Comités, conseils et commissions

Conseils de département

Élections aux conseils scientifiques de département du CNRS

Décision n° 0700019SGCN du 28 novembre 2007 relative à la vacance de sièges au sein des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 1-2008 / ^p. 28

Décision n° 070010SGCN du 10 juillet 2007 relative à la vacance de sièges au sein des Conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 8-9-2007 / p. 99

Note n° 060003ELEC du 10 mai 2006 proclamant la liste des élus aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 7-2006 / p. 76

Décision n° 060003ELEC du 10 mars 2006 arrêtant la liste électorale définitive pour l’élection aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique -  BO n^o 5-2006 / p. 39

Décision n° 060002ELEC du 16 février 2006 constituant une commission électorale pour l’élection aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 4-2006 / p. 28

Décision n° 060001ELEC du 16 février 2006 fixant le calendrier, les modalités de vote et de dépouillement pour l’élection aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 4-2006 / p. 27

Note n^o 010003ELEC du 11 septembre 2001 de proclamation des élus au conseil scientifique des départements scientifiques du CNRS - BO n^o 11-2001 / p. 68

Décision n^o 010015ELEC du 22 juin 2001 fixant les modalités de dépouillement automatique pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 8-9-2001 / p. 142

Décision n^o 010014ELEC du 10 mai 2001 désignant les représentants de l'administration à la commission électorale constituée pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 7-2001 / p. 59

Décision n^o 010012ELEC du 26 avril 2001 arrêtant les listes électorales définitives pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2001 / p. 117

Décision n^o 010006ELEC du 15 mars 2001 constituant la commission ad hoc pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 5-2001 / p. 30

Nominations aux conseils de département du CNRS

Décision n° 080005SGCN du 10 mars 2008 modifiant les décisions n° 060009SGCN et n° 060010SGCN du 8 août 2006 relatives à la nomination des membres des conseils scientifiques des départements Chimie et Sciences du vivant - BO n° 5-2008 / p.27

Décision n° 070015SGCN du 5 novembre 2007 modifiant la décision n° 060009SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Chimie - BO n° 12-2007 / p. 52

Décision n° 060008SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Mathématiques, physique, planète et univers (MPPU) - BO n° 10-2006 / p. 64

Décision n° 060009SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Chimie - BO n° 10-2006 / p. 65

Décision n° 070009SGCN du 22 juin 2007 modifiant la décision n° 060010SGCN du 8 août 2006 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences du vivant  - BO n° 8-9-2007 / p. 99

Décision n° 060010SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du Conseil scientifique du département des Sciences du vivant (SDV) - BO n° 10-2006 / p. 65

Décision n° 060011SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences humaines et sociales (SHS) - BO n° 10-2006 / p. 66

Décision n° 060012SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Environnement et développement durable (EDD) - BO n° 10-2006 / p. 66

Décision n° 060013SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Ingénierie - BO n° 10-2006 / p. 67

Décision n° 060014SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et physique des particules (PNPP) - BO n° 10-2006 / p. 67

Décision n° 060015SGCN du 8 août 2006 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Planète et univers (PU) - BO n° 10-2006 / p. 68

Note n° 060004ELEC du 11 juillet 2006 proclamant les résultats pour l’élection aux conseils scientifiques de département du CNRS - BO n° 8-9-2006 / p. 89

Arrêté du 18 octobre 2000  portant nomination à des conseils de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 12-2000 / p. 133

Arrêté du 11 janvier 1996 portant nomination aux conseils de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 3-1996 / p. 50

Conseil scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire et IN2P3

Arrêté du 29 juin 2005 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 10-2005 / p. 19

Note n° 040006ELEC du 8 novembre 2004 relative au résultat des élections au Conseil de direction de l’Institut National de Physique Nucléaire et de Physique des Particules - BO n° 1-2005 / p. 39

Décision n° 040009SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire - BO n^o 7-2004 / p. 50

Décision n^o 010019SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire - BO n^o 2-2002 / p. 81

Arrêté du 19 décembre 2000 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 2-2001 / p. 85

Arrêté du 20 juin 1996 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules - BO n^o 8-1996 / p. 70

Arrêté du 2 septembre 1992 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules - BO n^o 10-1992 / p. 38

Conseil de direction de l'IN2P3

Note n° 080005ELEC du 13 octobre 2008 proclamant les résultats de l’élection au conseil de direction de l’IN2P3 du CNRS - BO n^o 12 - 2008 / p. 28

Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination au conseil de direction de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 12-2005 / p. 71

Décision n° 040012ELEC du 17 septembre 2004 relative aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de direction de l’institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS - BO n^o 11-2004 / p. 47

Décision n^o DR/B1/CG du 1^er mars 1999 de nomination au conseil de direction de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) - BO n^o 5-1999 / p. 83

Arrêté du 9 décembre 1997  portant nomination au conseil de direction de l’institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 3-1998 / p. 33

Conseil scientifique du département Sciences physiques et mathématiques

Décision n^o 010013SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences physiques et mathématiques - BO n^o 2-2002 / p. 81

Conseil du département Sciences et technologies de l'information et de la communication

Décision n° 040008SGCN du 13 avril 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département des sciences et technologies de l’information et de la communication - BO n^o 6-2004 / p. 25

Décision n^o 030014SGCN du 21 juillet 2003 portant nomination au conseil scientifique du département Sciences et technologies de l’information et de la communication - BO n^o 10-2003 / p. 76

Décision n^o 020007SGCN du 18 juin 2002 modificative portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences et technologies de l’information et de la communication - BO n^o 8-9-2002 / p. 56

Décision n^o 010020SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences et technologies de l’information et de la communication - BO n^o 2-2002 / p. 82

Arrêté du 20 octobre 2000 portant nomination au conseil de département Sciences et technologies de l'information et de la communication du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 12-2000 / p. 135

Conseil scientifique du département Sciences pour l'ingénieur

Décision n^o 010014SGCN du 3 décembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences pour l’ingénieur - BO n^o 2-2002 / p. 83

Conseil scientifique du département Sciences chimiques

Décision n° 040011SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences chimiques - BO n^o 7-2004 / p. 51

Décision n^o 010015SGCN du 3 décembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences chimiques - BO n^o 2-2002 / p. 84

Conseil du département Sciences de l'Univers et de l'INSU

Note n° 080004ELEC du 13 octobre 2008 proclamant les résultats de l’élection au conseil de l’INSU du CNRS  - BO n^o 12-2008 / p. 28

Note n° 040005ELEC du 8 novembre 2004 relative au résultat des élections au Conseil de l’Institut National des Sciences de l’Univers - BO n° 1-2005 / p. 39

Décision n° 040011ELEC du 15 septembre 2004 relative aux modalités de vote pour l’élection des représentants des chercheurs et des ITA au conseil de l’institut national des sciences de l’univers du CNRS - BO n^o 11-2004 / p. 46

Décision n° 040010SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers - BO n^o 7-2004 / p. 51

Décision n° 040005SGCN du 10 mars 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers - BO n° 5-2004 / p. 41

Arrêté du 15 avril 2002 portant nomination au conseil de l'Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2002 / p. 66

Arrêté du 15 avril 2002 portant nomination au comité scientifique de l’Institut national des sciences de l’Univers du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2002 / p. 65

Arrêté du 12 avril 2002 portant nomination au conseil et au comité scientifique de l'Institut national des sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 6-2002 / p. 65

Décision n^o 010018SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers - BO n^o 2-2002 / p. 84

Arrêté du 4 avril 1996 portant nomination au comité scientifique de l’INSU du CNRS - BO n^o 6-1996 / p. 48

Arrêté du 4 avril 1996 portant nomination au conseil de l’INSU du CNRS - BO n^o 6-1996 / p. 49

Arrêté du 2 septembre 1992 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national des sciences de l’univers - BO n^o 10-1992 / p. 38

Conseil du département Sciences de la vie

Décision n° 040014SGCN du 9 juin 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de la vie - BO n° 8-9-2004 / p. 130

Décision n° 040004SGCN du 10 mars 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de la vie - BO n° 5-2004 / p. 41

Décision n^o 030015SGCN du 21 juillet 2003 portant nomination au conseil scientifique du département Sciences de la vie - BO n^o 10-2003 / p. 76

Décision n^o 010016SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de la vie - BO n^o 2-2002 / p. 85

Arrêté du 10 février 1998 portant nomination au conseil du département Sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 4-1998 / p. 50

Arrêté du 11 décembre 1997 portant nomination au conseil de département Sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 2-1998 / p. 105

Conseil du département Sciences de l'homme et de la société

Décision n° 040012SGCN du 3 mai 2004 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société - BO n^o 7-2004 / p. 52

Décision n° 040007SGCN du 13 avril 2004 portant nomination des membre du conseil scientifique du département des sciences de l’homme et de la société - BO n^o 6-2004 / p. 25

Décision n^o 020010SGCN du 18 juin 2002 modificative portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société - BO n^o 8-9-2002 / p. 57

Décision n^o 010017SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société - BO n^o 2-2002 / p. 85

Arrêté du 22 juin 2001 portant nomination au Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société - BO n^o 8-9-2001 / p. 144

Arrêté du 2 octobre 1998 portant nomination au conseil de département Sciences de l’homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 11-1998 / p. 54

Arrêté du 30 mars 1998 portant nomination à un conseil de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 5-1998 / p. 50

Direction des ressources humaines du CNRS

Décision n° 080005DR06 du 15 février 2008 portant composition du conseil de service de la délégation Centre-Est - BO n° 5-2008 / p. 29

Décision n^o 030029DRH du 24 juin 2003 portant création d’un conseil de service au sein de la direction des ressources humaines du CNRS - BO n° 8-9-2003 / p. 87

Décision n^o 020015DRH du 2 mai 2002 portant création d’un conseil de service au sein de la direction des ressources humaines du CNRS - BO n^o 7-2002 / p. 92