Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 2 /février 1998

Éditorial

Organisation générale de la recherche

Administration centrale (RMLR : 1321)

Organisation de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
D. n^o 97-1149 du 15-12-1997
A. du 15-12-1997

Organisation des sous-directions de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie
A. du 17-12-1997

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Création et renouvellement d’unités propres de recherche et d’unités de service et recherche
DÉC. n^o 98E002DSI du 01-01-1998

Création et renouvellement d’unités mixtes de recherche
DÉC. n^o 98E003DSI du 01-01-1998

Création de l’UMR no C7553 " Physique corpusculaire et cosmologie "
DÉC. n^o 970029INPN du 19-12-1997

Création d’unités de recherche associées
DÉC. n^o 98E004DSI du 01-01-1997

Création d’instituts fédératifs de recherche
DÉC. n^o 98E001DSI du 01-01-1998

Groupements de recherche (RMLR : 2722)

Création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes exclusivement CNRS)
DÉC. n^o 98E005DSI du 01-01-1998

Création et renouvellement de groupements de recherche (à composantes multiples)
DÉC. n^o 98E006DSI du 01-01-1998

Structures diverses (RMLR : 2723)

Création d’équipes en restructuration
DÉC. n^o 98E007DSI du 01-01-1998

Création et renouvellement d’équipes postulantes
DÉC. n^o 98E008DSI du 01-01-1998

Création d’équipes en réaffectation
DÉC. n^o 98E009DSI du 01-01-1998

Unités de service (RMLR : 2741)

Création de l’UPS no S1564 " CNRS-Formation "
DÉC. n^o 970361DRH du 21-11-1997

Règles de fonctionnement des unités propres de service intitulées " centres de formation " du Centre national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 970362DRH du 24-11-1997

Affectation des moyens de l’UPS no S0849 " CIRMAT " à la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie
DÉC. n^o 973231SUNI du 16-12-1997

Renouvellement de l’UPS no S0851 " Institut du développement et des ressources en informatique scientifique "
DÉC. n^o 970012SING du 24-11-1997

Autres organes consultatifs à compétence scientifique (RMLR : 283)

Modification de la décision no 940789SJUR du 29 juin 1994 portant création du Comité d’éthique pour les sciences au CNRS
DÉC. n^o 977247DCAJ du 26-12-1997

Relations et échanges avec l’extérieur

Groupements d’intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Création du groupement d’intérêt public " Centre national de génotypage " (CNG)
A. du 15-12-1997

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Modification de la décision n^o 975573DCAJ du 4 juillet 1997 relative à l’étude menée dans le cadre de l’" International social survey programme "
DÉC. n^o 976728DCAJ du 06-01-1998

Les personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Modification du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
D. n^o 97-1276 du 29-12-1997

Prestations de l’action sociale (RMLR : 5239-1)
Logements sociaux réservés par le CNRS

Principes et modalités d’attribution des logements sociaux réservés par le CNRS
NOT. n^o 970313DRH du 11-12-1997

Activité – Positions (RMLR : 5311-5)

Modification du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
D. n^o 97-1127 du 05-12-1997

Disponibilité – Congés non rémunérés (RMLR : 5311-55)

Régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État (Extraits)
D. n^o 85-986 du 16-09-1985

Congé parental (RMLR : 5311-57)

Régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État (Extraits)
D. n^o 85-986 du 16-09-1985

Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)

Attribution de l’indemnité spéciale de décentralisation, de l’allocation à la mobilité des conjoints et du complément exceptionnel de localisation en province servis aux agents du Centre national de la recherche scientifique
A. du 03-12-1997

Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Modification du décret no 97-215 du 10 mars 1997 relatif à l’indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires civils, aux militaires à solde mensuelle, ainsi qu’aux magistrats de l’ordre judiciaire
D. n^o 97-1268 du 29-12-1997

Maternité – Adoption (RMLR : 5313-5)

Disponibilité pour adoption
CIR. n^o 980001DRH du 23-12-1997

Réglementation missions et changement de résidence – Étranger (RMLR : 558)

Modalités de prise en charge des frais de mission à l’étranger
CIR. n^o 97R463DFI du 18-12-1997

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Coûts moyens budgétaires 1998
NDS. n^o 97D359DFI du 10-12-1997

Gestion des dépenses – Généralités (RMLR : 6341)

Commandes d’achat en commun de matériel et de gros équipement
CIR. n^o 97D353DFI du 18-12-1997

Mise en œuvre des marchés publics – Personne responsable (RMLR : 634223)

Désignation des personnes responsables des marchés publics au CNRS
DÉC. n^o 977211DCAJ du 11-12-1997

Création auprès de chacune des personnes responsables des marchés du CNRS d’une commission d’adjudication ou d’appel d’offres pour l’ensemble des marchés de fournitures, de prestations de service et de travaux passés par l’établissement
DÉC. n^o 977212DCAJ du 11-12-1997

Informations générales

Composition du cabinet du ministre
A. du 01-12-1997
A. du 17-12-1997

Comités, conseils et commissions

Ordre du jour et relevé des délibérations du conseil d’administration du CNRS (23^e séance) du 27 novembre 1997

Nomination à la section 07 du Comité national de la recherche scientifique
A. du 28-11-1997

Sièges à pourvoir au sein des sections 35, 38 et 40 du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980008SGCN du 15-01-1997

Nomination au conseil de département Sciences de la vie du Centre national de la recherche scientifique
A. du 11-12-1997

Composition du comité de programme de recherche " ECODEV "
DÉC. n^o 977124DCAJ du 19-12-1997

Composition de la commission nationale d’action sociale
DÉC. n^o 970063DRH du 24-11-1997

Composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation du siège
DÉC. n^o 970308DR16 du 08-12-1997

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations

Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

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