Décision n^o 000006DR20 du 15  mars 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C6525 - Département d'astrophysique de l'université de Nice Sophia-Antipolis

Délégation Côte d'Azur

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not.  art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité mixte de recherche n^o de code C6525, intitulée « Département d'astrophique de l'université de Nice Sophia-Antipolis ».

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend dix membres :

- le directeur de l'unité ;

- sept membres élus (quatre représentants des chercheurs et enseignants-chercheurs, deux représentants des ITA et IATOSS, un représentant des étudiants) ;

- deux membres extérieurs nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans, sauf en cas de renouvellement de l'unité..

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Sophia Antipolis, le 15 mars 2000.