2741 - Décision no 991875SUNI du 06-07-1999

Décision n^o 991875SUNI du 6 juillet 1999 de création de l'UMS n^o T0829 - Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer

Sciences de l'univers

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 18-07-1997 ; A. du 04-04-1996 ; DÉC. n^o 159/87 du 02-12-1987.

Art. 1^er. - L'unité mixte de service (UMS) intitulée « Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer », n^o de code T0829, est créée pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 1997 et sous réserve de la mise en œuvre d'une convention.

Art. 2. - À compter de cette même date, M. Jacques SOYER, professeur, est nommé directeur de cette unité.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.