Organisation générale du CNRS

Conseil d'administration (RMLR : 23)

Règlement intérieur du conseil d'administration issu des délibérations du 4 novembre 1999

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 990739BPC du 22 novembre 1999 de rattachement de l'UMR n^o C8568 - Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED) à la délégation Paris A

Décision n^o 992721SING du 6 décembre 1999 portant renouvellement des URA n^o D1884 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux (LPECM), et n^o D2053 - Systèmes physiques de l'environnement (SDEM)

Structures diverses (RMLR : 2723)

Décision n^o 990026SCVI du 10 novembre 1999 modifiant la décision n^o 990015SCVI du 25 mai 1999 portant création de l'EP n^o J0004 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 992710SING du 8 décembre 1999 portant renouvellement de l'UPS n^o S0856 - CODICIEL

Relations et échanges avec l'extérieur

Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie - Autres accords-cadres
(RMLR : 3212)

Convention n^o 990053SCHS du 15 novembre 1999 de coopération entre le département des sciences de l'homme et de la société du CNRS et la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'emploi et de la solidarité

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4 111)

Décision n^o 999086DCAJ du 25 novembre 1999 portant création d'un traitement informatisé dénommé Sigogne, ayant pour finalité la gestion des missions en France et à l'étranger

Décision n^o 999087DCAJ du 25 novembre 1999 portant création d'un site Web ayant pour objet la diffusion d'un annuaire électronique

Les personnels du CNRS

Jours fériés (RMLR : 5 236-22)

Circulaire du 30 juillet 1999 relative au calendrier des fêtes légales de l'année scolaire 1999-2000

Autorisations d'absence (RMLR : 5236-3)

Circulaire FP/7 n^o 7666 du 15 octobre 1999 relative aux autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, pour l'année 2000

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 99-943 du 12 novembre 1999 portant majoration à compter du 1^er décembre 1999 du traitement afférent à l'indice de base de la fonction publique et attribution à compter du 1^er décembre 1999 d'un point d'indice majoré uniforme aux personnels civils et militaires de l'État et aux personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Tableau n^o 990011DRH du 1^er décembre 1999 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1^er décembre 1999

Tableau n^o 990012DRH du 1^er décembre 1999 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1^er décembre 1999

Primes et indemnités (RMLR : 5 312-3)

Circulaire FP/7 n^o 1952 du 21 juin 1999 relative à la préparation du passage à l'euro en ce qui concerne les textes réglementaires relatifs aux primes et indemnités des fonctionnaires de l'État

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Ordonnateurs principal et secondaires (RMLR : 611)

Décision n^o 999094DCAJ du 25 novembre 1999 donnant délégation de signature à M. DUBURCQ pour l'ordonnancement des dépenses et l'émission des titres de recettes relatifs aux opérations non déconcentrées

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision n^o 999116DCAJ du 29 novembre 1999 modifiant la décision du 11 décembre 1997 portant désignation des personnes responsables des marchés au CNRS