Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 1 /janvier 1998
Éditorial
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Modification de la décision no 975944DCAJ du 11 juin
1997 relative à la création du programme de recherche Lidentité
européenne en questions
DÉC. no 977029DCAJ du 21-11-1997
Autres organismes consultatifs à compétence scientifique (RMLR
: 283)
Création dun groupe de réflexion sur la déontologie dans
lutilisation des réseaux
DÉC. no 976796DCAJ du 14-11-1997
Questions administratives et juridiques
générales
Bases de données (RMLR : 4111)
Création dun traitement automatisé dinformations
nominatives ayant pour objet le suivi du circuit des propositions dactes
administratifs concernant le personnel du CNRS et les agents accueillis dans
létablissement en cours de visa chez le contrôleur financier
DÉC. no 975843DCAJ du 07-11-1997
Sécurité des systèmes dinformation (RMLR : 416)
Sanctions encourues en cas de copie illicite de logiciels
INS. no 976933DCAJ du 12-11-1997
Archives (RMLR : 433)
Accès aux archives publiques de la période 1940-1945
CIR. du 02-10-1997
Les personnels du CNRS
Droit à la formation (RMLR : 5235)
Congé de formation-mobilité au bénéfice de certains fonctionnaires
de lÉtat
D. no 97-1043 du 13-11-1997
Autres primes (RMLR : 5312-34)
Avance consentie, sous certaines conditions et modalités, aux auteurs
ou inventeurs de logiciels sur le produit des redevances perçues au titre de leur
invention, création, découverte ou travaux valorisés
DÉC. no 977009DCAJ du 13-11-1997
Régime budgétaire, financier et comptable
Fiscalité
Gestion des recettes Généralités (RMLR : 6331)
Faculté pour lordonnateur de ne pas émettre dordres de
recettes pour des créances minimes
CIR. no 97D285DFI du 28-11-1997
Moyens immobiliers et matériels
Immeubles (RMLR : 71)
Attribution à titre de dotation au profit du CNRS dun ensemble
immobilier domanial sis à Nantes (Loire-Atlantique)
A. du 06-10-1997
Informations générales
Composition du cabinet du ministre
A. du 19-11-1997
A. du 19-11-1997
Comités, conseils et commissions
Ordre du jour et relevé des
délibérations du conseil dadministration du CNRS (21e séance) du
19 juin 1997
Ordre du jour et relevé des
délibérations du conseil dadministration du CNRS (22e séance) du
23 octobre 1997
Composition du comité de pilotage chargé de suivre laffichage
des fonctions dintérêt prioritaire (AFIP)
DÉC. no 970059DRH du 20-11-1997
Sièges à pourvoir au sein des sections 01, 05, 19, 21, 24, 27, 36, 37
et de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de
la recherche du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. no 970914SGCN du 26-11-1997
Composition du comité dutilisateurs de la restauration annexe du
siège
DÉC. no 970289DR16 du 31-10-1997
Documents signalés
Mouvements de personnel
Nominations
Fins de fonctions
Délégations de signature
Questions/Réponses
Réponses à des questions parlementaires
À lire
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