Décision n^o 980008SGCN du 15 janvier 1998 relative aux sièges à pourvoir au sein des sections 35, 38 et 40 du Comité national de la recherche scientifique

(Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique)

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n^o 91-178 du 18-02-1991 ; D. n^o 91-179 du 18-02-1991 ; A. du 18-02-1991.

Art. 1^er. – En application de l’article 4 du décret n^o 91-179 du 18 février 1991 susvisé, les sièges correspondant aux sections du Comité sont à pourvoir :

– section 35 : Pensée philosophique - Sciences des textes - Création artistique, scientifique et technique
2 sièges – collège électoral A2

– section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures
1 siège – collège électoral B2

– section 40 : Politique, pouvoir, organisation
1 siège – collège électoral A2

Art. 2. – Les sections concernées éliront chacune, lors de leur prochaine réunion de la session de printemps 1998 du Comité national, un membre parmi les personnes ayant fait acte de candidature.

Art. 3. – Les déclarations de candidature sont à adresser à Madame le Secrétaire général du Comité national – CNRS – 3, rue Michel-Ange – 75016 PARIS, avant le 1^er mars 1998.

Art. 4. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Une mention de cette publication sera faite au Journal officiel de la République Française.

Fait à Paris, le 15 janvier 1998.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC