JO du 26-01-1999, p. 1365

M. Jean-François Théry, président de section au Conseil d'État.

JO du 16-01-1999, p. 822

M. François de Charentenay est renouvelé, pour une durée de trois ans, dans ses fonctions de président du conseil d'administration.

Décret n^o  99-50 du 19 janvier 1999 relatif au nombre de postes susceptibles d'être proposés au titre de l'article 26 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État pour certains corps d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

JO du 26-01-1999, p. 1350

Concerne des corps des attachés d'administration centrale, des secrétaires administratifs d'administration centrale, des adjoints administratifs d'administration centrale et des maîtres ouvriers d'administration centrale. Les dispositions du décret s'appliquent à la détermination du nombre de postes susceptibles d'être proposés au titre des années 1998 à 2000 inclus.

Décret du 28 janvier 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer.

JO du 30-01-1999, p. 1585

M. Ronny Abraham est nommé membre du conseil d'administration de l'IFREMER, sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères, en remplacement de M. Marc Perrin de Brichambaut, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 7 décembre 1998 conférant le titre de docteur honoris causa.

JO du 15-01-1999, p. 745

Université Bordeaux-3 : M. Alberto Postigliola, professeur d'histoire de la philosophie à l'institut universitaire oriental de Naples (Italie).

Arrêté du 17 décembre 1998 abrogeant l'arrêté du 30 septembre 1993 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé Centre de recherches et d'études sur les stratégies et les technologies de l'École polytechnique.

JO du 14-01-1999, p. 680

Avec l'effet au 1^er janvier 1999.

Arrêté du 5 janvier 1999 portant nomination au Conseil national de l'information statistique.

JO du 14-01-1999, p. 697

M. Alain Goy, inspecteur général de l'INSEE, adjoint au directeur de la programmation et du développement, est nommé membre du Conseil national de l'information statistique.

Arrêté du 7 janvier 1999 portant nomination au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 15-01-1999, p. 745

M^me Claudine Schmidt-Laine est nommée directrice scientifique du CEMAGREF.

Arrêté du 12 janvier 1999 fixant au titre de l'année 1999 le nombre d'emplois offerts à l'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

JO du 20-01-1999, p. 1050

Le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 1999 est fixé à 36.

Arrêtés du 15 janvier 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.

JO du 23-01-1999, p. 1258

Institut national polytechnique de Toulouse : M. J.-E. Gillett, directeur technique des sociétés ICI et ZENECA (Grande-Bretagne) ; M. Brian Randell, professeur d'informatique au département Informatique de l'université Newcastle upon Tyne, Claremont Tower (Grande-Bretagne).

Arrêté du 19 janvier 1999 fixant au titre de l'année 1999 le nombre d'emplois offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés.

JO du 24-01-1999, p. 1302

Le nombre total d'emplois offerts au concours externe et au concours interne est fixé à 72.

Arrêté du 19 janvier 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.

JO du 27-01-1999, p. 1401

Université Aix-Marseille-1 : M. Gustavo Viniegra Gonzales, professeur de biotechnologie à l'université autonome métropolitaine de Mexico.

Arrêté du 22 janvier 1999 portant nomination au Conseil national des universités.

JO du 02-02-1999, p. 1689

Sont concernées, dans le collège 2 (maîtres de conférences et assimilés), les sections : 5, 6, 13, 35 et 64. Dans la section 35, M^me Clairette Ramboz, chargée de recherche au CNRS-Orléans, est nommée en remplacement de M. Alain Cheilletz.

Arrêté du 22 janvier 1999 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 02-02-1999, p. 1689

M. Pierre-Henri Gouyon est nommé membre du conseil, en remplacement de M. Patrick Blandin, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Arrêté du 26 janvier 1999 portant nomination au Conseil national des universités.

JO du 05-02-1999, p. 1878

Sont concernées : dans le collège 1 (Professeurs des universités et assimilés), la section 25 (Mathématiques) ; dans le collège 2 (Maîtres de conférences et assimilés), les sections 25 (Mathématiques) et 36 (Terre solide - Géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère).

Arrêtés du 27 janvier 1999 portant nomination de délégués régionaux à la recherche et à la technologie.

JO du 30-01-1999, p. 1586

Sont nommés délégués régionaux à la recherche et à la technologie : pour la région Franche-Comté, M. Claude Chicoix, à compter du 1^er février 1999, en remplacement de M. Raymond Besson, appelé à d'autres fonctions ; pour la région Aquitaine, M. André Ducastaing, à compter du 15 janvier 1999, en remplacement de M. Bernard Clin, appelé à d'autres fonctions.

Arrêté du 28 janvier 1999 portant nomination du directeur de l'Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand.

JO du 05-02-1999, p. 1878

M. Ariel Provost est nommé pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1999.

JO du 28-01-1999, p. 1456

M^me Dominique Gillot est nommée rapporteuse générale.

Décret du 25 janvier 1999 portant nomination à l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes.

JO du 28-01-1999, p. 1456

L'Observatoire compte trente membres

JO du 15-01-1999, p. 746

M^me Jeanne Seyvet, directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes, est nommée membre du comité.

Décret n^o 99-71 du 3 février 1999 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 1999.

JO du 05-02-1999, p. 1861

Le taux de l'intérêt légal est fixé à 3,47 %.

Arrêté du 21 janvier 1999 portant nomination (directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement).

JO du 31-01-1999, p. 1652

M. Alain Dorison, ingénieur en chef des mines, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées à compter du 1er février 1999, en remplacement de M. Christian Desmoulins, appelé à d'autres fonctions.

Arrêté du 28 janvier 1999 portant nomination au conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique.

JO du 05-02-1999, p. 1880

(...) M. Jacques Cremer, directeur de recherche au CNRS, est nommé membre du conseil pour une durée de trois ans (...).

JO du 14-01-1999, p. 697

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'IRD (ex-ORSTOM) : - en qualité de représentants de l'État, sur proposition du ministre des affaires étrangères : M. Yves Saint-Geours, directeur de la coopération scientifique, universitaire et de recherche ; M. Pierre Jacquemot, directeur du développement et de la coopération technique. Suppléants : M. Gérard La Cognata, sous-directeur de la recherche ; M. André Ladousse, sous-directeur de la programmation et de l'évaluation.

JO du 14-01-1999, pp. 697-698

Sont nommés pour une période de trois ans membres du comité : (...) - en qualité de représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (recherche) : M. José Achache, BRGM, titulaire, M^me Mireille Provansal, université Aix-Marseille-1, suppléant ; - en qualité de représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (université) : M^me Thérèse Saint-Julien, université Paris-1, titulaire, M. Dominique Jault, université Joseph-Fourier, Grenoble, suppléant (...) ; - en qualité de représentant du CNRS : M. Bernard Dubuisson, directeur scientifique adjoint du département des sciences pour l'ingénieur, titulaire, M. Jacques Boulmer, chargé de mission auprès du directeur de département, suppléant (...) ; - en qualité de représentant de l'INSU : M.  Philippe Vidal, directeur scientifique adjoint, titulaire, M. Armand Galdéano, chargé de mission pour les sciences de la terre, suppléant (...).

Arrêté du 23 décembre 1999 portant nomination du président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national.

JO du 03-02-1999, p. 1732

M. Jean-Claude André.

JO du 29-01-1999, p. 1516

M. Jacques Friedmann.

JO du 16-01-1999, p. 817

CON. n^o 990035DR06 du 19-01-1999

UMS n^o T1826 - Laboratoire d'interface recherche industrie et services (LIRIS).
Créée pour une durée de quatre ans, à compter du 01-09-1998, renouvelable par voie d'avenant.
Directeur : M. Patrick ÉTIÉVANT.
Partenaires : CNRS/INRA.