Décision n^o 010007DR15 du 1^er janvier 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomateriaux

Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Vu D. n^o 82993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend douze membres :

- le directeur de l'unité ;

- les deux directeurs adjoints ;

- huit membres élus ;

- un membre nommé.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à deux ans, durée qui pourra être prorogée en cas de renouvellement de l'unité.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.