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Arrêté du 10 septembre 1999 portant nomination au conseil scientifique du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes.
Sont nommés membres du conseil scientifique du Centre pour une durée de trois années : (...) parmi les personnalités choisies par le conseil d'administration en raison de leur compétence : M. Jean-Luc Racine, directeur de recherche au CNRS. Personnalité désignée par le CNRS : M. Jean-Robert Pitte, professeur à l'université Paris-4 et directeur du laboratoire « Espace et culture » (...).
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Décret no 99-715 du 3 août 1999 portant déconcentration d'opérations relatives aux élections à certaines commissions administratives paritaires du ministère de l'éducation nationale et à la durée du mandat de leurs membres.
JO du 11-08-1999, pp. 12114-12115
Décret du 3 août 1999 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences morales et politiques.
M. Michel Crozier est élu au siège de membre titulaire vacant dans la section Morale et sociologie, en remplacement de M. François Lhermitte, décédé.
Décret no 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire.
Rapport au Premier ministre relatif au décret no 99-747 du 30-08-1999 relatif à la création du grade de mastaire.
JO du 02-09-1999, pp. 13106-13107
Décrets du 30 août 1999 portant intégration (enseignements supérieurs).
JO du 07-09-1999, pp. 13422-13423
M. Henri Condé, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-11, est intégré dans ce corps à compter du 1er septembre 1999 ; M. Henri Dubost, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-11, est intégré dans ce corps à compter du 1er septembre 1999 ; Mme Françoise Blondiaux, épouse Laupretre, directrice de recherche au CNRS, placée en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectée à l'université Paris-12, est intégrée dans ce corps à compter du 1er septembre 1999 ; M. Jean-Luc Gardette, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Clermont-Ferrand, est intégré dans ce corps à compter du 1er octobre 1999 ; M. Jean-Louis Cousin, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Nice, est intégré dans ce corps à compter du 1er septembre 1999.
Décret du 30 août 1999 portant nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire.
M. Bernard Mathieu, maître de conférences des universités, est nommé pour une durée de cinq ans à compter du 9 décembre 1999.
Décret no 99-774 du 9 septembre 1999 modifiant le décret no 91-384 du 18 avril 1991 fixant la liste des services de recherche et établissements publics dont les personnels sont admis au bénéfice des dispositions du 2o du deuxième alinéa de l'article 17 de la loi no 82-610 du 15 juillet 1982 modifiée d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France.
Ajout du Centre d'études de l'emploi régi par le décret no 86-399 du 12 mars 1986 portant organisation et fonctionnement du centre d'études de l'emploi.
Décret no 99-775 du 9 septembre 1999 fixant les dispositions applicables à la titularisation des personnels du centre d'études de l'emploi.
JO du 10-09-1999, pp.13577-13582
Décret du 9 septembre 1999 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Gérard Cote, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'École nationale supérieure de chimie de Paris, est intégré à compter du 1er septembre 1999 dans ledit corps.
Arrêté du 7 juin 1999 fixant la liste des experts à l'Institut de la santé et de la recherche médicale.
L'arrêté du 24 avril 1995 fixant la liste des experts au siège de l'INSERM est abrogé.
Arrêté du 20 juillet 1999 portant nomination à l'Institut universitaire de France.
JO du 13-08-1999, pp. 12245-12246
Nomination et renouvellement de membres seniors, nomination de membres juniors.
Arrêté du 27 juillet 1999 portant délégation de pouvoirs aux présidents et aux directeurs des établissements publics d'enseignement supérieur en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale.
JO du 20-08-1999, pp. 12503-12504
Arrêté du 30 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1997 portant désignation des personnes responsables des marchés pour le compte du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Université Aix-Marseille-2 : M. José Botella Liusia, ancien président de l'Académie royale de médecine, ancien recteur de l'université de Madrid (Espagne).
Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique.
Sont nommés (...) en qualité de personnalités scientifiques nommées par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au titre de l'éducation nationale : M. Michaël Brady, professeur à l'université d'Oxford (Grande-Bretagne) ; Mme Marie-Claude Gaudel, professeur à l'université Paris-11 ; M. Alfio Quarteroni, professeur au Politecnico de Milan (Italie) ; au titre de la recherche : M. Robert Azencott, professeur à l'ENS de Cachan ; M. Paul Klint, professeur à l'université d'Amsterdam (Pays-Bas) ; M. Erik Sandewall, professeur à l'université de Linköping (Suède) (...).
Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique.
M. Jean-Yves Merindol, président de l'université Louis-Pasteur - Strasbourg-1, est nommé en qualité de personnalité scientifique désignée par le ministre chargé de la recherche, en remplacement de Mme Marie-Claude Gaudel pour la durée du mandat restant à courir. (...)
Arrêté du 10 août 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des aides directes et indirectes pour les étudiants du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Traitement dénommé AGLAE (automatisation de la gestion du logement et de l'aide à l'étudiant).
Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie.
Sont nommés, pour une durée de deux ans, en qualité de membres représentatifs des communautés scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche, a) sur proposition des sections du Comité national de le recherche scientifique : M. Pierre Bothorel, M. Jean-Pierre Bourguignon, Mme Mireille Corbier, M. Michel Piecuch ; sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique : M. Bertrand Barre, Mme Claudine Schmidt-Laine, Mme Catherine Sofer, M. Jean-Pierre Verjus ; sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire : M. René Mornex, M. Michel Robert ; b) choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation : M. José Achache, Mme Claire Dupas, Mme Danièle Hulin, Mme Claudine Laurent, M. Jean-Yves Merindol, M. Alain Pave, Mme Laurence Paye-Jeanneney, M. Bruno Solnik, ainsi que : M. François Flandrois, M. Pierre Toubert, en qualité de personnalités membres de sociétés savantes. (...)
Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'École française d'Athènes.
M. Olivier Picard, ancien directeur de l'École française d'Athènes, professeur à l'université Paris-4, est nommé membre du conseil d'administration de l'École pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté.
Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au conseil scientifique de l'École française d'Athènes.
M. Jean-Luc Martinez, conservateur en chef au musée du Louvre, est nommé membre du conseil scientifique pour une durée de trois ans.
Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire.
Sont nommés membres du conseil d'administration pour une durée de trois ans : M. Henry Laurens, professeur à l'INALCO ; M. Claude Nicolet, ancien directeur de l'École française de Rome ; M. Jean-François Salles, directeur de recherche au CNRS, directeur de la maison de l'Orient méditerranéen à Lyon ; M. Claude Traunecker, professeur à l'université Strasbourg-2. Sur proposition du ministre des affaires étrangères : M. Jean-Claude Jacq, chef de la division des sciences sociales et de l'archéologie à la sous-direction de la recherche, direction de la coopération scientifique universitaire et de le recherche, direction générale de la coopération internationale et du développement.
Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire.
M. Michel Baud est nommé membre du conseil scientifique pour une durée de trois ans.
Arrêtés du 10 août 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Montpellier-2 : M. Fredric M. Menger, professeur de chimie à l'université Emory à Atlanta, États-Unis ; Université Strasbourg-3 : M. Horst Steinmann, professeur de gestion à l'université de Nuremberg, Allemagne ; Université de Bordeaux-3 : M. José Saramago, écrivain portugais, Prix Nobel de littérature en 1998 ; Université de Tours : M. Shimon Peres, Prix Nobel de la paix en 1994, Israël ; Université Montpellier-2 : M. Richard Ernst, Prix Nobel de chimie en 1991, Suisse ; Université Aix-Marseille-3 : M. Gary Becker, professeur de science économique à l'université de Chicago, Prix Nobel d'économie en 1992, États-Unis.
Arrêtés du 20 août 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Grenoble-2 : M. Howard S. Becker, professeur de sociologie à l'université de Californie, Santa Barbara, États-Unis ; M. Lewis R. Binford, professeur d'anthropologie à la Southern Methodist University de Dallas, États-Unis ; Université Montpellier-1 ; Mme Sadako Ogata, haut-commissaire des Nations unies pour les réfugiés, Japon ; Université Paris-5 : M. Louis Sabourin, professeur de droit public international à l'école d'administration publique de l'université du Québec, Canada.
Arrêté du 20 août 1999 approuvant l'avenant à la convention constitutive modifiée du groupement d'intérêt public dénommé « Génoscope, Centre national de séquençage ».
Arrêté du 20 août 1999 approuvant l'avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Centre national de génotypage ».
Arrêté du 24 août 1999 portant nomination du secrétaire général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.
M. Hervé Douchin est nommé à compter du 1er septembre 1999, en remplacement de M. Franc-Gilbert Banquey, appelé à d'autres fonctions.
Listes de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtées en 1999 par les sections du Conseil national des universités (art. 45 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié).
JO du 26-08-1999, pp. 12736-12750
Listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle arrêtées en 1999 par les sections du Conseil national des universités (art. 15 du décret no 92-1178 du 2 novembre 1992).
JO du 27-08-1999, pp. 12790-12791
Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle arrêtées en 1999 par les sections du conseil national des universités (art. 31 du décret no 92-1178 du 2 novembre 1992).
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Arrêté du 26 juillet 1999 portant nomination du président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Ministère des affaires étrangères
Arrêté du 27 août 1999 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence pour service à l'étranger.
JO du 28-08-1999, pp. 12848-12850
Arrêté du 27 août 1999 modifiant l'arrêté du 12 février 1993 fixant les coefficients géographiques pour les personnels civils de coopération culturelle, scientifique et technique en service dans les États dont les relations de coopération relèvent de la compétence du ministère chargé de la coopération et du développement.
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret du 29 juillet 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics.
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'UGAP, en qualité de représentants de l'État, sur proposition du ministre de l'intérieur : M. Bertrand Munch, membre titulaire, en remplacement de M. Alexandre Jevakhoff ; M. Xavier Givelet, membre suppléant, en remplacement de M. Bertrand Munch.
Décret du 31 août 1999 portant nomination du président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique.
M. Yannick d'Escatha, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique.
Décret no 99-786 du 10 septembre 1999 relatif au rattachement par voie de fonds de concours du produit de recettes perçues en contrepartie de prestations informatiques et télématiques fournies par le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
JO du 27-08-1999, pp. 12782-12783
(...) Éducation nationale, recherche et technologie, III. - Recherche et technologie, Titre III, crédits ouverts pour 1999 : 1 872 000 F, dont 260 000 F pour le CNRS.
Arrêté du 27 juillet 1999 fixant les modalités spéciales d'exercice du contrôle économique et financier de l'État sur le groupement d'intérêt public dénommé Pôle universitaire européen de Strasbourg.
Décret no 99-761 du 3 septembre 1999 modifiant le décret no 98-844 du 22 septembre 1998 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'État à l'intérieur d'un territoire d'outre-mer, entre la métropole et un territoire d'outre-mer, entre deux territoires d'outre-mer et entre un territoire d'outre-mer et un département d'outre-mer, la collectivité territoriale de Mayotte ou celle de Saint-Pierre-et-Miquelon.
Décret du 27 août 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales.
Secrétariat d'État au commerce extérieur
Arrêté du 2 août 1999 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État.
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Arrêté du 28 juillet 1999 autorisant la création d'espaces de discussion et d'un annuaire des agents des organismes et services du réseau scientifique et technique du ministère de l'équipement, des transports et du logement accessibles par Internet.
Ministère de la culture et de la communication
Décret no 99-680 du 2 août 1999 complétant le décret du 18 janvier 1999 fixant la liste des établissements publics de l'État à caractère administratif prévue au 2o de l'article 3 de la loi du 11 janvier 1984.
La liste, figurant en annexe au décret du 18 janvier 1984 susvisé, des établissements publics de l'État à caractère administratif pour lesquels il est dérogé à la règle selon laquelle les emplois permanents de ces établissements sont occupés par des fonctionnaires est complétée comme suit : « Établissement public du musée du quai Branly, emplois des catégories A, B et C, jusqu'à l'ouverture au public de ce musée. »
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation
Arrêté du 16 août 1999 fixant le taux de l'indemnité compensatoire pour frais de transport en faveur des magistrats, militaires et agents de la fonction publique de l'État en service dans les départements de la Haute-Corse et de la Corse-du-Sud instituée par le décret no 89-251 du 20 avril 1989.
Convention de création d'une FR
CON. no 99A199DR04 du 23-08-1999
FR no W1577 -
Institut de chimie moléculaire d'Orsay (ICMO).
Créée pour une durée de quatre ans, à compter du 1er janvier
1998 (éventuellement renouvelable).
Directeurs : M. Jean-Claude FIAUD, professeur, du 01-01-1998 au
31-08-1998 ; M. Jacques COURTIEU, professeur, du 01-09-1998 au 31-12-2001.
Partenaires : CNRS/Université Paris-Sud (Paris-11).