Décision n^o 000513SGCN du 16 novembre 2000 relative à la vacance de sièges au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique pour la session de printemps 2001

Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n^o 91-178 du 18-02-1991 ; D. n^o 91-179 du 18-02-1991 ; A. du 18-02-1991.

Art. 1^er. - En application de l'article 4 du décret n^o 91-179 du 18 février 1991 susvisé, les sièges correspondant aux sections du Comité national suivantes sont à pourvoir pour la session printemps 2001 :

- Section 2 : Phénomènes physiques, théories et modèles ;

3 sièges non pourvus à l'issue des élections - collège électoral C.

- Section 3 : Des particules aux noyaux ;

2 sièges non pourvus à l'issue des élections - collège électoral B2.

- Section 6 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ;

1 siège non pourvu à l'issue des élections - collège électoral A2.

- Section 11 : Planète Terre : structure, histoire et évolution ;

1 siège - collège électoral B1.

- Section 14 : Système solaire et univers lointain ;

1 siège - collège électoral A1.

- Section 20 : Biomolécules : structure et mécanismes d'action ;

1 siège - collège électoral C.

- Section 25 : Interactions cellulaires ;

3 sièges non pourvus à l'issue des élections - collège électoral A2.

- Section 27 : Biologie végétale ;

1 siège - collège électoral B2.

- Section 33 : Mondes anciens et médiévaux ;

1 siège - collège électoral C.

- Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures ;

1 siège - collège électoral A2.

Art. 2. - Les sections concernées éliront chacune, lors de leur prochaine réunion de la session de printemps 2001 du Comité national, un membre parmi les personnes ayant fait acte de candidature.

Art. 3. - Les déclarations de candidature sont à adresser à Madame le secrétaire général du Comité national, CNRS, 3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, avant le 10 janvier 2001 à 18h.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du CNRS. Une mention de cette publication sera faite au Journal officiel de la République Française.