Décision n^o 010006INSU du 2 mai 2001 portant création du comité d'hygiène et de sécurité de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique

Institut national des sciences de l'univers

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n^o 85-218 du 13-02-1985 ; INS. n^o 960094IGHS du 04-07-1996 ; A. du 24-04-1985 mod. ; DÉC. n^o 970016DRH du 20-02-1997 ; DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999, not. art. 7 et 8 ; résultats des élections aux commissions administratives paritaires du CNRS et de l'IN2P3 du 01-09-1999 et du 28-09-1999 ; DÉC. n^o 010031DCAJ du 23-04-2001.

Art. 1^er. - En application de l'article 8 de la décision n^o 998432DCAJ du 8 février 1999, les membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité constitué à l'INSU nommés par le directeur de l'INSU, sont :

En tant que titulaires :

- M. Gérard VIVIER, directeur administratif de l'INSU, président du CSHS ;

- M. Stéphane BOUQUET, chef de la cellule de gestion du personnel hors statut ;

- M. François BAUDIN, chef de la division technique de l'INSU ;

- Mme Annie PARDO, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange ;

- M. Alain MONTIER, chef de la division technique de l'INSU à Toulon.

En tant que suppléants :

- M. Alain BERTRAM, chef du service du budget de l'INSU ;

- M. Michel RAVAUT, ingénieur à la division technique de l'INSU ;

- Mme Monique JOYEUX, chargée des affaires juridiques ;

- Mme Nicole BLONDIN, chef du service administratif SDU ;

- M. David VARELA, chargé de la gestion des personnels INSU au sein de la délégation Paris Michel-Ange ;

- Membre de droit : M. Van HOANG ANH, médecin de prévention à l'INSU.

Mme Martine HACQ, inspecteur d'hygiène et de sécurité de l'INSU, assiste au CSHS avec voix consultative.

Art. 2. - En application de l'article 8 de la décision susvisée, les représentants du personnel siégeant au comité spécial d'hygiène et de sécurité constitué à l'INSU désignés par les organisations syndicales représentatives sont :

En tant que titulaires :

- M. François BOUGNET (Syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique) ;

- M. Jacky LANOISELLE (Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail) ;

- M. Jacques LEFEVRE (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;

- M. Jean-Pierre MICHEL (Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail) ;

- M. Alain MOREAU (Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail) ;

- Mme Renée PRANGE (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;

- Mme Marie-José VIN (Syndicat national indépendant de la recherche scientifique).

En tant que membres suppléants :

- M. Régis COURTIN (Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail) ;

- M. Georges DEBEVE (Syndicat national des travailleurs de la recherche scientifique) ;

- Mme Danielle LE CONTEL (Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail) ;

- M. Olivier RAGUENEAU (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;

- Mme Isabelle RISTORCELLI (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;

- Mme Catherine ROUAULT (Syndicat général de l'éducation nationale - Confédération française démocratique du travail).

Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux débats et aux votes de celui-ci qu'en remplacement des membres titulaires.

Le secrétaire du comité est désigné par le président du comité spécial d'hygiène et de sécurité parmi les représentants de l'administration.

Art. 3. - Cette décision annule et remplace la décision n^o 000005INSU du 1^er juin 2000.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.