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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 /mars 1998


Éditorial

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR: 271)

Prorogation de PIR-Villes
DÉC. no 987369DCAJ du 12-01-1998

Unités de recherche (RMLR: 2721)

Création de l’UPR no A0646 "Laboratoire de recherches cérébrovasculaires"
DÉC. no 980007SCVI du 08-01-1998

Création de l’UPR no A0640 "Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale"
DÉC. 980008SCVI du 08-01-1998

Création des UMR no C1598 "Laboratoire de biologie des tumeurs humaines", no C1599 "Génétique oncologique" et nC1772 "Physicochimie et pharmacologie des macromolécules biologiques"
DÉC. no 980001SCVI du 26-01-1998

Création des URA no D1773 "Transduction du signal et contrôle de la transcription" et no D1858 "Toxines microbiennes".
DÉC. no 980004SCVI du 21-01-1998

Création de fédérations de recherche
DÉC. no 98E010DSI du 16-01-1998

Structures diverses (RMLR: 2723)

Création des ERS no F0643 "Laboratoire de biologie cellulaire marine" et nF0653 "Pharmacologie et physiopathologie cellulaires"
DÉC. no 980014SCVI du 02-02-1998

Créations des ER no X1783 "Développement et immunité du système nerveux central", no X0652 "Pharmacologie cardiovasculaire et rénale" et no X0635 "Enzymes du métabolisme des médicaments"
DÉC. no 980013SCVI du 27-01-1998

Comités de programme (RMLR: 2814)

Création du comité du programme de recherche "Catalyse et catalyseurs pour l’industrie et l’environnement"
DÉC. no 976450DCAJ du 15-01-1998

Création du comité du programme de recherche "Génie des procédés chimiques, physiques et biotechnologiques"
DÉC. no 976732DCAJ du 15-01-1998

Questions administratives et juridiques générales

Manipulation des organismes génétiquement modifiés
(RMLR: 443)

Modification du décret no 93-774 du 27 mars 1993 fixant la liste des techniques de modification génétique et les critères de classement des organismes génétiquement modifiés
D. no 98-18 du 08-01-1998
D. no 93-774 mod. du 27-03-1993

Les personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR: 5112)

Modification du décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites
D. no 98-50 du 23-01-1998

Droit syndical (RMLR: 5233)

Liste des organisations syndicales les plus représentatives au sein du CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 1998
DÉC. no 980002DRH du 20-01-1998

Répartition des dispenses d’activité de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l’année 1998
DÉC. no 980003DRH du 20-01-1998

Jours fériés (RMLR: 5236-22)

Calendrier des fêtes légales de l’année scolaire 1997-1998
CIR. FP/7 no 1909 du 18-09-1997

Autorisations d’absence (RMLR: 5236-3)

Autorisations spéciales d’absence susceptibles d’être accordées aux agents de l’État, parents d’élèves
CIR. no 1913 du 17-10-1997

Les BDI/Boursiers (RMLR: 5325)

Revalorisation du taux des bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS
DÉC. no 980010DRH du 01-12-1997

Contrats de cofinancements des bourses de doctorat pour ingénieurs
NOT. no 980002DRH du 22-01-1998

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Taxe à la valeur ajoutée (RMLR: 622)

Déclaration d’échanges de biens entre États membres de la CEE (DEB)
NOT. no 980003ACPL du 12-01-1998

Gestion des recettes – Tarifs (RMLR: 6334)

Principes en vigueur en matière de tarification des biens et services produits par des unités du CNRS
NOT. no 97R567DFI du 21-01-1998

Gestion des recettes – Divers (RMLR: 6339)

Taux conventionnel de l’ECU
NOT. no 980002ACPL du 08-01-1998

Gestion des dépenses – Généralités (RMLR: 6341)

Règlement d’ordres de paiement en numéraire sur une caisse autre que celle du comptable assignataire
NOT. no 980004ACPL du 16-01-1998

Informations générales

Comités, conseils et commissions

Nomination aux sections 20, 33 et 34 du Comité national de la recherche scientifique
A. du 21-01-1998

Nomination au conseil de direction de l’institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
A. du 09-12-1997

Composition du comité spécial d’hygiène et de sécurité de l’IN2P3
DÉC. no 980001INPN du 19-01-1998

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations
Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

À lire