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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 4 / avril 2009
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Textes de portée générale
Organisation générale du CNRS
Instituts nationaux (RMLR : 25)
Décret n° 2009-189 du 18 février 2009 portant création de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Décision n° 080043MPPU du 2 février 2009 portant création de l’UPR n° 3228 - Laboratoire national des champs magnétiques intenses (LNCMI)
Décision n° 091290PU du 16 février 2009 modifiant la décision n° 08A012DSI du 19 décembre 2008 portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche contractualisées (UMR n° 7093)
Décision n° 090001CHIM du 13 février 2009 portant création de l'UMR n° 5268 - Laboratoire polymères et matériaux avancés
Décision n° 090003CHIM du 2 février 2009 portant régularisation des partenaires de la FR n° 3105 - Fédération de Chimie Languedoc-Roussillon
Décision n° 090011CHIM du 23 février 2009 portant renouvellement de l'UMR n° 7182 - Institut de chimie et des matériaux de Paris-Est
Décision n° 090002EDD du 2 mars 2009 portant modification de l’intitulé de l’ERL n° 7230 - Laboratoire d’études géographiques en environnement, aménagement et sociétés (EGEAS)
Décision n° 080052SCHS du 16 février 2009 modifiant la décision n° 07A004DSI du 23 novembre 2007 portant création et renouvellement des fédérations de recherche
(FR n° 33 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire
et religions)
Décision n° 080052SING du 18 février 2009 portant renouvellement de l’UMR n° 7630 - Département de chimie physique des réactions (DCPR) et de l’UPR n° 6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique (LSGC)
Décision n° 90005SING du 17 février 2009 portant création de la FR n° 3272 - Systèmes hétérogènes en interaction (SHIC)
Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)
Décision n° 09A001DSI du 19 février 2009 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
Décision n° 09A002DSI du 19 février 2009 portant création et renouvellement des groupements de recherche (à composantes non exclusivement CNRS)
Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)
Décision n° 090008CHIM du 16 février 2009 modifiant la décision n° 08A006DSI du 15 janvier 2009 portant création et renouvellement des formations de recherche en évolution (FRE n° 3043 – Laboratoire de chimie, structures et propriétés de biomatériaux et d’agents thérapeutiques)
Décision n° 080028SING du 9 février 2009 portant création de la FRE n° 3190 – Informatique biologie intégrative et systèmes complexes (IBISC)
Unités de service (RMLR : 2741)
Décision n° 09A013DR04 du 11 février 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPS n° 831 – Prévention du risque chimique
Relations et échanges avec l'extérieur
Groupements d'interêt public (RMLR : 303)
Arrêté du 13 février 2009 portant désignation des autorités chargées de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur les groupements d'intérêt public ARRONAX, CERESTE, CREPIM, CRNH Auvergne, CRNH Nantes, CRNH Rhône-Alpes, CYCERON, GEMCEA, MIND et MSH Ange-Guépin
Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie (RMLR : 32)
Décret n° 2009-158 du 11 février 2009 relatif aux fonds de dotation
Personnels du CNRS
Droit syndical (RMLR : 5233)
Décision n° 090003DRH du 11 février 2009 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au Centre national de la recherche scientifique au titre de l’année 2009 (par ordre alphabétique)
Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Décision n° 090005DRH du 25 janvier 2009 mettant fin au mandat des représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du CNRS et de l'IN2P3
Indemnités de résidence (RMLR : 5312-31)
Arrêté du 24 février 2009 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Etrangers (RMLR : 558)
Arrêté du 24 février 2009 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger
Pention-retraite (RMLR : 57)
Décret n° 2009-114 du 30 janvier 2009 relatif à l'indemnité temporaire accordée aux personnels retraités relevant du code des pensions civiles et militaires de retraite
Décret n° 2009-181 du 18 février 2009 modifiant le décret n° 79-156 du 27 février 1979 relatif à certaines modalités de mise à la retraite des fonctionnaires civils et des magistrats en ce qui concerne la mise à la retraite à la demande des intéressés
Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité
Contrôle financier (RMLR : 6141)
Arrêté du 13 février 2009 portant désignation des autorités chargées de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur les groupements d'intérêt public ARRONAX, CERESTE, CREPIM, CRNH Auvergne, CRNH Nantes, CRNH Rhône-Alpes, CYCERON, GEMCEA, MIND et MSH Ange-Guépin
Comptabilité et plan comptable (RMLR : 6152)
Décret n° 2009-132 du 6 février 2009 modifiant le décret n° 65-845 du 4 octobre 1965 relatif au paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations et de leurs accessoires servis à des fonctionnaires et agents des services civils de l'Etat
Dons et legs (RMLR : 6333)
Décision n° 090020DAJ du 20 février 2009 acceptant la libéralité consentie par Mme Raymonde CHOFFEL veuve DUVIEUX
Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)
Décision n° 09A007DR04 du 28 janvier 2009 fixant les tarifs HT des diverses prestations liées aux contrôles externes réalisées par l’UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay
Divers (RMLR : 6342-29)
Décret n° 2009-193 du 18 février 2009 relatif aux modalités d'application de l'article 26 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie pour la passation des marchés publics de haute technologie avec des petites et moyennes entreprises innovantes
Mesures particulières
Concours
ITA nommés au titre de l'année 2008, sur avis de la commission administrative paritaire et par décision du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 090014DRH du 9 février 2009 fixant les délégations organisatrices des concours
Comités, conseils et commissions
Avis relatif au remplacement de membres élus des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 090004DRH du 29 janvier 2009 mettant fin à compter du 14 janvier 2009 au mandat des représentants du personnel au comité technique paritaire du CNRS et de l'IN2P3
Décision n° 090006DRH du 29 janvier 2009 mettant fin à compter du 14 janvier 2009 au mandat des représentants du personnel à la commission nationale d'action sociale du CNRS et de l'IN2P3
Décision n° 090008DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 3 compétente à l’égard des ingénieurs de recherche
Décision n° 090009DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 4 compétente à l’égard des ingénieurs d’études, des chargés de mission de la recherche et des attachés d’administration de la recherche
Décision n° 090010DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 5 compétente à l’égard des assistants ingénieurs
Décision n° 090011DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 6 compétente à l’égard des techniciens de la recherche et des secrétaires d’administration de la recherche
Décision n° 090012DRH du 4 février 2009 relative à la nomination à compter du 1er février 2009, des représentants titulaires de l’administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l’égard des adjoints techniques de la recherche et des adjoints administratifs de la recherche
Décision n° 090001ELEC du 4 février 2009 fixant le calendrier pour l’élection des représentants du personnel au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Décision n° 080046DR06 du 20 décembre 2008 portant composition, compétence et fonctionnement du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon
Décision n° 090105DR08 du 23 février 2009 portant composition nominative de la cellule de crise de la délégation Centre-Poitou-Charentes
Décision n° 090046DR10 du 10 février 2009 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UPR n° 3212 - Institut des neurosciences cellulaires et intégratives
Informations générales
Textes signalés
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