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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 6 /juin 1998


Éditorial

Organisation générale du CNRS

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Modalités de gestion administrative des programmes pluridisciplinaires
INS n980043SG du 23-04-1998

Rattachement de programmes intéressant plusieurs départements à des domaines scientifiques
DÉC. n987712DCAJ du 16-04-1998

Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Dynamique de la société"
DÉC. n987713DCAJ du 17-04-1998

Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Télécommunications et cognition"
DÉC. n987714DCAJ du 17-04-1998

Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Environnement"
DÉC. n987715DCAJ du 17-04-1998

Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Matériaux et technologies"
DÉC. n987716DCAJ du 17-04-1998

Organisation et fonctionnement du domaine scientifique "Le vivant et ses enjeux"
DÉC. n987717DCAJ du 17-04-1998

Abrogation de programmes de recherche
DÉC. n987757DCAJ du 22-04-1998

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Modification de la mission de l’USR nB0707 "Centre d’informatisation des données socio-politiques"
DÉC. n980016SCHS du 31-03-1998

Groupements de recherche (RMLR : 2722)

Modification relative à l’affectation des moyens du GDR nG0970 "Paléohydrologie, paléoclimatologie continentales" (PALÉO2)
DÉC. n981313SUNI du 30-03-1998

Structures diverses (RMLR : 2723)

Création de l’ER nX1794 "Lypoxygénases animales et végétales"
DÉC. n980023SCVI du 24-04-1998

Relations et échanges avec l’extérieur

Conventions particulières (RMLR : 3112)

Convention de coopération entre le Centre national de la recherche scientifique et l’Agence de modernisation des universités et des établissements
CON. n987790DCAJ du 07-04-1998

Les personnels du CNRS

Autorisations d’absence (RMLR : 5236-3)

Dispositions applicables aux fonctionnaires et agents civils de l’État candidats à une fonction publique élective
CIR. n1918 du 10-02-1998

Limite d’âge – Éméritat (RMLR : 5311-72)

Procédure spécifiant le circuit et les conditions d’octroi de l’éméritat aux directeurs de recherche admis à la retraite
INS. n970113BPC du 20-04-1998 (instruction en cours de modification)

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires
(RMLR : 5312-2)

Grille indiciaire des personnels CNRS au 1er avril 1998
TAB. no 980006DRH du 01-04-1998

Grille des rémunérations mensuelles applicables au personnel contractuel de physique nucléaire (IN2P3) au 1er avril 1998
TAB. no 980001DRH du 01-04-1998

Barème des rémunérations des personnels CNRS au 1er avril 1998
TAB. no 980006DRH du 01-04-1998

Traitement des fonctionnaires de physique nucléaire et des personnels techniques au 1er avril 1998
TAB. no 980002DRH du 01-04-1998

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1er semestre 1998
TAB. n980004DRH du 22-04-1998
TAB. n980003DRH du 22-04-1998
TAB. n980005DRH du 22-04-1998

Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Indemnité exceptionnelle allouée à certains fonctionnaires civils, aux militaires à solde mensuelle, à certains agents non titulaires ainsi qu’aux magistrats de l’ordre judiciaire
CIR. FP/7 n1919 du 03-03-1998

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)

Exemption de la taxe sur la valeur ajoutée des prestations réalisées dans le cadre d’actions de coopération au profit de certains États ou organismes étrangers
NOT. n980007ACPL du 23-04-1998

Informations générales

Concours

Ouverture de concours au titre de l’année 1998 au Centre national de la recherche scientifique pour le recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes)
A. du 16-04-1998

Intitulés des sections de jurys d’admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l’année 1998
DÉC. n980305SGCN du 17-04-1998

Nominations d’ITA en 1995 – Concours externes

Nominations d’ITA en 1995 – Concours internes

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 1995 – Promotions

Nominations d’ITA en 1996 – Concours externes

Nominations d’ITA en 1996 – Concours internes

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 1996 – Promotions

Nominations d’ITA en 1997 – Concours externes

Nominations d’ITA en 1997 – Concours internes

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 1997 – Promotions

Nominations d’ITA en 1998 – Concours externes

Nominations d’ITA en 1998 – Concours internes

Nominations de chercheurs en 1995 – Concours

Nominations de chercheurs en 1995 – Promotions

Nominations de chercheurs en 1996 – Concours

Nominations de chercheurs en 1996 – Promotions

Nominations de chercheurs en 1997 – Concours

Nominations de chercheurs en 1997 – Promotions

Nominations de chercheurs en 1998 – Concours

Comités, conseils et commissions

Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
A. du 21-04-1998

Nomination aux commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
A. du 21-04-1998

Composition de la commission du conseil du partenariat avec les entreprises (CPE)
DÉC. n987743DCAJ du 17-04-1998

Modification de la composition de la commission régionale de formation permanente du siège
DÉC. n980047DR16 du 08-04-1998

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations

Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

À lire