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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 5 / mai 2000


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Attributions du ministre (RMLR : 131)

Décret no 2000-301 du 6 avril 2000 relatif aux attributions du ministre de la recherche

Administration centrale (RMLR : 1321)

Arrêté du 17 mars 2000 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Arrêté du 17 mars 2000 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 modifié portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Organisation générale du CNRS

Secrétariat général (RMLR : 247)

Décision no 000207DCAJ du 20 mars 2000 portant création de la délégation Paris Michel-Ange et modifiant la décision du 25 mars 1994 portant création et organisation de la délégation du siège

Décision no 00D040DFI du 16 mars 2000 portant changement d'intitulé de deux bureaux de la direction des finances

Groupements de recherche (GDR) (RMLR : 2722)

Décision no 000766SING du 16 mars 2000 portant création du groupement de recherche no G2258 - Phénomènes de transport et transitions de phases en micropesanteur

Formations de recherche en évolution (RMLR : 2723)

Décision no 000015SCVI du 30 mars 2000 relative à la nomination du responsable de la FRE no K2049 - Centre des sciences du goût, et au renouvellement de cette formation

Décision no 001206SUNI du 16 février 2000 de création de la FRE no K2255 - Sédimentologie et géodynamique, suite à la démission du directeur de l'UMR no C8577

Décision no 000003SCHS du 15 mars 2000 de création de la FRE no K2257 - Groupe d'étude et d'observation de la démocratie

Unités liées au CNRS et à l'INSERM (RMLR : 273)

Décision no 000101BPC du 20 mars 2000 portant transfert de la gestion de personnels CNRS affectés dans des laboratoires de l'INSERM à la délégation Île-de-France Est

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Contrôle financier (RMLR : 6141)

Note no 00CS10ACPL du 27 mars 2000 relative au visa du contrôle financier sur les accords-cadres ne comportant aucun engagement financier

Mise en œuvre des marchés publics - Personne responsable (RMLR : 634223)

Décision no 000192DCAJ du 13 mars 2000 modifiant la décision no 977211DCAJ du 11 décembre 1997 portant désignation des personnes responsables des marchés au CNRS

Décision no 000191DCAJ du 21 mars 2000 attribuant la qualité de personne responsable des marchés au chef du département des achats de la direction des contrats et des affaires juridiques

Mesures particulières

Composition du Gouvernement

Décret du 27 mars 2000 relatif à la composition du Gouvernement

Décret du 27 mars 2000 relatif à la composition du Gouvernement

Cabinet du ministre

Arrêté du 3 avril 2000 portant nomination au cabinet du ministre

Concours

Nominations d'ITA en 1999 - Concours internes

Nominations d'ITA en 1999 - Promotions

Nominations d'ITA en 2000 - Concours externes

Nominations d'ITA en 2000 - Concours internes

Comités, conseils et commissions

Décision no 000174BPC du 28 mars 2000 modifiant la composition du comité de pilotage Infocentre

Décision no 000057DR07 du 25 février 2000 portant création d'un comité de pilotage régional de la délégation Rhône-Alpes

Décision no 000037DR11 du 9 mars 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C5522 - Laboratoire Leibniz

Décision no 000185DR12 du 30 mars 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de la FRE no K2246 - Laboratoire d'informatique de Marseille

Décision no 000006DR20 du 15 mars 2000 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C6525 - Département d'astrophysique de l'université de Nice Sophia-Antipolis

Décision no 000138DR05 du 24 mars 2000 relative à la composition du comité de gestion du restaurant de Verrières-le-Buisson

Décision no 000159DR05 du 24 mars 2000 relative à la composition du comité de gestion du restaurant de Meudon-Bellevue