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Décret du 14 septembre 2000 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement.
M. Philippe Lazar est renouvelé dans ses fonctions de président du conseil d'administration de l'IRD.
Décret du 19 septembre 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique.
Sont nommés : en tant que représentant de l'État, sur proposition du ministre chargé du budget : M. Romuald Gilet, en remplacement de M. Jean-Yves Parssegny ; en tant que personnalité qualifiée : M. Alain Pompidou, en remplacement de M. Raphaël Hadas-Lebel, pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur.
Décret du 22 septembre 2000 portant nomination au conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières.
M. Bernard Frois est nommé membre du conseil d'administration du BRGM en qualité de représentant du ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Jacques Serris, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Décret du 4 octobre 2000 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études spatiales.
M. Philippe Delleur est nommé membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales en qualité de représentant du ministre chargé de l'économie, en remplacement de M. Jean-François Stoll, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Arrêté du 4 août 2000 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1987 modifié fixant les conditions d'application aux personnels de l'Institut de recherche pour le développement des dispositions du décret no 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'État et des établissements publics à caractère administratif en service à l'étranger.
JO du 04-10-2000, pp. 15696-15698
Arrêté du 12 septembre 2000 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès du Bureau de recherches géologiques et minières.
M. Jacques Serris, adjoint au directeur de la technologie au ministère de la recherche, est nommé commissaire du Gouvernement auprès du BRGM, en remplacement de Mme Geneviève Berger.
Arrêté du 18 septembre 2000 portant nomination d'un délégué régional à la recherche et à la technologie.
M. Guy-René Perrin est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour l'Alsace à compter du 18 septembre 2000, en remplacement de M. Laurent Buisson.
Arrêté du 21 septembre 2000 portant application pour 2000 de l'article 3 du décret no 85-402 du 3 avril 1985 modifié relatif aux allocations de recherche.
JO du 28-09-2000, pp. 15383-15384
3 800 allocataires de recherche dont l'allocation a débuté à la rentrée universitaire 1998 pourront bénéficier d'une prolongation de contrat d'une année. Pour pouvoir présenter une demande de prolongation de contrat d'allocation, les allocataires de recherche doivent satisfaire à chacune des conditions suivantes : avoir pris une inscription en vue de l'obtention du diplôme de doctorat défini par l'arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle ; poursuivre des travaux dans un domaine ou sur un sujet de recherche nécessitant une préparation de doctorat de plus de deux ans ; avoir reçu un avis favorable motivé de leur directeur de thèse et du responsable de la formation de troisième cycle à laquelle ils sont rattachés.
Ministère de l'éducation nationale
Décret du 11 septembre 2000 portant nomination (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche).
M. Marc Goujon, ingénieur de recherche hors classe du CNRS, est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe.
Décret du 11 septembre 2000 portant nomination de la directrice de l'Institut national de la recherche pédagogique.
Mme Anne-Marie Perrin-Naffakh, professeure des universités, est nommée directrice de l'Institut national de la recherche pédagogique, en remplacement de M. Philippe Meirieu.
Décret du 11 septembre 2000 portant nomination du directeur de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques.
M. François Dupuigrenet-Desroussilles, conservateur en chef, est renouvelé en qualité de directeur de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques pour une période de cinq ans à compter du 22 septembre 2000.
Décret du 11 septembre 2000 portant nomination à l'Académie des sciences.
M. François Gros est nommé en qualité de secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie des sciences à compter du 1er janvier 2001.
Décret du 11 septembre 2000 portant approbation d'une élection à l'Académie des sciences.
Est approuvée l'élection par l'Académie des sciences de Mme Nicole Le Douarin en qualité de secrétaire perpétuelle de la division des sciences chimiques, naturelles, biologiques et médicales et leurs applications, en remplacement de M. François Gros. L'intéressée prendra ses fonctions le 1er janvier 2001.
Décret du 11 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Jean-Jacques Girerd, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-11, est intégré à compter du 1er septembre 2000 dans ledit corps.
Décret du 11 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Jean-Pierre Lepoittevin, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Strasbourg-1, est intégré à compter du 1er septembre 2000 dans ledit corps.
Décret du 11 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Pierre Ehrburger, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Haute-Alsace, est intégré à compter du 1er octobre 2000 dans ledit corps.
Décret du 11 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Frédéric Dias, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'École normale supérieure de Cachan, est intégré à compter du 1er avril 2000 dans ledit corps.
Décret no 2000-897 du 13 septembre 2000 modifiant le décret no 95-120 du 2 février 1995 portant statut particulier du corps des bibliothécaires adjoints.
M. Paul Mangeat, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Montpellier-2, est intégré à compter du 1er septembre 2000 dans ledit corps.
Décret du 18 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Bernard Boutevin, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier, est intégré à compter du 1er septembre 2000 dans ledit corps.
Décret no 2000-917 du 20 septembre 2000 modifiant le décret no 2000-216 du 6 mars 2000 portant création du Haut Comité éducation-économie-emploi.
Mme Esther Benbassa, directrice de recherche au CNRS, est nommée et titularisée en qualité de directrice d'études de l'École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes à compter du 1er septembre 2000 et affectée à l'École pratique des hautes études (histoire du judaïsme moderne).
Décret du 20 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Jean-Claude Sikorav, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'École normale supérieure de Lyon, est intégré à compter du 1er septembre 2000 dans ledit corps.
Décret du 20 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Bernard Clin, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'École nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux, est intégré à compter du 1er juillet 2000 dans ledit corps.
Décret du 20 septembre 2000 portant intégration (enseignements supérieurs).
M. Michel Rigoulet, directeur de recherche au CNRS, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Bordeaux-2, est intégré à compter du 1er septembre 2000 dans ledit corps.
Décret du 22 septembre 2000 portant nomination (enseignements supérieurs).
M. Sylvain Auroux, directeur de recherche, est renouvelé, à l'issue de son mandat, en qualité de directeur de l'École normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud.
Arrêté du 4 septembre 2000 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public.
M. Bernard Haddad, adjoint à la sous-directrice du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche, est nommé commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence Socrates/Leonardo da Vinci ».
Arrêté du 11 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 15 février 1988 fixant la liste des établissements publics autres que les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel dans lesquels sont instituées des commissions de spécialistes.
JO du 16-09-2000, pp. 14539-14540
Nomination des membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections : de préhistoire et de protohistoire, d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques, d'histoire et de philologie des civilisations médiévales, d'archéologie et d'histoire de l'art des civilisations médiévales et modernes, d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions, d'histoire contemporaine et du temps présent, d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales, des sciences, d'histoire des sciences et des techniques et de l'archéologie industrielle, des sciences géographiques et de l'environnement. Le président scientifique du 126e congrès des sociétés historiques et scientifiques est M. Philippe Contamine, en remplacement de M. Robert Fossier, démissionnaire. Le comité local d'organisation est composé de M. Jean Amalric, président, M. Benoît Cursente, M. Pierre Fraixanet, Mme Bernadette Suau, membres du bureau.
Arrêté du 12 septembre 2000 conférant le titre de docteur honoris causa.
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 1er août 2000 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement de la Commission nationale de toponymie.
La Commission nationale de toponymie, instituée auprès du Conseil national de l'information géographique par le décret du 26 juillet 1985, contribue à la conservation et au développement cohérent du patrimoine toponymique de la France. Sa mission concerne autant la toponymie terrestre que maritime. Le CNRS figure parmi les organismes représentés au sein de la Commission.
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Arrêté du 5 septembre 2000 portant nomination au conseil scientifique de l'École nationale de la santé publique.
Rapport au Président de la République du 18 septembre 2000 relatif à l'ordonnance no 2000-912 du 18 septembre 2000 relative à la partie Législative du code de commerce.
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance no 2000-914 du 18 septembre 2000 relative à la partie Législative du code de l'environnement.
Ministère de la fonction publique et de la réforme d l'État
Avis complémentaire relatif au calendrier prévisionnel des recrutements pour 2000 et 2001 (fonction publique de l'État, armées, ville de Paris et Communautés européennes).
Commission générale de terminologie et de néologie
Répertoire terminologique (révision des listes antérieurement publiées). Édition 2000.