Organisation générale du CNRS

Direction générale et administration centrale (RMLR : 24)

Délibération du 29 mars 2001 donnant délégation de pouvoir du conseil d'administration au directeur général du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision n^o 010008SCHS du 30 mars 2001 portant modification des partenaires de la FR n^o W2393 - Institut de linguistique française

Décision n^o 010065BPC du 10 avril 2001 fixant le statut de certaines unités pour l'année 2001 (1^re partie)

Décision n^o 010065BPC du 10 avril 2001 fixant le statut de certaines unités pour l'année 2001 (2^e partie)

Comité technique paritaire (RMLR : 282)

Décret n^o 2001-376 du 27 avril 2001 modifiant le décret n^o 82-452 du 28 mai 1982 relatif aux comités techniques paritaires

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 010028DCAJ du 9 avril 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour objet la diffusion sur le site Web du CNRS de la liste des électeurs au Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 010023DCAJ du 26 avril 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet l'établissement d'un fichier des électeurs, des membres élus et nommés dans le cadre des élections des instances du CNRS et du Comité national de la recherche scientifique

Présentation des documents (RMLR : 431)

Vocabulaire de la défense : liste de termes, expressions et définitions adoptés

Termes généraux de la chimie : liste de termes, expressions et définitions adoptés

Termes de la stéréochimie : liste de termes, expressions et définitions adoptés

Vocabulaire des sciences et techniques spatiales : liste de termes, expressions et définitions adoptés

Archives (RMLR : 433)

Circulaire du 13 avril 2001 relative à l'accès aux archives publiques en relation avec la guerre d'Algérie

Les personnels du CNRS

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5 312-2)

Décret n^o 2001-370 du 25 avril 2001 portant majoration à compter du 1^er mai 2001 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Primes et indemnités semestrielles (RMLR : 5 312-33)

Primes semestrielles : barème des primes chercheurs et ITA au titre du 1^er semestre 2001

Comités, conseils et commissions

Ordre du jour et procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (39e séance) du 29 mars 2001

Arrêté du 5 avril 2001 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 010002SGCN du 12 avril 2001 relative aux sièges à pourvoir au sein de sections du Comité national de la recherche scientifique

Décision n^o 010010ELEC du 9 avril 2001 désignant les représentants de l'administration à la commission électorale constituée pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 010012ELEC du 26 avril 2001 arrêtant les listes électorales définitives pour les élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 010011ELEC du 26 avril 2001 fixant les modalités de dépouillement automatique pour l'élection au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 010013ELEC du 4 mai 2001 fixant les modalités de dépouillement automatique pour l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Décision n^o 010041DCAJ du 3 mai 2001 modifiant la composition du comité d'orientation et de surveillance de l'unité propre de service intitulée « Institut d'information scientifique et technique » (INIST)

Décision n^o 010007SCHS du 30 mars 2001 portant nomination du directeur de la revue « Gallia »

Décision n^o 010010SCHS du 6 avril 2001 portant composition du comité de l'archéologie

Décision n^o 010042DR02 du 29 mars 2001 relative à la composition de la commission régionale de formation permanente de la délégation Paris B

Décision n^o 010027DR03 du 12 avril 2001 de nomination des membres de la commission régionale de formation permanente de la circonscription Île-de-France Est

Décision n^o 010010DR05 du 7 février 2001 portant composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité de région pour la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision n^o 010017DR06 du 10 avril 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral

Décision n^o 010007DR15 du 1^er janvier 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomateriaux

Décision n^o 010009DR16 du 1^er février 2001 nommant les agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité de la délégation Paris Michel-Ange

Décision n^o 010008DR20 du 9 avril 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire

Décision n^o 010009DR20 du 9 avril 2001 relative au statut du conseil de laboratoire de l'UMR n^o C6526 - Géosciences Azur

Nominations

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire