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Note no 01R187DFI du 29 octobre 2001 relative aux décisions tarifaires des biens et services produits par des entités du CNRS

Direction des finances

Note à l'attention de Mesdames et Messieurs les délégués régionaux, Messieurs les délégués régionaux adjoints, Monsieur le directeur de l'INSU, Monsieur le directeur de l'IN2P3.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, pour information, le tableau récapitulatif des références des décisions tarifaires signées par le secrétaire général entre le 15 novembre 2000 et le 15 octobre 2001 accompagné d'un deuxième tableau récapitulatif indiquant les décisions tarifaires signées par les délégués régionaux pour la même période.

Le contenu de ces décisions sera prochainement consultable, in extenso, sur le site Web du secrétariat général - direction des finances.

Fait à Paris, le 29 octobre 2001.

La directrice des finances,
Michèle SAUMON

Décisions tarifaires signées par le Secrétaire général

 

Nom de l'entité

Délégation/Institut

Nature
des prestations

Référence de la décision tarifaire

Applicable à compter du

Centre d'informatisation des données socio-politiques, USR no B0707

Rhône-Alpes, site Alpes

Publications

DEC00R025DFI

01/11/00

Centre de recherches sociologiques sur le droit des institutions pénales, UMR no C2190

Île-de-France Ouest et Nord

Publications

DEC00R026DFI

14/12/00

Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique, UMR no C8586

Paris A

Publications

DEC01R001DFI

01/01/01

Mécanismes moléculaires des communications cellulaires, UPR no A9023

Languedoc-Roussillon

Travaux d'analyses

DEC01R002DFI

01/01/01

Institut de génétique humaine, UPR no A1142

Languedoc-Roussillon

Travaux d'analyses

DEC01R003DFI

01/06/01

Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs, UPR no A3203

Nord-Est

Travaux d'analyses

DEC01R004DFI

01/09/01

Observatoire océanologique de Banyuls, UMS no T2348

Languedoc-Roussillon

Travaux d'analyses

DEC01R005DFI

01/01/01

Décisions tarifaires signées par les délégués régionaux

 

Nom de l'entité

Délégation/Institut

Nature
des prestations

Référence de la décision tarifaire

Applicable à compter du

Centre d'accueil du campus de Cronenbourg

Alsace

Location de chambre d'hôtes

DEC000078DR10

01/12/00

Centre de neurochimie à Strasbourg

Alsace

Location de chambre d'hôtes

DEC010025DR10

01/03/01

Laboratoire d'anthropologie sociale, UMR no C8556

Paris A

Vente de cartes photocopies

DEC01002DR01

08/01/01

Institut de génétique humaine, UPR no A1142

Languedoc-Roussillon

Vente de photocopies

DEC010001DR13

01/01/01

Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, UPR no A9056

Languedoc-Roussillon

Vente de photocopies

DEC010002DR13

01/01/01

Centre de recherches de biochimie macromoléculaire, UPR no A1086

Languedoc-Roussillon

Vente de photocopies

DEC010003DR13

01/01/01

Institut de génétique humaine, UPR no A1142

Languedoc-Roussillon

Location de chambres d'hôtes

DEC010004DR13

15/05/01

Institut de génétique moléculaire, UMR no C5535

Languedoc-Roussillon

Location de chambres d'hôtes

DEC010005DR13

01/01/01

Institut de recherche sur les sociétés contemporaines, FR no W0010

Paris A

Vente de photocopies

DEC010001DR01

01/01/01

Station zoologique, ESA no Q7076

Côte d'Azur

Vente de produits

DEC010001DR20

17/11/00

CNRS-Formation, UPS no S1564

Île-de-France Sud

Location de chambres

DEC010004DR04

01/01/02

CNRS-Formation, UPS no S1564

Île-de-France Sud

Organisation de stages de formation

DEC010005DR04

01/01/02