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Ministère de l’éducation nationale, de la
recherche
et de la technologie
Décret no 98-276 du 9 avril 1998 modifiant le décret
no 91-966 du 20 septembre 1991 relatif aux personnels associés des
centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques.
(JO du 15-04-1998, p. 5805)
Arrêté du 11 mars 1998 modifiant l’arrêté du
9 juillet 1987 instituant les commissions administratives paritaires compétentes à
l’égard des personnels de l’Institut national de la santé et de la recherche
médicale.
(JO du 24-04-1998, pp. 6298-6299)
Arrêté du 27 mars 1998 modifiant l’arrêté du
19 avril 1984 modifié portant création d’un comité central d’hygiène et
de sécurité au ministère de l’éducation nationale.
(JO du 10-04-1998, p. 5581)
Arrêté du 1er avril 1998 portant nomination au
conseil d’administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural,
des eaux et des forêts.
(JO du 09-04-1998, p. 5534)
[Mme Élisabeth Dupont-Kerlan est nommée en qualité de représentant
de l’État, désigné par le ministre chargé de la recherche, en remplacement de
M. Jean Crouzet, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.]
Arrêté du 3 avril 1998 relatif à l’organisation générale
du second concours d’agrégation pour le recrutement de professeurs des universités
des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion.
(JO du 08-04-1998, pp. 5464-5465)
Arrêté du 6 avril 1998 portant nomination au conseil
d’administration de l’Institut national de recherche pédagogique.
(JO du 15-04-1998, p. 5815)
Arrêté du 6 avril 1998 portant nomination au conseil
scientifique de l’Institut national de recherche pédagogique.
(JO du 15-04-1998, p. 5815)
Arrêté du 7 avril 1998 portant nomination au conseil
d’administration de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur.
(JO du 16-04-1998, pp. 5863-5864)
[Mme Christine Deschamps, présidente de l’IFLA (International
Federation of Library Associations) ; M. Gérard Losfeld, président de
l’université Charles-de-Gaulle - Lille-3 ; M. Claude Oytana, président de
l’université de Franche-Comté ; M. François Reiner, directeur des
médiathèques de la Cité des sciences et de l’industrie ; M. Bruno Van
Dooren, directeur du service commun de la documentation de l’université Paris-4.
M. Gérard Losfeld est nommé président du conseil d’administration de
l’Agence.]
Arrêté du 8 avril 1998 portant nomination du directeur de
l’École nationale supérieure d’électricité et de mécanique (Institut
national polytechnique de Nancy).
(JO du 17-04-1998, p. 5936)
[M. Bernard Davat, professeur des universités, est nommé directeur pour une
durée de cinq ans à compter du 2 avril 1998.]
Arrêté du 8 avril 1998 portant nomination au Conseil national de
l’enseignement supérieur et de la recherche.
(JO du 17-04-1998, p. 5936)
[M. Jean-Pierre Bompard est nommé membre titulaire, en remplacement de
M. Henri Catz.]
Arrêté du 9 avril 1998 modifiant l’arrêté du
13 février 1986 relatif à l’organisation générale des concours nationaux
d’agrégation pour le recrutement des professeurs des universités des disciplines
juridiques, politiques, économiques et de gestion.
(JO du 21-04-1998, p. 6103)
Arrêté du 10 avril 1998 modifiant l’arrêté du 30 mai
1990 modifié fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux professeurs
certifiés, aux personnels assimilés et aux professeurs bi-admissibles à
l’agrégation.
(JO du 21-04-1998, pp. 6103-6104)
Arrêté du 14 avril 1998 portant nomination au comité des
travaux historiques et scientifiques.
(JO du 23-04-1998, p. 6252)
Arrêté du 16 avril 1998 fixant pour l’année 1998 le nombre
d’emplois de maître de conférences des universités de 2e classe qui
peuvent être mis au recrutement.
(JO du 24-04-1998, p. 6299)
[Le nombre maximum est fixé à 79 pour l’année 1998.]
Arrêtés du 17 avril 1998 portant nomination du commissaire du
Gouvernement auprès de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de
la mer.
(JO du 28-04-1998, p. 6480)
[Mme Élisabeth Dupont-Kerlan, adjointe au directeur de la technologie
au ministère de l’éducation nationale, de la recherche et de la technologie, est
nommée commissaire en remplacement de M. Christian Duc, appelé à d’autres
fonctions.]
Arrêtés du 20 avril 1998 conférant le titre de docteur honoris
causa.
(JO du 29-04-1998, p. 6537)
[Université Grenoble-1 : M. Gottfried Landwehr, professeur émérite de
physique à l’université de Würzburg (Allemagne) ; Université Paris-2 :
M. Pierre Gannage, professeur à l’université Saint-Joseph de Beyrouth,
vice-président de l’Institut de droit international ; Université
Rennes-1 : M. Sierd Cloethingh, professeur en sciences de la Terre à
l’université d’Amsterdam (Hollande) ; Université Montpellier-3 :
M. André Brink, professeur de littérature anglaise à l’université du Cap,
University of Cape Town (Afrique du Sud).]
Ministère de l’emploi et de la solidarité
Arrêté du 17 mars 1998 fixant la liste des centres nationaux de
référence pour la lutte contre les maladies transmissibles.
(JO du 19-04-1998, p. 6062-6063)
Ministère des affaires étrangères
Décret no 98-282 du 8 avril 1998 portant publication
de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de
la République populaire de Chine en matière de coopération dans le domaine de la
médecine et de la santé, signé à Pékin le 15 mai 1997.
(JO du 17-04-1998, p. 5922)
[Cet accord est entré en vigueur le 1er avril 1998.]
Décret no 98-305 du 17 avril 1998 portant publication
de l’entente en matière de santé entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement du Québec, signée à Paris le 25 mars 1997.
(JO du 24-04-1998, pp. 6300-6301)
[Cette entente est entrée en vigueur le 25 mars 1997.]
Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie
Décret no 98-269 du 6 avril 1998 modifiant
l’article 49 septies M. de l’annexe III au code général
des impôts et l’article R. 45 B-1 du livre des procédures fiscales relatif au
contrôle du crédit d’impôt pour dépenses de recherche.
(JO du 11-04-1998, p. 5661)
Décret du 17 avril 1998 portant nomination au conseil d’administration de
l’Agence nationale de la valorisation de la recherche.
(JO du 24-04-1998, p. 6321)
[M. Didier Coulomb est nommé membre du conseil, en qualité de représentant de
l’État, sur proposition du ministre chargé de l’éducation nationale, de la
recherche et de la technologie, en remplacement de M. Alain Jolivet, pour la durée
restant à courir du mandat de son prédécesseur.]
Ministère de la défense
Décret no 98-292 du 9 avril 1998 modifiant le décret
no 73-312 du 14 mars 1973 fixant les dispositions applicables aux
personnels techniques des laboratoires et centres de recherche de l’École
polytechnique.
(JO du 18-04-1998, p. 5999)
Ministère de l’équipement, des transports et du logement
Arrêté du 27 mars 1998 portant nomination au conseil
scientifique de l’École nationale des ponts et chaussées.
(JO du 10-04-1998, p. 5596)
[Parmi les personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines de
recherche de l’École figurent : M. Michel Champion, directeur de
recherche, directeur adjoint du département scientifique Sciences pour l’ingénieur
du CNRS, et M. François Plassard, directeur de recherche au CNRS, directeur du
laboratoire RIVES (Recherche interdisciplinaire ville, espace, société) à l’École
nationale des travaux publics de l’État (ENTPE).]
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l’État
et de la décentralisation
Traitements, soldes et indemnités des fonctionnaires à compter du 1er avril
1998. (Application du décret no 98-143 du 4 mars 1998).
(JO – Traitements des fonctionnaires, no 1014, avril 1998, 66p.)
CNRS
Convention de création d’une FR :
– FR no W0033, " Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions) ".
Créée pour une durée de quatre ans à compter du 01-01-1996.
Directeur : Mme Marie-Odile GOULET CAZÉ, directeur de recherche au CNRS.
Partenaires : CNRS/École pratique des hautes études
(EPHE)/Université de Paris-1.
(CON. no 981075DR03 du 20-04-1998)