Organisation générale du CNRS

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 990034SCHS du 26 mai 1999 de création de l'ERS n^o F2121 - Philosophie, histoire des idées, histoire des sciences, bibliographie, recherche, documentation

Décision n^o 990015SCVI du 25 mai 1999 de création de l'EP n^o J0004 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 991566SUNI du 6 avril 1999 de création de l'UMS n^o T0831 - Observatoire Midi-Pyrénées

Décision n^o 991571SUNI du 6 avril 1999 de création de l'UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 10 mai 1999 approuvant l'avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public RENATER

Questions administratives et juridiques générales

Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)

Circulaire n^o 4642/SG du 2 octobre 1998 relative à la transmission numérisée des documents publiés au Journal officiel

Les personnels du CNRS

Dispositions particulières aux corps des fonctionnaires du CNRS (RMLR : 5113)

Décret n^o 99-427 du 20 mai 1999 modifiant le décret n^o 84-1185 du 27 décembre 1984 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique

Autorisations d'absence (RMLR : 5236-3)

Circulaire FP/7 n^o 1942 du 16 décembre 1998 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l'année 1999

Commissions administratives paritaires (RMLR : 5237-1)

Décision n^o 990021DRH du 1^er avril 1999 arrêtant la liste définitive des électeurs pour le renouvellement des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires des personnels titulaires du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990012INPN du 1^er avril 1999 arrêtant la liste définitive des électeurs pour le renouvellement des représentants des personnels aux commissions administratives paritaires des personnels titulaires de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990027DRH du 21 mai 1999 relative aux modalités de dépouillement automatique de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990015INPN du 21 mai 1999 relative aux modalités de dépouillement automatique de vote par correspondance en vue de l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Nomination - Stage - Reclassement - Titularisation (RMLR : 5311-2)

Instruction de procédure n^o 990026BPC du 10 mai 1999 relative au circuit des opérations liées à la nomination des lauréats fonctionnaires et non fonctionnaires à un concours chercheur

Cessation de fonctions - Dispositions générales (RMLR : 5311-71)

Instruction de procédure n^o 990187BPC du 30 avril 1999 spécifiant le circuit de traitement des demandes d'attribution du congé de fin d'activité

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 998665DCAJ du 26 mai 1999 modifiant la décision n^o 977211DCAJ du 11 décembre 1997 portant désignation des personnes responsables des marchés au CNRS

Moyens immobiliers et matériels

Matériels informatiques (RMLR : 722)

Note n^o 990324BPC du 7 mai 1999 relative au lancement des opérations de marché de téléphonie

Concours

Décision n^o 990360SGCN du 20 mai 1999 fixant les intitulés des sections de jurys d'admissibilité pour les concours de recrutement des chargés de recherche et des directeurs de recherche du CNRS organisés au titre de l'année 1999

Nominations d'ITA en 1998 - Promotions

Nominations d'ITA en 1999 - Concours externes

Nominations d'ITA en 1999 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Décret du 3 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990398SGCN du 18 juin 1999 relative aux sièges à pourvoir au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 990020DRH du 1^er avril 1999 relative à la nomination du délégué pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990011INPN du 1^er avril 1999 relative à la nomination du délégué pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990022DRH du 23 avril 1999 relative à la composition de la commission électorale pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990013INPN du 23 avril 1999 relative à la composition de la commission électorale pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990026DRH du 30 avril 1999 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990014INPN du 30 avril 1999 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990029DRH du 25 mai 1999 relative à la création du bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990010INPN du 25 mai 1999 relative à la création du bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 990017DRH du 21 mai 1999 de nomination des membres de la commission Mobilité

Décision n^o 990222DR05 du 28 mai 1999 relative à la composition de la commission d'appels d'offres pour l'attribution du marché de préparation et de distribution de repas dans les restaurants de Meudon-Bellevue et de Verrières-le-Buisson

Nominations

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire