Décision n^o 010013DR06 du 26 mars 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C6048 - Institut des sciences et des techniques de l'Antiquité (ISTA)

Délégation Nord-Est

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; contrat quadriennal 2000-2003 entre le CNRS, le ministère de la recherche et l'Université de Franche-Comté du 27-11-2000.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'unité UMR n^o C6048 - Institut des sciences et des techniques de l'Antiquité (ISTA).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend dix-huit membres :

· le directeur de l'unité : Jean-Yves GUILLAUMIN ;

· neuf membres élus :

Collège des enseignants-chercheurs en poste à Besançon :

- Danièle CONSO,

- Cécile DAUDE-PANAGOPOULOS,

- Michel FARTZOFF,

- Antonio GONZALES,

- Françoise LABRIQUE.

Collège des enseignants-chercheurs en poste dans des universités françaises autres que l'UFC :

- Claire FEUVRIER-PREVOTAT,

- Marie-Claude L'HUILLIER.

Collège des ITA et assimilés :

- Josiane BOUGRAT,

- Gérard DUPONT.

· Cinq membres nommés :

- Jacques ANNEQUIN,

- Monique CLAVEL-LEVEQUE,

- Marguerite GARRIDO-HORY,

- Pierre LEVEQUE, président honoraire de l'Université,

- Stéphanie RATTI.

· Représentants des doctorants :

- Marie-Joëlle LETOURNEUR.

· Personnalités extérieures :

- Françoise BRETILLOT, directeur de cabinet du recteur,

- Jean-François ROBERT, président du CES, président honoraire de l'UFC et chargé de mission résident du CNRS pour la Franche-Comté.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.