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Décision no 010266DR12 du 10 septembre 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR no C6114 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires

Délégation Provence

Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. no 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein du laboratoire « Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires » (UMR no C6114).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend onze membres :

• le directeur de l'unité, membre de droit ;

• quatre membres nommés ;

• six membres désignés par voie d'élection :

- trois parmi les chercheurs et enseignants-chercheurs dont un dans le sous-collège A et deux dans le sous-collège B ;

- un parmi les non-permanents ;

- deux dans le collège ITA/IATOS.

Le mandat des membres du conseil de laboratoire s'achèvera le 31 décembre 2003.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 10 septembre 2001.

Pour la directrice générale et par délégation :
Le délégué régional Provence :
Étienne LE BRUN