Organisation générale de la recherche

Administration centrale (RMLR : 1321)

Décret n^o 2001-852 du 18 septembre 2001 modifiant le décret n^o 97-1149 du 15 décembre 1997 et portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche

Arrêté du 18 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 15 décembre 1997 et portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche

Arrêté du 18 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 et portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche

Organisation générale du CNRS

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision n^o 010090DCAJ du 24 septembre 2001 portant création de l'UMS n^o T2293 - Science et décision

Questions administratives et juridiques générales

Bases de données (RMLR : 4111)

Décision n^o 010089DCAJ du 24 septembre 2001 portant création d'un traitement informatisé ayant pour objet le suivi des accidents et incidents survenus dans les unités et les entités administratives du CNRS

Décision n^o 010087DCAJ du 24 septembre 2001 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de la FRE n^o K2158 - Paléoenvironnements et paléobiosphère

Décision n^o 010086DCAJ du 24 septembre 2001 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l'UMR n^o C8584 - Centre d'étude des religions du Livre

Documentation administrative et circulation de l'information administrative (RMLR : 432)

Décret n^o 2001-899 du 1^er octobre 2001 portant abrogation des dispositions réglementaires relatives à la certification conforme des copies de documents délivrés par les autorités administratives

Arrêté du 1^er octobre 2001 relatif aux conditions de fixation et de détermination du montant des frais de copie d'un document administratif

Circulaire du 1^er octobre 2001 prise pour l'application du décret n^o 2001-899 du 1^er octobre 2001 portant abrogation des dispositions réglementaires relatives à la certification conforme des copies de documents délivrés par les autorités administratives

Les personnels du CNRS

Dispositions statutaires communes aux corps des EPST (RMLR : 5112)

Arrêté du 31 août 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique et au centre d'études de l'emploi

Rémunérations principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Décret n^o 2001-895 du 26 septembre 2001 portant majoration à compter du 1^er novembre 2001 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 30 août 2001 fixant les taux de base des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants

Arrêté du 30 août 2001 fixant les taux de l'indemnité horaire instituée en faveur des fonctionnaires de l'État affectés dans les centres de traitement automatisé de l'information

Arrêté du 30 août 2001 fixant le taux de base des indemnités forfaitaires de stage allouées aux personnels civils sur le territoire métropolitain de la France

Arrêté du 20 septembre 2001 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues aux articles 31 et 32 du décret n^o 90-437 du 28 mai 1990 modifié et modifiant l'arrêté du 1^er juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 9 et 36 du décret n^o 90-437 du 28 mai 1990 modifié

Réglementation missions et changement de résidence - DOM (RMLR : 556)

Arrêté du 30 août 2001 modifiant l'arrêté du 12 avril 1989 fixant le régime et les taux des indemnités de stage susceptibles d'être allouées aux personnels civils en service dans un département d'outre-mer conformément aux dispositions de l'article 7 du décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département à un autre

Arrêté du 30 août 2001 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 10, 31, 32 et 36 du décret n^o 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l'intérieur des départements d'outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d'un département à un autre

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Décret n^o 2001-806 du 7 septembre 2001 pris pour l'application de l'article 30 du code des marchés publics et fixant la liste des services relevant des catégories mentionnées par cet article

Arrêté du 28 août 2001 pris en application de l'article 42 du code des marchés publics et fixant la liste des mentions devant figurer dans le règlement de la consultation

Arrêté du 28 août 2001 pris en application de l'article 45, alinéa premier, du code des marchés publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics

Arrêté du 28 août 2001 pris en application de l'article 80 du code des marchés publics et fixant la liste des mentions devant figurer dans l'avis d'attribution

Décret n^o 2001-846 du 18 septembre 2001 pris en application du 3^o de l'article 56 du code des marchés publics et relatif aux enchères électroniques

Coordination des commandes - UGAP (RMLR : 634241)

Décret n^o 2001-887 du 28 septembre 2001 modifiant le décret n^o 85-801 du 30 juillet 1985 relatif au statut et au fonctionnement de l'Union des groupements d'achats publics

Nominations

Délégations de signature

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

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