Décision n^o 01A011DR04 du 8 février 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal

Délégation Île-de-France Sud

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UPR n^o A2355 intitulée « Institut des sciences du végétal ».

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend vingt membres :

· le directeur de l'unité et le sous-directeur ;

· dix membres élus :

-  Collège chercheurs : cinq membres dont trois chercheurs ou enseignants-chercheurs permanents, un représentant des doctorants, un représentant des post-doctorants ;

-  Collège ITA : cinq membres ;

· huit membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.