Organisation
générale du CNRS
Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)
Modalités de gestion administrative des programmes pluridisciplinaires
INS no 980043SG du 23-04-1998
Rattachement de programmes intéressant plusieurs départements à des
domaines scientifiques
DÉC. no 987712DCAJ du
16-04-1998
Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Dynamique
de la société"
DÉC. no 987713DCAJ du
17-04-1998
Organisation et fonctionnement du domaine scientifique
"Télécommunications et cognition"
DÉC. no 987714DCAJ du
17-04-1998
Organisation et fonctionnement du domaine scientifique
"Environnement"
DÉC. no 987715DCAJ du
17-04-1998
Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Matériaux
et technologies"
DÉC. no 987716DCAJ du
17-04-1998
Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Le vivant
et ses enjeux"
DÉC. no 987717DCAJ du
17-04-1998
Abrogation de programmes de recherche
DÉC. no 987757DCAJ du
22-04-1998
Unités de recherche (RMLR : 2721)
Modification de la mission de lUSR no B0707
"Centre dinformatisation des données socio-politiques"
DÉC. no 980016SCHS du
31-03-1998
Groupements de recherche (RMLR : 2722)
Modification relative à laffectation des moyens du GDR no G0970
"Paléohydrologie, paléoclimatologie continentales" (PALÉO2)
DÉC. no 981313SUNI du
30-03-1998
Structures diverses (RMLR : 2723)
Création de lER no X1794 "Lypoxygénases
animales et végétales"
DÉC. no 980023SCVI du
24-04-1998
Relations et échanges avec
lextérieur
Conventions particulières (RMLR : 3112)
Convention de coopération entre le Centre national de la recherche
scientifique et lAgence de modernisation des universités et des établissements
CON. no 987790DCAJ du
07-04-1998
Les personnels du CNRS
Autorisations dabsence (RMLR : 5236-3)
Dispositions applicables aux fonctionnaires et agents civils de
lÉtat candidats à une fonction publique élective
CIR. no 1918 du 10-02-1998
Limite dâge Éméritat (RMLR : 5311-72)
Procédure spécifiant le circuit et les conditions doctroi de
léméritat aux directeurs de recherche admis à la retraite
INS. no 970113BPC du
20-04-1998 (instruction en cours de modification)
Rémunérations principales et échelonnements indiciaires
(RMLR : 5312-2)
Grille indiciaire des personnels CNRS au 1er avril 1998
TAB. no 980006DRH du 01-04-1998
Grille des rémunérations mensuelles applicables au personnel
contractuel de physique nucléaire (IN2P3) au 1er avril 1998
TAB. no 980001DRH du 01-04-1998
Barème des rémunérations des personnels CNRS au 1er avril
1998
TAB. no 980006DRH du
01-04-1998
Traitement des fonctionnaires de physique nucléaire et des personnels
techniques au 1er avril 1998
TAB. no 980002DRH du 01-04-1998
Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)
Barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1er semestre
1998
TAB. no 980004DRH
du 22-04-1998
TAB. no 980003DRH du
22-04-1998
TAB. no 980005DRH
du 22-04-1998
Autres indemnités (RMLR : 5312-35)
Indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires civils,
aux militaires à solde mensuelle, à certains agents non titulaires ainsi quaux
magistrats de lordre judiciaire
CIR. FP/7 no 1919 du 03-03-1998
Régime budgétaire, financier et
comptable Fiscalité
Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)
Exemption de la taxe sur la valeur ajoutée des prestations réalisées
dans le cadre dactions de coopération au profit de certains États ou organismes
étrangers
NOT. no 980007ACPL du
23-04-1998
Informations générales
Concours
Ouverture de concours au titre de lannée 1998 au Centre national
de la recherche scientifique pour le recrutement dingénieurs et de personnels
techniques (femmes et hommes)
A. du 16-04-1998
Intitulés des sections de jurys dadmissibilité pour les
concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du CNRS
organisés au titre de lannée 1998
DÉC. no 980305SGCN du
17-04-1998
Nominations dITA
en 1995 Concours externes
Nominations dITA
en 1995 Concours internes
Nominations
dITA et de titulaires de physique nucléaire en 1995 Promotions
Nominations dITA
en 1996 Concours externes
Nominations dITA
en 1996 Concours internes
Nominations
dITA et de titulaires de physique nucléaire en 1996 Promotions
Nominations dITA
en 1997 Concours externes
Nominations dITA
en 1997 Concours internes
Nominations
dITA et de titulaires de physique nucléaire en 1997 Promotions
Nominations dITA
en 1998 Concours externes
Nominations dITA
en 1998 Concours internes
Nominations de chercheurs
en 1995 Concours
Nominations de
chercheurs en 1995 Promotions
Nominations de chercheurs
en 1996 Concours
Nominations de
chercheurs en 1996 Promotions
Nominations de chercheurs
en 1997 Concours
Nominations de
chercheurs en 1997 Promotions
Nominations de chercheurs
en 1998 Concours
Comités, conseils et commissions
Nomination à des sections du Comité national de la recherche
scientifique
A. du 21-04-1998
Nomination aux commissions interdisciplinaires du Comité national de
la recherche scientifique
A. du 21-04-1998
Composition de la commission du conseil du partenariat avec les
entreprises (CPE)
DÉC. no 987743DCAJ du
17-04-1998
Modification de la composition de la commission régionale de formation
permanente du siège
DÉC. no 980047DR16 du
08-04-1998
Documents signalés
Mouvements de personnel
Nominations
Fins de fonctions
Délégations de signature
Questions/Réponses
Réponses à des questions parlementaires
À lire