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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 1 / janvier 2002


Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Arrêté du 20 novembre 2001 relatif aux décharges de service d’enseignement dont peuvent bénéficier certains directeurs d’unité de formation et de recherche

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 010013SPHM du 16 novembre 2001 de création de l’unité de recherche Soleil

Décision no 010025SCHS du 12 novembre 2001 approuvant la création de l’UMR no C7118 - Analyses et traitements informatiques du lexique français

Décision no 010026SCHS du 7 novembre 2001 portant rattachement d’une unité mixte de recherche à la délégation Île-de-France Est

Décision no 010040SCVI du 22 novembre 2001 de création de l’UMR no C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie marine

Relations et échanges avec l'extérieur

Prises de participation (RMLR : 301)

Statuts de la société civile Synchrotron Soleil, constituée par le Centre national de la recherche scientifique et le Commissariat à l’énergie atomique le 16 octobre 2001

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision no 010113DCAJ du 13 novembre 2001 portant création d’un traitement informatisé dont l’objet est de recenser les chercheurs en histoire moderne et contemporaine, en vue d’une connaissance générale de l’état des recherches en histoire

Personnels du CNRS

Liberté d'opinion - Non discrimination (RMLR : 5231)

Loi no 2001-1066 du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations (1)

Organisation des concours du CNRS (RMLR : 5311-14)

Arrêté du 19 novembre 2001 fixant les règles de fonctionnement et de constitution des commissions instituées par le décret no 2001-834 du 12 septembre 2001 relatif à la reconnaissance de l’expérience professionnelle en équivalence des conditions de titres ou de diplômes requises pour se présenter aux concours et examens professionnels réservés organisés en application de l’article 1er de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001

Indemnités liées à la mobilité (RMLR : 5311-61)

Décision no 010066DRH du 28 novembre 2001 fixant le taux d’intérêt et le montant du prêt à la mobilité géographique

Rémunération principales et échelonnements indiciaires (RMLR : 5312-2)

Tableau no 010012DRH du 1er novembre 2001 fixant la grille indiciaire des personnels CNRS au 1er novembre 2001

Tableau no 010011DRH du 1er novembre 2001 du traitement des fonctionnaires de physique nucléaire, ingénieurs et personnels techniques au 1er novembre 2001

Réglementation missions et changement de résidence - France métropolitaine (RMLR : 554)

Arrêté du 26 novembre 2001 fixant les taux des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 25 et 26 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié

Réglementation missions et changement de résidence - DOM (RMLR : 556)

Arrêté du 26 novembre 2001 modifiant l’arrêté du 12 avril 1989 modifié fixant les taux des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 26 et 27 du décret no 89-271 du 12 avril 1989 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils à l’intérieur des départements d’outre-mer, entre la métropole et ces départements, et pour se rendre d’un département d’outre-mer à un autre

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Dispositions communes budgétaires et comptables (RMLR : 6154)

Note no 01R090DFI du 1er octobre 2001 relative à la préparation et à la gestion en euros en 2002

Gestion des recettes - Tarifs (RMLR : 6334)

Décision no 010001DR14 du 7 décembre 2001 relative au tarif de vente du Bulletin officiel du CNRS

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Arrêté du 7 novembre 2001 modifiant l’arrêté du 28 août 2001 pris en application de l’article 45, alinéa premier, du code des marchés publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics

Mesures particulières

Concours

Nominations d’ITA en 2001 - Concours externes

Nominations d’ITA en 2001 - Concours internes

Promotions

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2000

Nominations d’ITA et de titulaires de physique nucléaire en 2001

Comités, conseils et commissions

Procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (41e séance) du 25 octobre 2001 (Extraits)

Décision no 01L001DSI du 8 octobre 2001 relative à la composition du comité des utilisateurs Gestlab

Décision no 01L002DSI du 23 octobre 2001 relative à la composition du comité de pilotage Gestlab

Décision no 010225DR05 du 29 octobre 2001 modifiant la décision no 000395DR05 du 22 novembre 2000 portant création d’un conseil de service au sein de la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Décision no 010199DR08 du 12 novembre 2001 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C6005

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire