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Arrêté du 17 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre de hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes.
(...) M. Robert Ilbert, professeur à l'université Aix-Marseille-1 et conseiller à la direction de la recherche, représentant le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. (...)
Arrêté du 6 juillet 1999 conférant la qualité d'ancien auditeur de la 51e session nationale de l'institut des hautes études de défense nationale (cycle 1998-1999).
JO du 08-07-1999, pp. 10128-10129
(...) M. Éric Fogarassy, directeur de recherche au CNRS, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (...).
Arrêté du 6 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 12 octobre 1994 portant dispositions relatives à la création et à la diffusion de la base de données informatisés du Journal officiel des lois et décrets.
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de l'industrie
Décret no 99-506 du 17 juin 1999 modifiant le décret no 94-360 du 6 mai 1994 relatif au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
M. Bernard Saint-Girons, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Clermont, en remplacement de M. Guy Isaac, démissionnaire. Mme Aleth Manin, professeur des universités, est nommée rectrice de l'académie de Besançon, en remplacement de M. Jean-Michel Lacroix, appelé à d'autres fonctions.
Décret du 8 juillet 1999 portant nomination au conseil d'administration du bureau de recherches géologiques et minières.
JO du 09-07-1999, pp.10204-10205
(...) Mme Élisabeth Dupont-Kerlan est nommée en qualité de représentante du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. (...)
Décret du 15 juillet 1999 portant nomination au Comité national d'évaluation de la recherche.
Sont nommés membres du Comité (...) au titre des représentants de la communauté scientifique et technique : Mme Anny Cazenave, Mme Linda Hantrais, en remplacement de M. Jacques Ducuing et de M. Claude Jeanmart.
Décret du 15 juillet 1999 portant nomination du président du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières.
JO du 16-07-1999, pp. 10568-10569
M. Bernard Cabaret est renouvelé dans ses fonctions.
Décret no 99-626 du 21 juillet 1999 portant extension du décret no 85-258 du 21 juillet 1985 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement du Comité national d`évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
JO du 23-07-1999, pp. 10945-10946
Arrêté du 8 juin 1999 fixant pour l'année 1999 le nombre maximum d'emplois de maître de conférences des universités de 2e classe qui peuvent être mis au recrutement pour l'application de l'article 61 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié.
Ce nombre est fixé à 242 pour l'année 1999.
Arrêté du 10 juin 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Aix-Marseille-3 : M. Hans-Werner Ludwig, président de l'université de Tübingen (Allemagne).
Arrêté du 10 juin 1999 fixant la nature et la durée de l'épreuve de l'examen professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des attachés d'administration scolaire et universitaire.
JO du 18-06-1999, pp. 8923-8924
Arrêté du 10 juin 1999 fixant la nature et la durée de l'épreuve de l'examen professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des attachés d'administration de recherche et de formation.
Arrêté du 10 juin 1999 fixant la nature et la durée de l'épreuve de l'examen professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des assistants ingénieurs de recherche et de formation.
JO du 18-06-1999, pp. 8924-8925
Arrêté du 10 juin 1999 fixant la nature et la durée de l'épreuve de l'examen professionnel pour l'accès d'agents non titulaires au corps des ingénieurs d'études, de recherche et de formation.
Arrêté du 11 juin 1999 portant nomination du président de la Commission nationale de l'expérimentation animale.
M. Jean Terquem, conseiller d'État honoraire, désigné par le vice-président du Conseil d'État, est nommé dans les fonctions de président de la Commission en remplacement de M. Constant Burg, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Arrêté du 14 juin 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Aix-Marseille-2 : M. Désiré Collen, directeur du Center for transgene technology and gene therapy à l'institut interuniversitaire flamand de biotechnologie, Louvain (Belgique).
Arrêté du 17 juin 1999 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.
Le GIP Pôle universitaire européen de Montpellier et de Languedoc-Roussillon est prorogé pour une durée d'un an à compter du 21 octobre 1998.
Arrêté du 23 juin 1999 portant création de la commission ministérielle d'équivalence chargée de valider les services accomplis en qualité d'agent non titulaire du niveau de la catégorie A en équivalence des titres ou diplômes prévus pour le recrutement des personnels relevant de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du ministère de la jeunesse et des sports.
Arrêté du 24 juin 1999 portant application pour 1999 de l'article 3 du décret no 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de recherche.
Sont concernés les 3 700 allocataires de recherche dont l'allocation a débuté à la rentrée universitaire 1997.
Arrêté du 24 juin 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Aix-Marseille-3 : M. Heinz Engelhart, doyen de l'université de la Sarre (Allemagne).
Arrêté du 24 juin 1999 portant approbation d'un avenant à une convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.
Importante extension de la liste des membres du GIP Édufrance.
Arrêté du 25 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle.
Sont nommés membres du conseil, pour une durée de quatre ans : M. Bernard Jacques, adjoint au directeur de la recherche du MENRT ; sur proposition du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle : M. Jean-François Minster, directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers, et M. Jacques Ruffié, membre de l'Académie des sciences.
Arrêtés du 25 juin 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Clermont-Ferrand-2 : M. Robert, Stephen, John Sparks, professeur de géologie à l'université de Bristol (Royaume-Uni) ; Université Montpellier-2 : M. Isamu Akasaki, professeur émérite au département Génie électrique à l'université Meijo, à Nagoya (Japon) ; Université de Cergy-Pontoise : M. Jacques Dreze, professeur émérite de l'université catholique de Louvain, économiste, spécialiste de l'économétrie (Belgique) ; Université Strasbourg-3 : M. Ingo Kober, président de l'Office européen des brevets, à Munich (Allemagne) ; Université Aix-Marseille-2 : M. Richard C. Dugdale, professeur à l'université de San Francisco, océanographe spécialisé en biogéochimie et production phytoplanctonique (États-Unis).
Arrêté du 30 juin 1999 portant nomination de l'administrateur provisoire de l'université de la Nouvelle-Calédonie.
M. Paul De Deckker, professeur des universités.
Arrêté du 30 juin 1999 portant nomination de l'administratrice provisoire de l'université de la Polynésie française.
Mme Sylvie André, professeur des universités.
Arrêté du 30 juin 1999 portant nomination du directeur de l'École centrale de Lyon.
M. Jean Dorey est nommé pour une durée de cinq ans à compter du 1er juillet 1999.
Arrêté du 30 juin 1999 portant revalorisation des indemnités pour enseignements complémentaires.
La revalorisation concerne les cours, les travaux dirigés et les travaux pratiques.
Arrêté du 6 juillet 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique.
JO du 14-07-1999, pp. 10525-10526
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'INRA, en tant que représentants de l'État, sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie : M. Michel Fougereau, en qualité de titulaire, en remplacement de Mme Jacqueline Godet ; Mme Martine Veyret, en qualité de suppléante, en remplacement de M. Philippe Richard.
Arrêté du 6 juillet 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Reims : M. Sadik Kakaç, professeur de l'université de Miami, directeur du département de génie mécanique de l'université de Miami (États-Unis) ; Université de Limoges : M. Jonathan Borwein, professeur de mathématiques à l'université Simon Fraser, à Vancouver, Canada.
Arrêté du 15 juillet 1999 portant nomination au Conseil national des programmes.
M. Bernard Roulet, professeur des universités, est nommé membre du Conseil national des programmes, en remplacement de M. Sébastien Balibar, démissionnaire.
Arrêté du 16 juillet 1999 portant nomination du directeur de l'observatoire océanologique de Roscoff.
M. André Toulmond est nommé pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1999.
Arrêté du 21 juillet 1999 portant nomination du directeur de l'observatoire de Bordeaux.
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Décret no 99-546 du 1er juillet 1999 portant relèvement du salaire minimum de croissance.
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret no 99-495 du 10 juin 1999 modifiant, en ce qui concerne le corps des aides techniques de laboratoire, le décret no 72-812 du 23 août 1972 relatif aux personnels administratif, de laboratoire, de surveillance ou spécialisé des écoles nationales des mines relevant du ministre du développement industriel et scientifique.
JO du 16-06-1999, pp. 8767-8768
Décret no 99-575 du 8 juillet 1999 relatif aux modalités d'approbation de certaines décisions financières des établissements publics de l'État.
À retenir en particulier l'insertion de l'article 39-1 et les modifications apportées aux articles 83 (1er alinéa du V) et 104 (a du 8o du I).
Décret du 26 juillet 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la valorisation de la recherche.
En qualité de représentants de l'État, (...) sur proposition du ministre chargé de la recherche : Mme Élisabeth Dupont-kerlan.
En qualité de personnalités choisies en raison de leurs compétences, (...) sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Pierre Tambourin.
Décret du 28 juillet 1999 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche.
M. Philippe Jurgensen, inspecteur général des finances.
Arrêté du 4 juin 1999 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique et financier de l'État sur le groupement d'intérêt public dénommé Édufrance (Agence de promotion des formations et des échanges éducatifs et scientifiques).
JO du 15-06-1999, pp. 8723-8724
Arrêté du 4 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.
Mme Gaëlle Monteiller, ingénieur des mines en poste à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes, est nommée représentante de l'État au conseil d'administration de l'INRETS, en remplacement de M. Bernard Royal.
Arrêté du 7 juin 1999 désignant la mission « sécurité sociale-action sociale-santé » pour exercer le contrôle économique et financier de l'État sur le groupement d'intérêt public Groupe d'études sur les discriminations.
JO du 16-06-1999, pp. 8773-8774
Arrêté du 10 juin 1999 fixant l'échelonnement indiciaire du grade d'aide technique principal de laboratoire des écoles nationales des mines.
Arrêté du 17 juin 1999 portant nomination à la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière.
M. Jean Saint-Geours, inspecteur général des finances honoraire, président de la Cinémathèque française, est nommé président de la Commission, en remplacement de M. Jacques Campet. Il est mis fin, à sa demande, à la fonction de vice-président de la Commission qu'exerçait M. Patrice Cahart.
Arrêtés du 6 juillet 1999 portant nomination de directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement.
M. Pierre-Franck Chevet, ingénieur en chef des mines, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais à compter du 30 août 1999, en remplacement de M. Maurice Cotte, appelé à d'autres fonctions. M. Bruno Verlon, ingénieur en chef des mines, est nommé directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace à compter du 30 août 1999, en remplacement de M. Pierre-Franck Chevet, appelé à d'autres fonctions.
Arrêté du 8 juillet 1999 portant maintien en détachement (Cour des comptes).
M. Stéphane Martin, conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères, est maintenu dans cette position auprès de l'Établissement public du musée du quai Branly en qualité de président pour une période maximale de cinq ans à compter du 30 décembre 1998.
Arrêté du 22 juin 1999 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales.
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Arrêté du 7 juillet 1999 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement.
Ministère de la culture et de la communication
Arrêté du 29 juin 1999 portant modification de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des chargés d'études documentaires du ministère de la culture et de la communication et du ministère de l`éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Décret du 8 juillet 1999 portant nomination du directeur général de l'enseignement et de la recherche.
JO du 09-07-1999, pp. 10210-10211
M. Jean-Claude Lebossé, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche.
Arrêté du 18 juin 1999 portant nomination du président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments.
(...) Mme Andrée Corvol-Dessert, directeur de recherche au CNRS, Paris ; M. Jean-Michel Gaillard, directeur de recherche, unité de recherche associée CNRS, Villeurbanne (...).
Arrêté du 2 juillet 1999 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche.
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation
Circulaire du 23 avril 1999 relative à
l'application du décret no 82-452
du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires.
GDR no
G1188 - Géoscope.
Créé pour une durée de quatre ans, à compter rétroactivement du 1er janvier 1996 (éventuellement renouvelable).
Directeur : M. J.-P. MONTAGNER, professeur à l'université Paris-7.
Partenaires : CNRS/Institut de physique du globe de Paris/Université
Louis-Pasteur/ORSTOM/CEA
CON. no 992338SUNI du 01-02-1999
GDR no G0788 -
Formations géologiques profondes liées aux études en laboratoires souterrains (FORPRO).
Créé pour une durée de deux ans, à compter du 1er janvier
1998 (éventuellement renouvelable).
Directeur : M. Joël LANCELOT, directeur de recherche CNRS.
Partenaires : CNRS/Université Blaise-Pascal de Clermond-Ferrand/Université
Joseph-Fourier de Grenoble/Université des sciences et technologies de Lille/Université
d'Aix-Marseille-3/Université de Montpellier-2/Université de Nice/Université
Paris-6/Université Paris-7/École centrale de Paris/Université de Poitiers/Université
Paul-Sabatier de Toulouse/Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
(ANDRA).