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Décision no 980004SCVI du 21 janvier 1998 approuvant la création des URA no D1773 "Transduction du signal et contrôle de la transcription" et no D1858 "Toxines microbiennes"
(Sciences de la vie)
Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod., DÉC. no 910491SJUR du 01-10-1991, not. art. 2, 5 et 6 ; DÉC. no920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DÉC. n° 910415SJUR du 27-09-1991 ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; avis du conseil de laboratoire de chacune des unités concernant la nomination des directeurs ; avis du comité scientifique des unités qui en sont dotées ; proposition du directeur du département scientifique des sciences de la vie.
Art. 1er. – Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 1997 et sous réserve de la mise en œuvre de la convention mentionnée à l’article 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, de l’unité de recherche associée suivante :
Département Sciences de la vie
Délégation : PARIS A
Organisme d’appartenance : INSTITUT PASTEUR
URA no de code D1773, intitulée TRANSDUCTION DU SIGNAL ET CONTRÔLE DE LA TRANSCRIPTION.
Directeur : M. Michel VERON, directeur de recherche.
Sections d’évaluation : 21, 23.
Art. 2. – Le mandat confié au directeur mentionné à l’article 1er prend effet au 1er janvier 1997 pour une durée de quatre ans.
Art. 3. – Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 1998 et sous réserve de la mise en œuvre de la convention mentionnée à l’article 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, de l’unité de recherche associée suivante :
Département Sciences de la vie
Délégation : PARIS A
Organisme d’appartenance : INSTITUT PASTEUR
URA no de code D1858, intitulée TOXINES MICROBIENNES.
Directeur : Mme Michèle MOCK, directeur de recherche.
Sections d’évaluation : 23, 25.
Art. 4. – Le mandat confié au directeur mentionné à l’article 3 prend effet au 1er janvier 1998 pour une durée de quatre ans.
Dernier article. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 21 janvier 1998.
Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC