Décision n^o 992710SING du 8 décembre 1999 portant renouvellement de l'UPS n^o S0856 - CODICIEL

Sciences pour l'ingénieur

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. n^o 159/87 du 02-12-1987 ; DÉC. n^o 31/90 du 09-02-1990 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DÉC. n^o 950016SING du 15-11-1995.

Art. 1^er. - Renouvellement

L'unité propre de service (UPS) n^o de code S0856 intitulée « CODICIEL » est renouvelée pour une durée de quatre ans à compter du 1^er novembre 1999.

Implantation : Marseille.

Département scientifique : SPI (Sciences pour l'ingénieur).

Délégation : Provence.

Art. 2. - Objectifs

L'UPS CODICIEL a pour mission de :

· Spécifier, sélectionner, développer, qualifier et mettre à disposition des plates-formes logicielles pour la modélisation et la simulation numériques. L'une au moins de ces plates-formes pourra être pilote en matière de structuration des données, de langage de modélisation de haut niveau... ;

· Recenser, sélectionner, qualifier et mettre à disposition des solveurs performants, des utilitaires et des pré-post processeurs ;

· Constituer un ensemble de cas tests significatifs issus d'expériences ou de simulations numériques ;

· Organiser des cycles de formation aux plates-formes logicielles, et plus généralement aux outils mis à disposition par CODICIEL ;

· D'une manière générale, apporter le plus grand soin à la qualité de la documentation HTML des plates-formes logicielles, outils, services..., de CODICIEL pour en faciliter l'accès et l'utilisation par les laboratoires et équipes de recherche.

Art. 3. - Organisation

L'unité propre de service est constituée en réseau : la direction située à Marseille et des antennes réparties sur trois sites géographiques (Lyon, Marseille, Toulouse) et implantées dans quatre laboratoires qui mettent à disposition de CODICIEL des moyens logistiques :

- Laboratoire de mécanique des fluides et d'acoustique (LMFA, UMR n^o C5509,
directeur : M. Denis JEANDEL) à Lyon ;

- Laboratoire de mécanique et d'acoustique (LMA, UPR n^o A7051,
directeur : M. Pierre SUQUET) à Marseille ;

- Institut universitaire des systèmes thermiques industriels (IUSTI, UMR n^o C6595, directeur : M. Roger MARTIN) à Marseille ;

- Institut de mécanique des fluides de Toulouse (IMFT, UMR n^o C5502,
directeur : M. Jean FABRE) à Toulouse.

Art. 4. - Fonctionnement

Il est assuré par le directeur de CODICIEL en coordination étroite avec le comité de direction et sous le contrôle d'un comité d'orientation et de surveillance.

Art. 5. - Direction

L'unité propre de service est dirigée par un directeur nommé pour quatre ans par décision du directeur général du CNRS.

M. Olivier DEBORDES, professeur des universités, est nommé directeur de CODICIEL à compter du 1^er novembre 1999.

Art. 6. - Comité de direction

Il est constitué de cinq personnes :

· le directeur de CODICIEL,

· un représentant de l'IMFT,

· un représentant de l'IUSTI,

· un représentant du LMA,

· un représentant du LMFA.

Le comité de direction est chargé de coordonner l'activité des antennes constituant CODICIEL. Il se réunit au moins une fois par trimestre.

Art. 7. - Comité d'orientation et de surveillance

L'unité propre de service est dotée d'un comité d'orientation et de surveillance selon les dispositions prévues par la décision susvisée du 9 février 1990.

Il est constitué de huit membres :

· un représentant de la direction scientifique du département SPI du CNRS,

· deux personnalités du monde industriel,

· un représentant de l'IMFT,

· un représentant de l'IUSTI,

· un représentant du LMA,

· un représentant du LMFA,

· le délégué régional de la délégation Provence ou son représentant.

Le président du comité d'orientation et de surveillance peut inviter toute personnalité qualifiée en raison de ses compétences, après avis de la direction du département scientifique SPI, à assister aux séances du comité avec voix consultative.

Le comité d'orientation et de surveillance se réunit au moins une fois par an.

Art. 8. - Personnels

Les personnels en fonctions à la direction de CODICIEL sont affectés à l'unité propre de service.

Les personnels en fonctions dans les antennes sont affectés dans les laboratoires respectifs.

La liste des personnels participant aux activités de CODICIEL figure en annexe * ; elle sera remise à jour annuellement.

Art. 9. - Locaux

CODICIEL est installé dans l'immeuble de l'Institut méditerranéen de technologie (Technopole de Château-Gombert) à Marseille.

Les antennes sont implantées dans les laboratoires correspondants.

Art. 10. - Moyens de l'unité

Le directeur de CODICIEL est destinataire de toutes les notifications de crédits. Il assure la gestion de l'ensemble des moyens mis à la disposition de l'unité.

Les laboratoires accueillant les antennes de CODICIEL supportent les coûts de fonctionnement interne (consommables...) de leurs personnels participant aux activités de CODICIEL (au sens du troisième alinéa de l'article 8), et répercutent sur CODICIEL les coûts de fonctionnement spécifique de l'organisation en réseau (missions...) de CODICIEL.

Le budget 1999-2000 figure en annexe *. Il fera l'objet d'une mise à jour annuelle.

Art. 11. - Hygiène et sécurité

Le directeur de CODICIEL veille au respect des règles d'hygiène et de sécurité en application de la réglementation en vigueur au CNRS.

Art. 12. - Durée du travail et congés

Sous réserve de modifications réglementaires ultérieures, les agents travaillent 39 heures par semaine et bénéficient de 32 jours ouvrés de congé annuel.

Art. 13. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 8 décembre 1999.

Le directeur général,
Catherine BRÉCHIGNAC

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*  : annexe non publiée.