Arrêté du 7 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Éducation nationale - NOR : MEND0001846A - JO du 12-09-2000, pp. 14309-14310

Vu D. n^o 87-389 du 15-06-1987 ; D. n^o 97-1149 du 15-12-1997 ; D. n^o 2000-298 du 06-04-2000 ; D. n^o 2000-301 du 06-04-2000 ; A. du 15-12-1997 mod. ; A. du 17-12-1997 mod. ; avis du comité technique paritaire central du ministère de l'éducation nationale du 30-06-2000.

Art. 1^er. - Le « B » de l'article 2 de l'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« B. - La sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication, constituée par :

- le bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement scolaire ;

- le bureau de la production et de la diffusion du multimédia éducatif ;

- le bureau des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement supérieur.

Art. 2. - L'article 10 de l'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 10. - Les sous-directions et la mission de la direction de l'administration, prévues à l'article 17 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisées comme suit :

A. - Le service du pilotage des services académiques et de la modernisation, constitué par :

La sous-direction du pilotage de l'informatique, constituée par :

- le bureau des projets et des produits nationaux ;

- le bureau des marchés et du budget informatiques ;

- le bureau des études techniques et des plans d'informatisation ;

- le bureau des développements des applications nationales ;

La sous-direction des moyens des services et du patrimoine, constituée par :

- le bureau des missions et des déplacements ;

- le bureau du budget et des emplois ;

- le bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques ;

- le bureau de la gestion du patrimoine ;

La mission de la modernisation à laquelle est rattachée la cellule des consultants internes.

B. - Le service de l'administration centrale, constitué par :

La sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale, constituée par :

- le bureau des affaires générales et des emplois ;

- le bureau de gestion des personnels ;

- le bureau des affaires sanitaires et sociales pour l'administration centrale ;

- le bureau de la formation des personnels de l'administration centrale ;

La sous-direction de la logistique de l'administration centrale, constituée par :

- le bureau des études et de la gestion administrative et financière ;

- le bureau de l'ingénierie, de la maintenance et de la sécurité ;

- le bureau des prestations de services ;

- le bureau de la logistique du site Descartes ;

La sous-direction de l'informatique de l'administration centrale, constituée par :

- le bureau de l'architecture et des infrastructures techniques ;

- le bureau des matériels et logiciels et de l'assistance ;

- le bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication.

C. - La mission de la communication, constituée par :

- le bureau des réseaux documentaires et de l'information ;

- le bureau de la presse ;

- le bureau des publications écrites et télématiques et de la communication interne ;

- le bureau de la communication externe ;

- le département des archives-éducation ;

- le département des archives-recherche. »

Art. 3. - L'article 12 de l'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 12. - Les sous-directions de la délégation aux relations internationales et à la coopération, prévues à l'article 21 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisées comme suit :

A. - La sous-direction des affaires internationales, constituée par :

- le bureau Amérique ;

- le bureau Afrique et Moyen-Orient ;

- le bureau Asie-Océanie ;

- le bureau du réseau extérieur et de la coopération technologique.

A. - La sous-direction des affaires européennes, constituée par :

- le bureau des affaires communautaires ;

- le bureau Europe occidentale et orientale ;

- le bureau des institutions multilatérales et de la francophonie ;

- le bureau du réseau académique, de la mobilité et de l'enseignement international. »

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.