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Décret no 99-870 du 12 octobre 1999 portant modification du décret no 89-403 du 2 juin 1989 instituant un Conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française.
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Décret du 6 octobre 1999 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs).
M. Guy-Michel Leproux, chargé de recherche au CNRS, est nommé et titularisé en qualité de directeur d'études de l'École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes à compter du 1er septembre 1999 et affecté à l'École pratique des hautes études (sciences historiques et philologiques).
Décret du 20 octobre 1999 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique.
Décret du 28 octobre 1999 portant nomination (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche).
M. George Asseraf est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de recherche de 1re classe (5e tour).
Décret du 2 novembre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.
M. Daniel Nahon est nommé membre du conseil d'administration du CIRAD, en qualité de personnalité choisie en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement, en remplacement de M. Jacques Alliot, décédé, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Décret du 2 novembre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales.
M. Jean-Yves Leloup est nommé membre du conseil d'administration du CNES en qualité de représentant du ministre de la défense.
Arrêté du 4 octobre 1999 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique.
Sont nommés membres des sections du Comité national au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 : Section 8 - M. Serge Verdeyme, en remplacement de M. Pierre Guillon ; Section 16 - M. Jean-Marc Paris, en remplacement de M. Jacques Kervennal, M. Bernard Langlois, en remplacement de Mme Isabelle Ricco-Lattes, Mme Marie-Claire Lasne, en remplacement de M. Samir Zard ; Section 36 - Mme Catherine Bonvallet, en remplacement de M. Michel Frezel-Losey.
Arrêté du 6 octobre 1999 portant nomination au conseil scientifique de l'École française d'Extrême-Orient.
Sont nommées en qualité de membres du conseil scientifique de l'École française d'Extrême-Orient pour une durée de trois ans les personnalités dont les noms suivent : Mme Colette Caillat, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Jean-François Jarrige, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Gilbert Lazard, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Jean Richard, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Marcel Bonneff, directeur de recherche au CNRS ; M. Alain Roux, professeur à l'INALCO ; M. Jean Baubérot, directeur d'études à l'EPHE ; Mme Françoise Sabban, directeur d'études à l'EHESS ; M. Jean-Noël Robert, directeur d'études à l'EPHE ; M. Charles Mac Donald, directeur de recherche au CNRS.
Arrêté du 6 octobre 1999 portant nomination à la commission des titres d'ingénieur.
M. Patrick Le Tallec, directeur général adjoint de l'École polytechnique, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur, pour la durée du mandat restant à courir, en remplacement de M. Jacques Kerbrat, nommé par arrêté du 24 juin 1996, en qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale.
Arrêté du 7 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 15 juillet 1998 relatif au comité consultatif du développement technologique.
La première phrase de l'article 2 de l'arrêté du 15 juillet 1998 est remplacée par les dispositions suivantes : « Outre son président, le comité comprend des personnalités choisies en fonction de leur expérience dans les domaines de la recherche appliquée, de l'innovation technologique ou de la création d'entreprise. »
Arrêté du 7 octobre 1999 portant nomination au comité consultatif du développement technologique.
Sont nommés membres du comité, pour la durée restant à courir du mandat des membres nommés par arrêté du 15 juillet 1998 : M. Henri Dupont, en remplacement de M. Guillermo Arango ; M. Jean-Pierre Finance, en remplacement de Mme Colette Lewiner ; Mme Maryvonne Hiance ; M. Jean-Claude Lehmann ; Mme Françoise Monod.
Arrêté du 7 octobre 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Rennes-1 : M. Rudolf Pfeiffer, professeur titulaire de la chaire de génétique humaine et anthropologie de la faculté de médecine d'Erlangen (Allemagne).
Arrêté du 8 octobre 1999 approuvant l'avenant à la convention constitutive modifiée d'un groupement d'intérêt public.
JO du 16-10-1999, pp. 15496-15497
Le GIP « Thérapeutiques substitutives » comprend désormais les membres suivants : l'université Paris-13 (Paris-Nord), l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, l'université Paris-12 (Paris - Val-de-Marne), la société Bioracs Corporation, la société Cardial, la société Solvay Draka, la société Vestolit GmbH, la société Sterilyo. Sa durée est prorogée pour une dernière période de deux ans à compter de la date de publication du présent arrêté au JO.
Arrêté du 11 octobre 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à une base nationale de données en biotechnologies au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Ce traitement, dénommé « Biotechnologies-France », accessible par internet, a pour objet de rassembler des informations sur l'ensemble des acteurs des biotechnologies en France. Il regroupe principalement des laboratoires publics de recherche et des entreprises privées ainsi que d'autres partenaires des secteurs public et privé travaillant dans le domaine des biotechnologies. Réalisé en français et en anglais, il mettra entre autres à disposition du public un annuaire des biotechnologies françaises et initialisera un site d'échange professionnel.
Arrêté du 11 octobre 1999 portant nomination du directeur de l'Institut français de mécanique avancée.
M. Didier Marquis, professeur des universités, est nommé directeur de l'Institut pour une durée de cinq ans.
Arrêté du 11 octobre 1999 portant nomination à la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.
Arrêté du 13 octobre 1999 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.
Cet arrêté, qui abroge les arrêtés du 3 mars 1978 et du 22 mai 1978, prendra effet au 1er janvier 2000.
Arrêté du 14 octobre 1999 portant nomination d'un délégué régional à la recherche et à la technologie.
M. Max Dauchet est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Nord - Pas-de-Calais à compter du 1er janvier 2000, en remplacement de M. Francis Wallart, appelé à d'autres fonctions.
Arrêté du 19 octobre 1999 portant nomination au conseil scientifique de l'École normale supérieure de Cachan.
Sont nommés membres du conseil, pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur : M. Jean-Pierre Brun, professeur à l'université Rennes-1, en remplacement de M. Patrick Navatte ; M. Jean, Marc Thomas, directeur de recherche d'Aérospatiale, en remplacement de M. Serge Catoire ; M. Yves Lichtenberger, professeur à l'université de Marne-la-Vallée, en remplacement de M. Vincent Merle.
Arrêté du 19 octobre 1999 fixant le nombre total de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques à l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes).
JO du 03-11-1999, pp. 16404-16407
Est autorisée au titre de l'année 1999 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe (17 postes), d'ingénieurs d'études de 2e classe (37 postes), d'assistants ingénieurs (24 postes), de techniciens de la recherche de classe normale (79 postes), d'adjoints techniques de la recherche (48 postes) et d'agents techniques de la recherche (20 postes) à l'INRA. La date et le lieu de déroulement des épreuves, la composition des jurys ainsi que la liste des candidats admis à concourir feront l'objet d'une décision du directeur général de l'INRA.
Arrêté du 20 octobre 1999 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre.
Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Jérôme Chapuisat en qualité de conseiller auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. Mme Marie-France Lavarini, précédemment conseillère technique du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, est nommée conseillère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Arrêté du 21 octobre 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-6 : M. Yuri Manin, mathématicien russe, codirecteur du Max Planck Institut de Bonn.
Arrêtés du 25 octobre 1999 portant nomination (administration centrale).
MM. Daniel Vimont, Jean Rafenomanjato, Jacques Veyret, Jacques Hennetin, et Jean-Pierre Korolitski, administrateurs civils, sont nommés chefs de service à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Arrêté du 25 octobre 1999 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre.
Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Daniel Nahon en qualité de conseiller auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. M. Didier Kechemair, ingénieur en chef de l'armement, précédemment conseiller technique du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, et M. Jacques Soulas, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale, sont nommés conseillers auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Arrêté du 26 octobre 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Clermont-Ferrand-2 : M. Xila Liu, professeur en génie civil à l'université Tsinghua, Pékin (Chine).
Arrêté du 27 octobre 1999 conférant le titre de docteur honoris causa.
Institut national polytechnique de Grenoble : M. Riccardo Petrella, professeur à l'université catholique de Louvain-la-Neuve, conseiller à la Commission européenne à Bruxelles.
Arrêté du 28 octobre 1999 portant nomination au conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.
Sont nommés membres du conseil scientifique du CIRAD : 1o Extérieurs au Centre : M. Ricardo Abramovay, M. Bernard Chevassus-au-Louis, M. Alain de Janvry, M. Hermannes Van Keulen, M. Patrice Levang, M. Oumar Niangado, M. Guy Riba, Mme Janet Riley. 2o Personnalités provenant du CIRAD : M. Bernard Reynaud, Mme Anne-Lucie Wack. M. Guy Riba est nommé président du conseil scientifique du Centre.
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Arrêté du 13 septembre 1999 portant nomination au conseil scientifique de la mission de la recherche.
Sont nommés au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe) du ministère de l'emploi et de la solidarité, Jacques Commaille en qualité de président ; en qualité de personnalités qualifiées membres du conseil scientifique : Patrice Bourdelais, Hinnerk Bruhns, Bernard Cassou, Lise Demailly, Patrick Guyomard, Bruno Jobert, Jean-Paul Moatti, Jean-Claude Moisdon, Monique Sassier, Marie-Armelle Souriac-Rotschild, Hélène Strohl.
Arrêté du 18 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 30 décembre 1970 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret du 23 décembre 1970 modifié relatif à l'IRCANTEC.
Arrêté du 4 octobre 1999 portant agrément d'une association aux fins d'exercer les droits reconnus à la partie civile.
L'agrément prévu à l'article 2-15 du code de procédure pénale est accordé à l'Association des familles des victimes de la catastrophe du Pic-de-Bure, sise conseil général des Hautes-Alpes, place Saint-Arnoux, 05500 Gap. L'association devra fournir annuellement à la direction des affaires criminelles et des grâces, à compter de la date de publication du présent arrêté : la liste des adhérents ; un exemplaire du dernier procès-verbal de l'assemblée générale ; un exemplaire du dernier exercice comptable.
Ministère des affaires étrangères
Décret du 27 octobre 1999 portant nomination des délégués français à la 30e session de la conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture.
La 30e session de la conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture se tiendra à Paris du 26 octobre au 17 novembre 1999. Chef de la délégation de la France : M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ; Membres : Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication ; M. Jean Musitelli, ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'UNESCO ; M. Jean Favier, président de la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture ; M. François Nicoullaud, directeur général de la Coopération internationale et du développement du ministère des affaires étrangères.
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret du 20 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics.
Sont nommés membres du conseil d'administration de l'UGAP en qualité de personnalités qualifiées, en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement, en remplacement de MM. Farcis, Karpelès et Raffet : Mme Brigitte Molkhou ; M. François Jonchère ; M. Christian Fauvel.
Arrêté du 31 mars 1999 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).
Mme Christine Excoffier, épouse Duffour, receveuse-perceptrice du Trésor public, détachée auprès de l'agence comptable principale du CNRS pour exercer les fonctions de chef du bureau « comptabilité-recettes », est maintenue en service détaché auprès de l'ANPE pour exercer les fonctions d'agent comptable secondaire de la direction régionale Rhône-Alpes pour une durée maximale de cinq ans à compter du 1er juillet 1998.
Arrêté du 17 août 1999 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).
Mme Marinette Albin, épouse Madi, receveuse-perceptrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès du CNRS pour exercer les fonctions de chef de la division Comptabilité-recettes de l'agence comptable principale pour une durée de trois ans à compter du 1er octobre 1998.
Arrêté du 16 septembre 1999 portant nomination à la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale en tant que personnalités qualifiées et membres consultants.
JO du 07-10-1999, pp. 14894-14895
(...) M. Antoine Puigserver, directeur du laboratoire de biochimie et biologie de la nutrition du CNRS, à Marseille, est nommé en tant que personnalité qualifiée, membre de cette commission interministérielle jusqu'à la date de publication du premier arrêté portant nomination des membres des comités spécialisés de l'Agence de sécurité sanitaire des aliments prévu à l'article R. 794-23 du code de la santé publique.
Arrêté du 25 octobre 1999 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, du ministre de l'économie des finances et de l'industrie, de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et du secrétaire d'État à l'industrie, sont nommés membres du conseil scientifique de l'ANDRA pour une durée de cinq ans : M. Claude Detraz ; Mme Martine Tercé ; M. Jesus Alonso ; M. Werner Burkart ; M. Michel Callon ; M. Jean Dercourt ; M. Charles Fairhurst ; M. Jérôme S. Jaffré ; M. Georges Ledoux ; M. Marc Panet ; M. Jacques Schott ; M. Kastriot Spahiu. M. Claude Detraz est nommé président du conseil scientifique de l'Agence.
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Arrêté du 19 octobre 1999 autorisant la création du site internet du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) destiné au public et comprenant un annuaire des personnes travaillant dans les groupes thématiques du PREDIT.
Il est créé au secrétariat permanent du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres, tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex, un site internet dans le cadre duquel sera mis en œuvre le traitement automatisé des informations nominatives suivantes : - un annuaire des membres des groupes thématiques du PREDIT, à accès public ; - un annuaire des unités de recherche d'organismes publics de recherche et d'établissements de l'enseignement supérieur, à accès public.
Ministère de la culture et de la communication
Arrêté du 11 octobre 1999 modifiant l'arrêté du 2 mars 1998 portant création de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication.
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Arrêté du 29 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement.
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation
Décret du 26 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg.
Sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, en qualité de représentants de l'Etat : M. Thierry Simon, délégué aux relations internationales et à la coopération au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, en remplacement de M. Albert Prévos ; M. Pierre Jacquemot, directeur du développement et de la coopération technique au ministère des affaires étrangères, en remplacement de M. Alain Le Gourrierec ; M. Pierre Vimont, directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères, en remplacement de M. Alain Catta.
Convention de renouvellement d'une UMS :
Avenant no 3 du 15-09-1999 à la convention du 01-03-1993
UMS no T0820
- Institut d'études scientifiques de Cargèse.
L'UMS est renouvelée par voie d'avenant pour des périodes de quatre ans, sauf
dénonciation expresse par l'une des parties 6 mois avant son expiration.
Directeur : Mme Élisabeth DUBOIS-VIOLETTE, directeur de recherche CNRS.
Directeurs adjoints : M. Pascal CHOSSAT, directeur de recherche CNRS,
M. Antoine FOLACCI, professeur à l'Université de Corse.
Partenaires : CNRS/Université Nice-Sophia Antipolis/Université de Corse.