Décision n^o 010001DSPR du 9 juillet 2001 portant actualisation de la liste des programmes interdisciplinaires de recherche du CNRS répartis par domaines scientifiques

Direction de la stratégie et des programmes

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 13 ; D. du 31-08-2000 ; DÉC. n^o 000230BPC du 04-05-2000 ; DÉC. n^o 000252BPC du 16-05-2000 ; DÉC. n^o 000231BPC du 05-05-2000 ; DÉC. n^o 000254BPC du 04-05-2000 ; DÉC. n^o 980042DCAJ du 12-10-1998 ; DÉC. n^o 975895DCAJ du 29-05-1997 ; DÉC. n^o 000253BPC du 12-05-2000 ; DÉC. n^o 000255BPC du 04-05-2000 ; DÉC. n^o 990277BPC du 15-06-1999 ; DÉC. n^o 000256BPC du 04-07-2000 ; avis du conseil scientifique du CNRS du 22-03-2001 ; délibération du conseil d'administration du CNRS du 29-02-2001.

Art. 1^er. - Les programmes interdisciplinaires de recherche du CNRS intéressant plusieurs départements scientifiques regroupés par domaines scientifiques sont les suivants :

1. Domaine « Le vivant et ses enjeux sociaux »

Puces à ADN ;

Bioinformatique ;

Molécules et cibles thérapeutiques ;

Origine de l'homme, du langage et des langues ;

Dynamique et réactivité des assemblages biologiques ;

Protéomique et génie des protéines ;

Imagerie du petit animal ;

Sciences biomédicales, santé et société.

2. Domaine « Information et connaissance »

Société de l'information ;

Cognition et traitement de l'information ;

Robotique et entités artificielles.

3. Domaine « Environnement et énergie »

Environnement, vie, sociétés ;

Programme sur l'aval du cycle électronucléaire (PACE) ;

Environnement et climat du passé : histoire et évolution (ECLIPSE) ;

Géomicrobiologie des environnements extrêmes (GEOMEX) ;

Impact des biotechnologies dans les agro-écosystèmes.

4. Domaine « Matériaux et nanotechnologies »

Nano-objet individuel ;

Action coordonnée optique ;

Matériaux.

5. Astroparticules

Astroparticules.

Art. 2. - Sous réserve du rattachement de chacun d'eux aux domaines visés à l'article 1^er, les programmes suivants demeurent régis par les décisions susvisées les concernant :

Puces à ADN (décision n^o 000230BPC du 04-05-2000) ;

Bioinformatique (décision n^o 000252BPC du 16-05-2000) ;

Molécules et cibles thérapeutiques (décision n^o 000231BPC du 05-05-2000) ;

Origine de l'homme, du langage et des langues (décision n^o 000254BPC du 04-05-2000) ;

Environnement, vie, sociétés (décision n^o 980042DCAJ du 12-10-1998) ;

Environnement et climat du passé : histoire et évolution (ECLIPSE) (décision n^o 000253BPC du 12-05-2000) ;

Programme sur l'aval du cycle électronucléaire (PACE) (décision n^o 975895DCAJ du 29-05-1997) ;

Nano-objet individuel (décision n^o 000255BPC du 04-05-2000) ;

Action coordonnée optique (décision n^o 990277BPC du 15-06-1999) ;

Astroparticules (décision n^o 000256BPC du 04-07-2000).

Art. 3. - Il est mis fin aux programmes suivants :

Physique et chimie du vivant, à compter du 5 juin 2001 ;

L'identité européenne en questions, à compter du 11 juin 2001 ;

ECODEV, à compter du 23 mai 2001 ;

Enjeux économiques de l'innovation, à compter du 11 juin 2001 ;

Matériaux, régi par la décision n^o 975915DCAJ du 17 juin 1997, à compter du 16 juin 2001.

Art. 4. - Le programme « Programme sur l'aval du cycle électronucléaire » (PACE) arrivant à échéance le 28 mai 2001, est renouvelé jusqu'au 31 décembre 2006.

Art. 5. - La composition des comités de programme assistant les directeurs des programmes est fixée par décision du directeur général du CNRS.

Art. 6. - La présente décision qui abroge la décision n^o 987712DCAJ du 16 avril 1998 sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.