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Note no 980002DRH du 22 janvier 1998 relative aux contrats de cofinancements des bourses de doctorat pour ingénieurs
(Direction des ressources humaines : bureau des effectifs et de la gestion prévisionnelle)
Note à l’attention de Mesdames et Messieurs les délégués régionaux.
Les bourses de doctorat pour ingénieurs ont été revalorisées au ler janvier 1998 (1) : aussi, les participations demandées à nos partenaires dans le cadre des contrats de cofinancements sont les suivantes :
– pour les régions :
75 450 F HT soit 90 993 F TTC dont TVA à 20,60 % = 15 543 F
– pour les entreprises :
91 633 F HT soit 110 509 F TTC dont TVA à 20,60 % = 18 876 F
– pour les entreprises (uniquement pour le département Sciences chimiques)
107 852 F HT soit 130 069 F TTC dont TVA à 20,60 % = 22 217 F
– pour les entreprises et les régions réunies :
50 299 F HT soit 60 660 F TTC dont TVA à 20,60 % = 10 361 F
50 299 F HT soit 60 660 F TTC dont TVA à 20,60 % = 10 361 F
Fait à Paris, le 22 janvier 1998.
Le directeur des ressources humaines,
Hervé DOUCHIN