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Décision no 98E010DSI du 16 janvier 1998 approuvant la création de fédérations de recherche

(Délégation aux systèmes d’information)

Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 910415SJUR du 27-09-1991 ; DÉC. no 910491SJUR du 01-10-1991 ; DÉC. no 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; proposition des directeurs de département scientifique.

Art. 1er. – Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 1998 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l’article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 susvisée, des fédérations de recherche suivantes :

Département Sciences pour l’ingénieur

Délégation : CENTRE – AUVERGNE ET LIMOUSIN

Organisme d’appartenance : UNIVERSITÉ ORLÉANS

FR no de code W0776, intitulée ÉNERGÉTIQUE, PROPULSION, ESPACE, ENVIRONNEMENT.
Directeur : M. Iskender GOKALP, directeur de recherche.
Section d’évaluation : 10.

Délégation : ÎLE-DE-FRANCE EST

Organisme d’appartenance : ENS CACHAN

FR no de code W0735, intitulée INSTITUT DES SCIENCES POUR L’INGÉNIEUR.
Directeur : M. Gabriel RUGET, professeur.
Sections d’évaluation : 01, 07, 08, 09, 17.

Département Sciences chimiques

Délégation : PROVENCE

Organismes d’appartenance : UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-1, UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-2, UNIVERSITÉ AIX-MARSEILLE-3

FR no de code W1739, intitulée INSTITUT FÉDÉRATIF DE RECHERCHE DE CHIMIE MOLÉCULAIRE DE MARSEILLE.
Directeur : M. Gérard BUONO, professeur.
Section d’évaluation : 16.

Délégation : ÎLE-DE-FRANCE SUD

Organisme d’appartenance : UNIVERSITÉ PARIS-11

FR no de code W1577, intitulée INSTITUT DE CHIMIE MOLÉCULAIRE D’ORSAY.
Directeur : M. Jean-Claude FIAUD, professeur.
Sections d’évaluation : 15, 16, 17, 18, 20.

Délégation : MIDI-PYRÉNÉES

Organisme d’appartenance : UNIVERSITÉ TOULOUSE-3

FR no de code W1744, intitulée INSTITUT DE CHIMIE MOLÉCULAIRE PAUL-SABATIER.
Directeur : M. Armand LATTES, professeur.
Sections d’évaluation : 16, 18.

Délégation : NORD-EST

Organisme d’appartenance : UNIVERSITÉ NANCY-1

FR no de code W1742, intitulée INSTITUT NANCÉIEN DE CHIMIE MOLÉCULAIRE.
Directeur : M. Philippe COUTROT, professeur.
Sections d’évaluation : 15, 16, 17, 20.

Département Sciences de l’homme et de la société

Délégation : CÔTE D’AZUR

Organisme d’appartenance : UNIVERSITÉ NICE

FR no de code W1769, intitulée INSTITUT DE DROIT ET D’ÉCONOMIE DE LA FIRME ET DE L’INDUSTRIE.
Directeur : M. Jean-Luc GAFFARD, professeur.
Sections d’évaluation : 36, 37.

Délégation : NORD – PAS-DE-CALAIS ET PICARDIE

Organismes d’appartenance : UNIVERSITÉ LILLE-1, UNIVERSITÉ LILLE-2, UNIVERSITÉ LILLE-3, UNIVERSITÉ VALENCIENNES, FUPL

FR no de code W1768, intitulée INSTITUT FÉDÉRATIF DE RECHERCHE SUR LES ÉCONOMIES ET LES SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES.
Directeur : M. Patrice GREVET, professeur.
Sections d’évaluation : 33, 36, 37, 40.

Dernier article. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 16 janvier 1998.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC