Décision n^o 010007DR03 du 14 février 2001 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la délégation Île-de-France Est

Délégation Île-de-France Est

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 14 ; D. n^o 95-680 du 09-05-1995 mod. ; D. du 31-08-2000 ; DÉC. n^o 953152SJUR du 30-11-1995 mod. ; DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999 ; DÉC. n^o 953176SJUR du 08-12-1995 ; INS. n^o 960094IGHS du 04-07-1996.

Art. 1^er. - Le comité spécial d'hygiène et de sécurité pour la délégation Île-de-France Est est composé des membres suivants :

1. Représentants de l'administration :

Titulaires :

- Mme Catherine LAURENT, déléguée régionale, présidente du comité ;

- M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, directeur de recherche, UPS n^o S0656 ;

- Mme France CLOAREC-HEISS, directeur de recherche, UMR n^o C7594 ;

- M. Jean-Yves NÉDELEC, professeur, UMR n^o C7582 ;

- Mme Lise SIBILLI, chargée de recherche, FR n^o W2249.

Suppléants :

- Mme Fabienne AUJARD, chargée de recherche, UMR n^o C8571 ;

- M. Christian HUDELOT, directeur de recherche, UMR n^o C8606 ;

- Mme Nicole FAYEIN, ingénieur de recherche, FRE n^o K2376.

2. Représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives :

Titulaires :

- Mme Ghislaine DONIOL-SHAW, SGEN-CFDT ;

- M. Rodolphe GAUTIER, SGEN-CFDT ;

- Mme Christiane VERANT-ASSELIN, SGEN-CFDT ;

- M. Jean-Pierre PEREIRA-RAMOS, SNCS ;

- Mme Françoise LISIECKI, SNIRS-CGC ;

- Mme Monique HEINTZ, SNTRS-CGT.

Suppléants :

- Mme Nelly KROWOLSKI, SGEN-CFDT ;

- Mme Monique MÉDINA, SGEN-CFDT ;

- M. Maurice LIOU, SNTRS-CGT.

3. Membre de droit :

- Dr Dominique DITCHARLES, médecin de prévention coordonnateur régional.

Art. 2. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Art. 3. - M. Frank DEVAUCHELLE, inspecteur régional d'hygiène et de sécurité de la délégation Île-de-France Est, assiste avec voix consultative aux travaux de ce comité.

Art. 4. - Le président peut inviter, à titre d'expert, un représentant qualifié de chaque établissement partenaire institutionnel de la délégation Île-de-France Est ou toute personne qu'il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.