Organisation générale de la recherche

Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (RMLR : 1323-2)

Décret n^o 2000-1155 du 28 novembre 2000 modifiant le décret n^o 82-1012 du 30 novembre 1982 relatif au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Instruction n^o INS000789BPC du 7 décembre 2000 portant révision de l'instruction de procédure n^o INS980148BPC du 23 novembre 1998 relative à l'accueil en délégation des enseignants-chercheurs

Organisation générale du CNRS

Textes fondamentaux (RMLR : 21)

Décret n^o 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique - ERRATUM

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 000023SCVI du 21 novembre 2000 de mise en phase des unités propres de recherche gérées sous les codes n^os A9025, A9027, A9036 et A9043 avec le contrat quadriennal liant le ministère de la recherche, le CNRS et les universités Aix-Marseille-1 et Aix-Marseille-2

Décision n^o 000526SCHI du 14 novembre 2000 portant création de l'UMR n^o C6001 - Laboratoire de chimie bioorganique

Formations de recherche en évolution (RMLR : 2723)

Décision n^o 000026SCHS du 28 novembre 2000 de création de la FRE n^o K2297 - Unité de préfiguration du dispositif de recherche en sciences humaines et sociales

Décision n^o 000033SCVI du 27 novembre 2000 modifiant la décision n^o 00E005DSI du 6 janvier 2000 portant création de formations de recherche en évolution

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 000009SPHM du 27 novembre 2000 portant création de l'UPS n^o S2296 - PRESOL

Décision n^o 000024SCHS du 10 novembre 2000 portant renouvellement de l'UMS n^o T0841 - Maison méditerranéenne des sciences de l'homme

Décision n^o 000025SCHS du 23 novembre 2000 portant prolongation de l'UMS n^o T0844 - Maison René-Ginouvès

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupements d'intérêt public (GIP) (RMLR : 303)

Arrêté du 10 novembre 2000 portant approbation de la prorogation de la convention constitutive du GIP « Pôle universitaire européen de Toulouse »

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 000801DCAJ du 20 novembre 2000 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre d'un site Web

Décision n^o 000832DCAJ du 6 décembre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la mise en œuvre d'un système de contrôle d'accès par badge

Décision n^o 000833DCAJ du 6 décembre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la mise en œuvre d'un système de vérification d'imputation des dépenses téléphoniques

Décision n^o 000834DCAJ du 6 décembre 2000 de création d'un traitement informatisé ayant pour objet la constitution d'un répertoire de patients volontaires pour participer à des recherches en psychologie cognitive

Conclusion des contrats de recherche (RMLR : 4232)

Circulaire n^o 000746DCAJ du 9 novembre 2000 relative à la participation de plusieurs UMR du CNRS à un contrat communautaire

Manipulation des organismes génétiquement modifiés (RMLR : 443)

Arrêté du 18 octobre 2000 fixant le contenu du dossier technique accompagnant la demande d'autorisation de dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans le cadre de recherches biomédicales portant sur des médicaments à usage humain ou des produits mentionnés aux 8^o, 9^o et 10^o de l'article L. 5121-1 du code de la santé publique

Les personnels du CNRS

Les agents non titulaires de l'État régis par le décret de 1986 (RMLR : 5122)

Décret n^o 2000-1129 du 20 novembre 2000 modifiant le décret n^o 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'État pris pour l'application de l'article 7 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 2000-1154 du 29 novembre 2000 portant majoration à compter du 1^er décembre 2000 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5312-33)

Décret n^o 2000-1144 du 22 novembre 2000 modifiant le décret n^o 86-1170 du 30 octobre 1986 relatif au régime de participation à la recherche scientifique des ingénieurs et personnels techniques du ministère de l'éducation nationale

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Taxe à la valeur ajoutée (RMLR : 622)

Note n^o 00CS26ACPL du 30 novembre 2000 relative à la déductabilité de la TVA ayant grevé les dépenses de logement, de restauration, de réception et de spectacles

Nominations

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

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