Bulletin officiel du CNRS
Sommaire n^o 10 /novembre 1998

Éditorial

Organisation générale de la recherche

Administration centrale (RMLR: 1321)

Création d’un comité de coordination des sciences du vivant
A. du 17-09-1998

Organisation générale du CNRS

Conseil d’administration (RMLR: 23)

Organisation des élections au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
A. du 02-10-1998

Programmes interdisciplinaires (RMLR : 271)

Nomination d’un chargé de mission, chargé du programme "L’identité européenne en questions"
DÉC. n^o 980040SCHS du 22-09-1998

Unités de service (RMLR : 2741)

Renouvellement de l’UPS n^o S0836 "Unité Réseaux du CNRS"
DÉC. n^o 982721SING du 02-10-1998

Relations et échanges avec l’extérieur

Prises de participations (RMLR : 301)

Modification de la participation du CNRS au capital de la société FIST
A. du 18-09-1998

Groupements d’intérêt public (GIP) (RMLR: 303)

Avenant à la convention constitutive du groupement d’intérêt public "CREAPT"
A. du 10-09-1998

Les personnels du CNRS

Activité - Positions (RMLR : 5311-5)

Modification du décret n^o 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l’État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
D. n^o 98-854 du 16-09-1998
D. n^o 85-986 mod. du 16-09-1985

DOM (RMLR : 556)

Modification du décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l’intérieur des départements d’outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d’un département d’outre-mer à un autre
D. n^o 98-843 du 22-09-1998

TOM (RMLR : 557)

Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l’État à l’intérieur d’un territoire d’outre-mer, entre la métropole et un territoire d’outre-mer, entre deux territoires d’outre-mer et entre un territoire d’outre-mer et un département d’outre-mer, la collectivité territoriale de Mayotte ou celle de Saint-Pierre-et-Miquelon
D. n^o 98-844 du 22-09-1998

Montants des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 14 et 16 du décret n^o 98-844 du 22 septembre 1998
A. du 22-09-1998

Régime et taux de base des indemnités forfaitaires de stage prévues à l’article 21 du décret n^o 98-844 du 22 septembre 1998
A. du 22-09-1998

Montants des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 39 et 40 du décret n^o 98-844 du 22 septembre 1998
A. du 22-09-1998

Montants des indemnités kilométriques prévues aux articles 46, 47 et 51 du décret n^o 98-844 du 22 septembre 1998
A. du 22-09-1998

Prise en charge des frais de transport par voie aérienne prévue à l’article 58 du décret n^o 98-844 du 22 septembre 1998
A. du 22-09-1998

Régime budgétaire, financier et comptable – Fiscalité

Tarifs (RMLR : 6334)

Décisions tarifaires relatives aux biens et services produits par des unités du CNRS
NOT. n^o 981004DFI du 14-09-1998

Mise en œuvre des marchés publics: personne responsable (RMLR: 634223)

Nomination de la personne responsable des marchés publics à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS
DÉC. n^o 988156DCAJ du 01-10-1998

Informations générales

Concours

Nominations d’ITA en 1997 – Concours internes

Nominations d’ITA en 1997 – Promotions

Nominations d’ITA en 1998 – Concours externes

Nominations d’ITA en 1998 – Concours internes

Comités, conseils et commissions

Nomination au comité de coordination des sciences du vivant
A. du 18-09-1998

Modalités et calendrier des élections des membres représentants du personnel au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980041DRH du 09-10-1998

Nomination d’un délégué pour les élections des représentants du personnel au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980042DRH du 09-10-1998

Modification du calendrier des élections des membres représentants du personnel au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
DÉC. n^o 980045DRH du 29-10-1998

Modification de la composition du groupe de travail pour le suivi des opérations nécessaires au passage à la monnaie unique
DÉC. n^o 988075DCAJ du 23-09-1998

Nomination des membres du comité local d’hygiène et de sécurité du CNRS de la délégation Paris A
DÉC. n^o 980007DR01 du 30-09-1998

Documents signalés

Mouvements de personnel

Nominations

Fins de fonctions

Délégations de signature

Questions/Réponses

Réponses à des questions parlementaires

À lire