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Décision no 010012ELEC du 26 avril 2001 arrêtant les listes électorales définitives pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
UPS Organisation des élections
Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 31-08-2000 ; A. du 13-02-2001 ; DÉC. no 010003ELEC du 01-03-2001 ; DÉC. no 010006ELEC du 15-03-2001.
Art. 1er. - Sur proposition de la commission ad hoc et conformément à l'article 7 de l'arrêté du 13 février 2001 susvisé, à l'article 6 de la décision no 010003ELEC et à l'article 6 de la décision no 010006ELEC susvisées, les présentes listes électorales définitives sont arrêtées par départements le 26 avril 2001, comme suit :
- Physique nucléaire et corpusculaire, pages 1 à 63 ;
- Sciences physiques et mathématiques, pages 64 à 232 ;
- Sciences pour l'ingénieur, pages 233 à 326 ;
- Sciences chimiques, pages 327 à 498 ;
- Sciences de l'univers, pages 499 à 634 ;
- Sciences de la vie, pages 635 à 888 ;
- Sciences de l'homme et de la société, pages 889 à 1155 ;
- Sciences et technologies de l'information et de la communication, pages 1156 à 1276.
Art. 2. - La présente décision sera affichée dans les délégations et au siège du CNRS.
Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.