Décision n^o 010087DR01 du 26 octobre 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C8560 - Centre Alexandre-Koyré

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C8560 - Centre Alexandre-Koyré.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend neuf membres :

- le directeur de l'unité ;

- les deux directeurs adjoints ;

- cinq membres élus dont un ITA ;

- un membre nommé.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.