Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 3 /mars 1998
Éditorial
Organisation générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR: 271)
Prorogation de PIR-Villes
DÉC. no 987369DCAJ du 12-01-1998
Unités de recherche (RMLR: 2721)
Création de lUPR no A0646 "Laboratoire de recherches
cérébrovasculaires"
DÉC. no 980007SCVI du 08-01-1998
Création de lUPR no A0640 "Neurosciences cognitives et
imagerie cérébrale"
DÉC. 980008SCVI du 08-01-1998
Création des UMR no C1598 "Laboratoire de biologie des tumeurs
humaines", no C1599 "Génétique oncologique" et no C1772
"Physicochimie et pharmacologie des macromolécules biologiques"
DÉC. no 980001SCVI du 26-01-1998
Création des URA no D1773 "Transduction du signal et contrôle de la
transcription" et no D1858 "Toxines microbiennes".
DÉC. no 980004SCVI du 21-01-1998
Création de fédérations de recherche
DÉC. no 98E010DSI du 16-01-1998
Structures diverses (RMLR: 2723)
Création des ERS no F0643 "Laboratoire de biologie cellulaire
marine" et no F0653 "Pharmacologie et physiopathologie
cellulaires"
DÉC. no 980014SCVI du 02-02-1998
Créations des ER no X1783 "Développement et immunité du système
nerveux central", no X0652 "Pharmacologie cardiovasculaire et
rénale" et no X0635 "Enzymes du métabolisme des médicaments"
DÉC. no 980013SCVI du
27-01-1998
Comités de programme (RMLR: 2814)
Création du comité du programme de recherche "Catalyse et catalyseurs pour
lindustrie et lenvironnement"
DÉC. no 976450DCAJ du
15-01-1998
Création du comité du programme de recherche "Génie des procédés chimiques,
physiques et biotechnologiques"
DÉC. no 976732DCAJ du
15-01-1998
Questions administratives et juridiques générales
Manipulation des organismes génétiquement modifiés
(RMLR: 443)
Modification du décret no 93-774 du 27 mars 1993 fixant la liste
des techniques de modification génétique et les critères de classement des organismes
génétiquement modifiés
D. no 98-18 du 08-01-1998
D. no 93-774 mod. du 27-03-1993
Les personnels du CNRS
Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR: 5112)
Modification du décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement
hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de lÉtat
relevant du régime général des retraites
D. no 98-50 du 23-01-1998
Droit syndical (RMLR: 5233)
Liste des organisations syndicales les plus représentatives au sein du CNRS et dans
ses instituts au titre de lannée 1998
DÉC. no 980002DRH du 20-01-1998
Répartition des dispenses dactivité de service accordées aux organisations
syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de lannée 1998
DÉC. no 980003DRH du 20-01-1998
Jours fériés (RMLR: 5236-22)
Calendrier des fêtes légales de lannée scolaire 1997-1998
CIR. FP/7 no 1909 du 18-09-1997
Autorisations dabsence (RMLR: 5236-3)
Autorisations spéciales dabsence susceptibles dêtre accordées aux agents
de lÉtat, parents délèves
CIR. no 1913 du 17-10-1997
Les BDI/Boursiers (RMLR: 5325)
Revalorisation du taux des bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS
DÉC. no 980010DRH du 01-12-1997
Contrats de cofinancements des bourses de doctorat pour ingénieurs
NOT. no 980002DRH du 22-01-1998
Régime budgétaire, financier et comptable
Fiscalité
Taxe à la valeur ajoutée (RMLR: 622)
Déclaration déchanges de biens entre États membres de la CEE (DEB)
NOT. no 980003ACPL du 12-01-1998
Gestion des recettes Tarifs (RMLR: 6334)
Principes en vigueur en matière de tarification des biens et services produits par des
unités du CNRS
NOT. no 97R567DFI du 21-01-1998
Gestion des recettes Divers (RMLR: 6339)
Taux conventionnel de lECU
NOT. no 980002ACPL du 08-01-1998
Gestion des dépenses Généralités (RMLR: 6341)
Règlement dordres de paiement en numéraire sur une caisse autre que celle du
comptable assignataire
NOT. no 980004ACPL du 16-01-1998
Informations générales
Comités, conseils et commissions
Nomination aux sections 20, 33 et 34 du Comité national de la recherche scientifique
A. du 21-01-1998
Nomination au conseil de direction de linstitut national de physique nucléaire
et de physique des particules du CNRS
A. du 09-12-1997
Composition du comité spécial dhygiène et de sécurité de lIN2P3
DÉC. no 980001INPN du 19-01-1998
Documents signalés
Mouvements de personnel
Nominations
Fins de fonctions
Délégations de signature
Questions/Réponses
Réponses à des questions parlementaires
À lire
|