Organisation générale du CNRS

Structures fonctionnelles (RLMR : 245)

Décision n^o 980108DDRI du 26 janvier 1999 relative à la liste des antennes du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 990005SCVI du 8 février 1999 de renouvellement de l'UPR n^o A9073 - Régulation de l'expression génétique chez les microorganismes

Décision n^o 990001INPN du 15 janvier 1999 portant renouvellement de l'USR n^o B6402 - Centre de calcul de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules

Décision n^o 990021SING du 14 janvier 1999 portant renouvellement de l'URA n^o D1778 - Laboratoire de robotique de Paris, et modifiant la décision n^o 97E054DSI du 5 février 1998 de prolongation de structures de recherche ou de service

Décision n^o 990003SCHS du 27 janvier 1999 portant création de l'URA n^o D1795 - Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales de Berlin

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 990010SCVI du 26 janvier 1999 portant création de l'ER n^o X2072 - Laboratoire de neurobiologie moléculaire des interactions cellulaires

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 982608SUNI du 23 décembre 1998 de renouvellement de l'UPS n^o  S0855 - Division technique INSU/SDU

Décision n^o 990010DRH du 18 janvier 1999 portant suppression de l'UPS n^o S0838 - Centre de formation de Marseille-Luminy

Décision n^o  991072SUNI du 28 janvier 1999 de création de l'UPS n^o  S2074 - LMA/IRAM

Décision n^o 99001SPHM du 1er février 1999 portant création de l'UPS n^o S2070 - CRETA

Décision n^o 990007SCVI du 2 février 1999 de suppression de l'UPS n^o S0806 - Laboratoire européen de recherche applicable sur le goût, l'odorat et la nutrition

Relations et échanges avec l'extérieur

Réseaux européens (RMLR : 3521)

Note n^o 990007DDRI du 22 janvier 1999 relative aux groupements de recherche européens (GDRE)

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 998386DCAJ du 27 janvier 1999 de création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la collecte de données nécessaires à une exploitation statistique et une interprétation des réponses dans le cadre d'une enquête européenne sur le devenir professionnel des diplômés de l'enseignement supérieur de 1995

Décision n^o 998418DCAJ du 8 février 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la collecte de données nécessaires à la réalisation d'une enquête prosopographique sur les militants du mouvement ouvrier de la période 1940-1968

Décision n^o 998420DCAJ du 8 février 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la diffusion d'informations concernant les équipes et les chercheurs en sciences cognitives et la constitution d'un annuaire national

Service public des bases et banques de données juridiques (RLMR : 4143)

Circulaire du 28 janvier 1999 relative à la diffusion gratuite des rapports officiels sur l'Internet

Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)

Décret n^o 99-68 du 2 février 1999 relatif à la mise en ligne des formulaires administratifs

Décision n^o  998407DCAJ du 2 février 1999 portant approbation de la charte utilisateur pour l'usage de ressources informatiques et de services Internet

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire des carburants : liste des termes, expressions et définitions adoptés

Documentation administrative et circulation de l'information administrative (RMLR : 432)

Arrêté du 25 janvier 1999 relatif à la composition du comité des publications placé auprès du secrétaire général du Gouvernement

Les personnels du CNRS

Droit syndical (RMLR : 5233)

Décision n^o 990001DRH du 25 janvier 1999 fixant la liste des organisations syndicales les plus représentatives au sein du CNRS et dans ses instituts au titre de l'année 1999

Décision n^o 990002DRH du 25 janvier 1999 fixant la répartition des dispenses d'activité de service accordées aux organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses instituts au titre de l'année 1999

Hygiène et sécurité - Médecine de prévention (RMLR : 5238)
Plongée subaquatique

Instruction n^o 980002IGHS du 3 décembre 1998 relative à la réglementation de la plongée subaquatique
scientifique

Questions-Réponses parlementaires

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