Sommaire BO courant Archives BO Table des matières cumulée BO Sommaire RMLR

Décision no 980070SGCN du 5 février 1998 de nomination au bureau de la section 36 – Sociologie – Normes et règles du Comité national de la recherche scientifique

(Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique)

Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. no 91-178 du 18-02-1991 ; D. no 91-179 du 18-02-1991, not. art. 2.

Art. 1er. – Est nommée membre du bureau :

Section 36 : Sociologie – Normes et règles

Mme Évelyne SERVERIN, en remplacement de M. Yves CHAPUT.

Art. 2. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 5 février 1998.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC