Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 8 /août-septembre 1998

Éditorial 

Organisation générale de la recherche 

Organismes consultatifs (RMLR: 1323)

Comité consultatif du développement technologique
A. du 15-07-1998

Allocations de recherche (RMLR: 16)

Modification de l’arrêté du 5 mars 1993 relatif à l’organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
A. du 03-06-1998

Organisation générale du CNRS 

Organisation des services centraux (RMLR: 242)

Création d’une délégation aux entreprises (DAE)
DÉC. n^o 987923DCAJ du 20-07-1998

Structures fonctionnelles (RMLR: 245)

Création d’un service du partenariat et de la valorisation au sein de chaque délégation du Centre national de la recherche scientifique et remplacement de la mission des relations avec les entreprises (MREN) par la délégation aux entreprises (DAE)
DÉC. n^o 987858DCAJ du 20-07-1998

Programmes interdisciplinaires (RMLR: 271)

Nomination du chargé de mission responsable du programme "L’identité européenne en questions"
DÉC. n^o 980035SCHS du 01-06-1998

Unités de recherche (RMLR: 2721)

Modification de la délégation gestionnaire et de l’intitulé de l’URA no D1436
DÉC. n^o 980019SPHM du 26-06-1998

Unités de service (RMLR: 2741)

Création d’un comité d’orientation et de surveillance à l’INIST
DÉC. n^o 987890DCAJ du 01-07-1998

Relations et échanges avec l’extérieur 

Groupements d’intérêt public (GIP) (RMLR: 303)

Avenant à la convention constitutive du groupement d’intérêt public "Agence nationale de recherche sur le sida"
A. du 06-07-1998

Questions administratives et juridiques générales 

Informatique et libertés (RMLR: 411)

Transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données
L. n^o 98-536 du 01-07-1998

Développement des technologies de l’information dans l’administration (RMLR: 415)

Création de sites Internet par les services déconcentrés des administrations de l’État et les établissements ou organismes placés sous la tutelle de l’État
CIR. n^o 4597/SG du 09-04-1998

Les personnels du CNRS 

Statut général des fonctionnaires (RMLR: 5111)

Application de l’article 5 bis de la loi no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
D. n^o 98-485 du 12-06-1998

Modification du décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites
D. n^o 98-555 du 30-06-1998

Prestations de l’action sociale (RMLR: 5239-1)

Prestations d’action sociale à réglementation commune: dispositions applicables aux agents des administrations centrales et des services déconcentrés de l’État
CIR. FP/4 n^o 1931 – 2B n^o 256 du 15-06-1998

Réglementation et taux des prestations d’action sociale pour 1998
CIR. FP/4 n^o 1928 du 17-04-1998

Aide et prêt à l’installation destinés aux personnels civils de l’État (AIP et PIP) affectés à Paris, en Seine-et-Marne, dans les Yvelines, l’Essonne, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne et le Val-d’Oise. Revalorisation du plafond indiciaire d’attribution
CIR. FP/4 n^o 1930 du 28-05-1998

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires
(RMLR: 5312-2)

Attribution à compter du 1er juillet 1998 de points d’indice majoré à certains personnels civils et militaires de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics d’hospitalisation
D. n^o 98-462 du 10-06-1998

Modification de l’arrêté du 29 mars 1984 relatif à l’échelonnement indiciaire des corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
A. du 30-06-1998

Informations générales 

Concours

Répartition des postes offerts aux concours externes au CNRS pour le recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes) au titre de l’année 1998
A. du 24-06-1998

Ouverture de concours externes pour le recrutement d’adjoints techniques de la recherche et d’agents techniques de la recherche au Centre national de la recherche scientifique au titre de l’année 1998 (femmes et hommes)
Avis du 31-07-1998

Modification de la composition du jury d’admission prévu pour les concours relevant du département scientifique des sciences pour l’ingénieur
DÉC. n^o 980602SGCN du 10-07-1998

Nominations d’ITA en 1997 – Concours internes 

Nominations d’ITA en 1997 – Promotions 

Nominations d’ITA en 1998 – Concours externes 

Nominations d’ITA en 1998 – Concours internes 

Nominations de titulaires de physique nucléaire en 1998 – Promotions

Comités, conseils et commissions

Nomination de membre du bureau du Comité national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980564SGCN du 29-06-1998
DÉC. n^o 980587SGCN du 29-06-1998

Nomination des membres du Comité d’éthique pour les sciences (COMETS) 
DÉC. n^o 987915DCAJ du 29-06-1998

Nomination au comité consultatif du développement technologique
A. du 15-07-1998

Nomination des membres du comité régional d’hygiène et de sécurité de la délégation Paris A
DÉC. n^o 980002DR01 du 22-06-1998

Nomination de membre du conseil de surveillance de la restauration sociale de la délégation du siège
DÉC. n^o 970073DR16 du 11-06-1998

Documents signalés 

Mouvements de personnel

Nominations 

Fins de fonctions 

Délégations de signature 

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires 

À lire