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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 11 / décembre 1999


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Loi d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France et textes d'application (RMLR  : 11)

Circulaire du 7 octobre 1999 relative à la mise en œuvre des dispositions de la loi no 99-587 du 12 juillet 1999 sur l'innovation et la recherche concernant les coopérations des personnels de recherche avec les entreprises

Organisation générale du CNRS

Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)

Décision no 999001DCAJ du 22 octobre 1999 relative au délégué aux études

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision no 999002DCAJ du 21 octobre 1999 relative à l'organisation de la direction des systèmes d'information

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 990586BPC du 13 septembre 1999 portant rattachement d'unités localisées à Évry à la délégation Île-de-France Est

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision no 990709BPC du 28 octobre 1999 portant rattachement du GDR no G0767 - Modélisation quantitative en finance, à la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Structures diverses (RMLR : 2 723)

Décision no 999019SPHM du 5 juillet 1999 de création de l'ER no F2057 - Gravitation et cosmologie relativistes

Décision no 990635SCHI du 5 octobre 1999 de création de la FRE no V3068 - Sciences et ingénierie moléculaires, matériaux, interfaces

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 990018SPHM du 27 septembre 1999 portant création de l'UPS no S2065 - Archives de la création mathématique

Comité technique paritaire (RMLR : 282)

Décision no 990054DRH du 25 octobre 1999 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel au comité technique paritaire du CNRS et de ses instituts

Relations et échanges avec l'extérieur

Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie - Autres accords-cadres (RMLR : 3212)

Convention CNRS-CEA no 990026SPHM du 5 octobre 1999 concernant la répartition de la propriété intellectuelle de l'avant-projet détaillé (APD) Soleil

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4 111)

Décision no 999035DCAJ du 16 septembre 1999 portant création d'un traitement ayant pour finalité la réalisation d'un sondage auprès des journalistes titulaires de la carte de presse

Développement des technologies de l'information dans l'administration (RMLR : 415)

Circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites internet des services et des établissements publics de l'État

Les personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)

Décret no 99-878 du 13 octobre 1999 relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret no 99-879 du 13 octobre 1999 modifiant le décret no 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites

Rémunérations - Dispositions générales (RMLR : 5312-1)

Circulaire du 1er octobre 1999 relative à l'élaboration et à la publicité des textes relatifs à la rémunération des fonctionnaires

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5 312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 2e semestre 1999

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)

Décision no 990137DR16 du 30 août 1999 donnant délégation de signature du directeur général du CNRS au délégué du siège, aux fins de procéder à l'ordonnancement des dépenses et à l'émission de titres de recettes relatifs aux opérations non déconcentrées

Mesures particulières

Concours

Nominations d'ITA en 1998 - Promotions

Nominations d'ITA en 1999 - Concours externes

Nominations d'ITA en 1999 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Décision no 990607SGCN du 13 octobre 1999 relative à la nomination des membres de la commission électorale chargée d'organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 990640SGCN du 2 novembre 1999 relative à la nomination des membres de la commission électorale chargée d'organiser les élections des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 990635SGCN du 2 novembre 1999 de nomination au bureau de la section 5 du Comité national de la recherche scientifique

Décision no 990038DR18 du 1er septembre 1999 relative à la création d'un comité spécial d'hygiène et de sécurité (CSHS) dans la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie