634225 - Arrêté du 24 décembre 2001

Arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la nomenclature prévue par l’article 27 du code des marchés publics, applicable à certaines activités de recherche

Art. 1^er. - La nomenclature prévue aux II et III de l’article 27 du code des marchés publics est, s’agissant des activités de recherche, annexée au présent arrêté.

Art. 2. - Les services et établissements publics ayant, en application des dispositions qui les régissent, une mission explicite de recherche peuvent recourir à cette nomenclature spécifique lorsqu’ils procèdent à des achats de fournitures et de services de recherche au titre de ces missions.

Art. 3. - L’utilisation de cette nomenclature spécifique exclut, pour les familles homogènes de fournitures ou de services qu’elle définit, tout recours à la nomenclature générale annexée à l’arrêté du 13 décembre 2001 susvisé.

Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

L’article 27 du code des marchés publics dispose que, lorsqu’il est fonction d’un seuil, le choix de la procédure applicable à la conclusion des marchés est déterminé, s’agissant des fournitures et des services, par référence à une nomenclature fixée par arrêté interministériel.

En raison de la spécificité de leurs activités, il a paru souhaitable d’adopter une nomenclature spécifique, distincte de la nomenclature générale, pour des services et établissements publics ayant une mission explicite de recherche. En effet, très souvent, les fournitures ou services qui leur sont nécessaires à ce titre ne peuvent être assimilés à ceux figurant dans la nomenclature générale. D’une part, les besoins auxquels ils répondent ne peuvent être couverts, dans la plupart des cas, que par des fournisseurs ou des prestataires spécialisés. D’autre part, s’agissant de certains produits et matériels, les quantités utilisées et/ou leur conditionnement et/ou leurs aménagements en rendent l’usage spécifique à la recherche.

Les modalités d’application de cette nomenclature ne diffèrent cependant pas, dans leurs principes, de celles définies pour la nomenclature générale.

1. Les fournitures et prestations homogènes sont des biens ou des services appartenant à une même famille.

Les fournitures ou prestations homogènes se définissent de la même façon que dans la nomenclature générale, chaque famille étant identifiée par un code à quatre chiffres.

Afin toutefois que les familles entrant dans cette nomenclature ne puissent être confondues avec celles de la nomenclature générale, le premier segment du code appartient à la série 50 pour les fournitures et à la série 90 pour les services.

À l’intérieur de chaque famille homogène figurent des items qui sont donnés à titre d’exemple et qui n’ont donc pas un caractère exhaustif.

2. Les fournitures ou prestations récurrentes, la notion d’acquisition unique ou d’achats imprévisibles, les prestations continues et les opérations de services :

Les notions de fournitures ou prestations récurrentes, d’acquisition unique ou d’achats imprévisibles, voire de prestations continues ou d’opérations de services sont celles définies pour la nomenclature générale.

Le service ou établissement qui entend recourir à cette nomenclature doit expressément avoir, en application des textes qui le régissent, une mission explicite de recherche. Ceci est notamment le cas des établissements publics à caractère scientifique et technologique placés sous la tutelle du ministre chargé de la recherche et des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel placés sous la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur.

Les domaines couverts par la nomenclature spécifique concernent seulement l’expérimentation animale, les fournitures et le petit équipement de laboratoire, les produits chimiques, les produits et petits matériels pour la biologie, les composants pour l’électronique scientifique, l’instrumentation scientifique, l’informatique scientifique, la maintenance liée à ces matériels et équipements et les services propres à la recherche.

c) L’utilisation de cette nomenclature dans les domaines visés exclut l’utilisation de la nomenclature générale.

L’utilisation de cette nomenclature, dans les domaines visés, exclut l’utilisation de la nomenclature générale même lorsque des fournitures ou prestations équivalentes ou dénommées de la même façon peuvent y exister.

Ainsi, le service ou l’établissement qui, en raison de son activité de recherche, doit acquérir des produits chimiques inorganiques et organiques de base appartenant à la famille 52.01 de la nomenclature spécifique ne peut recourir à cette nomenclature pour couvrir une partie de ses besoins et à la nomenclature générale pour une autre partie de ses besoins (familles 17.03 et 17.04).

De même, si un acheteur utilise la nomenclature spécifique recherche pour l’achat de fournitures appartenant à des familles homogènes différentes, par exemple des produits chimiques et du petit matériel ou des consommables de laboratoire (familles 51.01 à 51.06), il ne peut, totalement ou partiellement, pour des besoins liés à une mission explicite de recherche, recourir pour de tels achats à la nomenclature générale (familles 18.51 à 18.55 et 18.64).

Lorsqu’il s’agit de répondre à un besoin correspondant à une activité de recherche, le recours à la nomenclature générale n’est donc envisageable que lorsque les fournitures ou prestations que le service ou l’établissement entend acquérir ne relèvent manifestement pas d’une famille de la nomenclature spécifique.

d) Le recours à la nomenclature générale est obligatoire hors des domaines visés par la nomenclature spécifique.

Lorsqu’un service ou un établissement acquiert des fournitures ou services qui ne sont pas destinées à répondre à sa mission de recherche (mobilier, fournitures de bureau, matériel informatique de bureau, composants électroniques à un autre usage que scientifique, fournitures ou services ne relevant pas de la nomenclature spécifique), il doit obligatoirement recourir à la nomenclature générale.

Ainsi pour l’informatique, un service ou un établissement ayant une mission de recherche ne peut recourir à la nomenclature spécifique que si le matériel à acquérir est lui-même objet de recherche ou inclus dans un processus de recherche. Par exemple, les équipements de réseaux relèvent de la nomenclature spécifique (famille 57.05) s’il s’agit de réseaux expérimentaux. Tous les autres équipements de réseaux relèvent de la nomenclature générale (famille 22.07).

e) L’utilisation de la nomenclature spécifique ne modifie pas les règles de passation des marchés.

Quelle que soit la nomenclature utilisée, les règles de passation des marchés sont les mêmes. Il est possible de passer des marchés sans formalités préalables, des marchés avec mise en concurrence simplifiée ou des marchés avec appel d’offres ouvert ou restreint, des marchés fractionnés ou non, conclus avec un seul titulaire et comportant un minimum et un maximum ou des marchés en monoattribution ou en multiattribution sans minimum ni maximum.

Les besoins étant appréciés par famille homogène de fournitures ou de services, il peut être procédé à un allotissement en regroupant plusieurs familles ou en segmentant une même famille.

Si rien ne s’oppose à ce que, dans un même appel d’offres répondant à des besoins différents, l’allotissement soit opéré en fonction de familles relevant des deux nomenclatures, dans la pratique, il convient d’éviter de procéder ainsi. Par exemple, s’il est théoriquement possible de lancer un appel d’offres unique pour répondre aux besoins de petit matériel de laboratoire relevant de la nomenclature spécifique et à ceux de mobilier de bureau et de laboratoire relevant de la nomenclature générale, il n’est évidemment pas souhaitable qu’il en soit ainsi. En tout état de cause, il n’est pas possible, dans un même lot, de regrouper des fournitures ou services classés dans des familles ne relevant pas de la même nomenclature. Ainsi, s’agissant de l’informatique, un même lot ne peut regrouper les gros ordinateurs, serveurs et calculateurs spécialisés relevant de la famille 36.03 de la nomenclature générale (destinés à répondre aux besoins normaux des services) et les serveurs et accessoires ou les calculateurs embarqués relevant respectivement des familles 57.02 et 57.05 de la nomenclature spécifique (destinés à une activité de recherche).

NUMÉRO	INTITULÉ
	Expérimentation animale
50.01	Rongeurs :
	- Rats.
	- Souris.
	- Cobayes.
50.02	Autres animaux de laboratoire :
	- Lapins.
	- Chats.
	- Chiens.
	- Singes.
50.03	Oiseaux :
	- Volailles autres que pour la consommation humaine.
	- Oiseaux non assimilés aux volailles.
50.04	Gros ruminants :
	- Bovins autres que pour la consommation humaine.
50.05	Petits ruminants :
	- Ovins autres que pour la consommation humaine.
	- Caprins autres que pour la consommation humaine.
50.06	Porcins :
	- Porcins autres que pour la consommation humaine.
50.07	Équidés :
	- Équidés autres que pour la consommation humaine.
50.08	Animaux à sang froid et organismes vivants :
	- Poissons.
	- Animaux à sang froid (crustacés, serpents, amphibiens).
	- Organismes vivants (insectes, vers).
50.09	Aliments pour animaux de laboratoire :
	- Aliments non stériles.
	- Aliments autoclaves.
50.10	Aliments composés, conditionnés ou transformés pour volailles et animaux d’expérimentation :
	- Aliments composés.
	- Aliments conditionnés ou transformés (farine de luzerne, tourteaux et aliments à base de tourteaux).
	- Compléments vitaminiques et minéraux en poudre ou en bloc.
50.11	Aliments récoltés pour animaux d’expérimentation :
	- Paille.
	- Foin.
	- Ensilage.
	- Céréales distribuées en l’état.
	- Tubercules.
50.12	Aliments pour oiseaux autres que volailles, pour poissons et animaux à sang froid :
	- Aliments pour poissons d’aquarium.
	- Aliments pour poissons d’élevage.
	- Aliments pour oiseaux.
	- Aliments pour animaux à sang froid.
50.13	Matières premières pour la fabrication d’aliments :
	- Céréales et dérivés non utilisés en l’état.
	- Protéagineux.
	- Oléagineux.
	- Vitamines et oligo-éléments.
	- Adjuvants pour la fabrication d’aliments.
50.14	Fournitures et consommables pour animalerie de laboratoire et pour l’élevage expérimental :
	- Litières.
	- Produits d’hygiène et de désinfection.
	- Boîtes de transport d’animaux de laboratoire.
	- Paille.
	- Copeaux pour élevage au sol de volailles.
	- Produits de marquage et d’identification d’animaux de laboratoire ou d’expérimentation (tags, bagues).
	- Fournitures pour élevages avicoles (alvéoles pour œufs, cages à poussins).
50.15	Matériels et équipements d’animalerie de laboratoire :
	- Portoirs et armoires ventilés.
	- Cages pour animaux de laboratoire.
	- Laveuses de cages.
	- Fumigateurs et autres appareils à désinfecter.
	- Remplisseurs de biberons.
	- Équipements de cages (mangeoires, biberons).
50.16	Matériels et équipements d’élevage expérimental hors alimentation (contention, marquage et entretien des animaux d’élevage) :
	- Dispositifs de contention pour gros animaux (barrières, cornadis, caillebotis, claies, équipements d’attache, clôtures).
	- Matériels et équipements de bâtiments avicoles (cages, appareils de chauffage).
	- Matériels de marquage (lecteurs de puces électroniques).
	- Matériels de curage, d’enlèvement et de transport de fumier et lisier.
	- Matériels et équipements d’entretien des animaux (tonte, parage, entretien sanitaire).
50.17	Matériels pour la fabrication et la distribution d’aliments destinés à l’élevage expérimental :
	- Distributeurs d’aliments fixes ou motorisés.
	- Dessileuses.
	- Pailleuses.
50.18	Matériels et équipements de récolte et de conservation des aliments cultivés pour l’expérimentation animale :
	- Matériels de récolte et de conditionnement de fourrages conservés secs.
	- Matériels de récolte et de conditionnement de fourrages conservés humides ou semi-humides.
	- Matériels de récolte, de séchage et stockage de céréales.
	- Matériels de récolte et conservation de racines et tubercules.
50.19	Matériels et équipements de traitement ou de valorisation des produits animaux issus de l’expérimentation :
	- Matériels et équipements de salle de traite.
	- Matériels et équipements d’abattoirs expérimentaux.
	- Matériels de criblage des œufs de volailles.
	- Matériels de tri et de comptage des œufs de poissons.
50.20	Matériels et équipements de laboratoire d’expérimentation animale :
	- Électrophysiologie matériels.
	- Électrophysiologie accessoires.
	- Stimulateurs.
	- Capteurs de pression.
	- Transducteurs de force.
	- Étireuses de pipettes.
	- Ventilateurs.
	- Monitoring.
	- Matériels de perfusion.
	- Appareils pour gaz du sang.
	- Stéréotaxie.
	- Tables d’opération.
	- Matériels de radiologie.
	- Équipements non chirurgicaux (aiguilles de gavage, agrafes d’identification).
	- Gros matériels d’investigation (appareil à ECG).
	Petits matériels de laboratoire (autres que d’expérimentation animale), équipement de paillasse et consommables de laboratoire
51.01	Matériels de laboratoire en plastique pour la biologie cellulaire et moléculaire :
	- Plastiques pour la bactériologie.
	- Plastiques traités culture.
	- Chambres de culture, plaques multipuits, flacons, rollers.
	- Pipettes stériles.
	- Tubes et poches pour culture cellulaire et bactériologique.
51.02	Matériels de laboratoire en plastique pour tout autre usage que la biologie cellulaire et moléculaire :
	- Microtubes.
	- Tubes à prélèvement sanguin.
	- Tubes à essai, hémolyse.
	- Tubes à centrifuger stériles.
	- Tubes à centrifuger non stériles.
	- Tubes à congélation et accessoires.
	- Cônes et pointes.
	- Cônes et pointes à filtre.
	- Seringues de distribution.
	- Seringues.
	- Pipettes non stériles.
	- Vaisselle et conteneurs plastique (erlens, bechers, éprouvettes, flacons).
	- Cuvettes de spectromètre jetable.
	- Coupelles de pesée.
	- Tubes et pots à prélèvements.
51.03	Petits matériels de laboratoire en verre :
	- Microtubes.
	- Tubes à prélèvement sanguin.
	- Tubes à essai, hémolyse.
	- Pipettes Pasteur stériles.
	- Pipettes Pasteur non stériles.
	- Tubes à congélation et accessoires.
	- Tubes à centrifuger.
	- Seringues et aiguilles.
	- Pipettes.
	- Vaisselle et conteneurs (erlens, bechers, éprouvettes, flacons, ballons, cristallisoirs, burettes).
	- Broyeurs-homogénéiseurs.
	- Cellules de comptage cellulaire.
	- Flacons dispenseurs.
	- Lames, lamelles pour la microscopie.
	- Porcelaine de laboratoire.
51.04	Petit équipement de paillasse et accessoires :
	- Micropipettes automatiques.
	- Pipettes distributrices.
	- Seringues de distribution.
	- Vibroagitateurs, type Vortex.
	- Agitateurs magnétiques chauffants et non chauffants.
	- Lampes UV.
	- Soudeuses sacs plastiques.
	- Cassettes pour films autoradiographiques et écrans intensificateurs.
	- Transilluminateurs, lumière blanche.
	- Rangements (boîtes, portoirs, boîtes réfrigérantes, boîtes de transport d’échantillon).
	- Électrodes pour pH mètres.
	- Thermomètres, chronomètres, spatules, ciseaux, pinces, noix.
	- Dispositifs d’aide au pipetage.
	- Inclusion.
	- Stations d’enrobage.
	- Microtomes de paillasse.
	- Vibratomes.
	- Knife maker.
	- Affuteuses.
	- Défripeurs de coupe.
	- Graveurs de lames.
	- Étuves à paraffine.
	- Distributeurs de paraffine.
	- Pots chauffants à paraffine.
	- Réchauffeurs de gélatine.
	- Tamiseurs.
	- Fioles à scintillation.
51.05	Petit équipement de protection et de radioprotection :
	- Gants, lunettes, masques avec ou sans filtre, chaussures, écrans, boîtes, enceintes.
51.06	Consommables de laboratoire :
	- Parafilms, films plastiques, films aluminium, gaines polyéthylène, sachets.
	- Rubans adhésifs, étiquettes et marqueurs spéciaux (pour tubes).
	- Rubans et papiers indicateurs divers.
	- Consommables pour la production d’eau déminéralisée (cartouches filtration/désinfection).
	- Dispositifs pour le raccordement (raccords divers, colliers, trompes à vide).
	- Dispositifs à usage électrique et fils platine.
	- Bouchons et obturateurs.
	- Graisses et silicone.
	- Consommables photographie.
	- Films autoradiographiques.
	- Réactifs et accessoires de développement photographique et de films.
	- Aiguilles pour seringues.
	Produits chimiques
52.01	Produits chimiques organiques et inorganiques :
	- Acides, bases, sels, solvants.
	- Molécules organiques de synthèse.
52.02	Produits marques (non radioactifs) :
	- Isotopes.
	- Produits enrichis isotopiquement.
52.03	Produits radioactifs :
	- Produits radioactifs (3 hydrogène).
	- Produits radioactifs (14 carbone).
	- Produits radioactifs (32 phosphore).
	- Produits radioactifs (33 phosphore).
	- Produits radioactifs (35 soufre).
	- Produits radioactifs (36 chlore).
	- Produits radioactifs (45 calcium).
	- Produits radioactifs (51 chrome).
	- Produits radioactifs (86 rubidium).
	- Produits radioactifs (125 iode).
	- Liquides et produits à scintillation.
	Produits, petits matériels, réactifs et kits pour la biologie et la biochimie
53.01	Produits pour filtration et dialyse :
	- Filtres adaptables sur seringues.
	- Microfiltres à centrifuger.
	- Unités de filtration sous vide (complètes).
	- Capsules et entonnoirs filtrants (sous vide ou pression).
	- Dialyse (boyaux, cassettes, cellules, accessoires).
	- Filtre disque verre ou papier.
	- Ultra filtration.
	- Filtrations : support pour disque (à vide ou à vis), accessoires, cellules.
	- Membranes filtrantes.
	- Toile nylon à filtrer, filtres pour bactériologie, creusets filtrants.
53.02	Produits et petits matériels pour la chromatographie :
	- Absorbants (silice, alumine, phase inverse).
	- Plaques chromatographiques couche mince.
	- Colonnes chromatographiques.
	- Résines (échangeurs d’ions, affinités, exclusion).
	- Papier chromatagraphique/absorbant.
	- Réactifs spéciaux pour la chromatographie.
	- Seringues de précision et accessoires.
	- Petits matériels pour la chromatographie.
53.03	Produits et petits matériels pour électrophorèse de molécules biologiques :
	- Agarose pour l’électrophorèse.
	- Acrylamide et bis-acrylamide en solution ou poudre.
	- Gels précoulés et accessoires.
	- Bromure d’éthidium.
	- Ampholytes.
	- Marqueurs de poids moléculaire (protéiques).
	- Marqueurs de poids moléculaire (nucléotidiques).
	- Réactifs spéciaux pour l’électrophorèse.
	- Petits matériels pour l’électrophorèse.
53.04	Anticorps, réactifs et kits pour la détection de biomolécules :
	- Anticorps spécifiques.
	- Anticorps secondaires.
	- Réactifs d’immunohistochimie.
	- Réactifs et kits pour western blot.
	- Réactifs en immunologie et hématologie.
53.05	Produits et macromolécules d’origine biologique :
	- Peptides.
	- Protéines.
	- Oligonucléotides et acides nucléiques.
	- Réactifs pour la synthèse d’ADN, d’ARN et accessoires.
	- Réactifs pour la synthèse de protéines.
53.06	Enzymes :
	- Enzymes de restriction.
	- Enzymes de modification.
	- ARN polymérases.
	- TAQ DNA polymérases thermostables.
53.07	Réactifs et kits de biologie moléculaire :
	- Réactifs et kits d’hybridation (in vitro, in situ, northern, southern).
	- Réactifs et kits de transfection.
	- Réactifs et kits de clonage, marquage, séquençage, ligation, bluntting, détection.
	- Réactifs et kits de transcription inverse, synthèse de CDNA, differential display PCR.
	- Kits de mutagénèse, détection de mutation.
	- Kits de transcription et traduction in vitro.
	- ARN et ADN (sondes, gènes, promoteurs, banques, chromosomes).
	- Vecteurs (phages, cosmides et plasmides).
	- Gels schift, construction de banques, de génétique, imagerie.
53.08	Produits, réactifs et kits biochimiques :
	- Réactifs enzymatiques.
	- Réactifs pour la synthèse chimique inorganique et organique.
	- Réactifs pour le séquençage de protéines.
	- Réactifs et kits de dosage enzymatique.
	- Réactifs et kits de révélation.
	- Réactifs pour analyse d’acides aminés.
53.09	Petits organismes vivants :
	- Cellules animales.
	- Cellules d’insectes.
	- Cellules végétales.
	- Levures.
	- Bactéries.
	- Virus.
	- Parasites.
53.10	Milieux de culture cellulaire, produits, réactifs et kits pour culture cellulaire :
	- Milieux de culture pour cellules animales.
	- Milieux de culture pour cellules végétales.
	- Milieux de bactériologie.
	- Milieux pour levures.
	- Milieux alimentaires pour petits organismes vivants (drosophiles, nématodes).
	- Sérums et substituts.
	- Réactifs spéciaux et additifs pour culture cellulaire.
	- Antibiotiques.
	- Solutions salines et tampons pour culture cellulaire.
	- Réactifs d’analyse, typage et tests.
	- Réactifs et kits de dosage.
53.11	Produits pour la biologie cellulaire :
	- Facteurs de croissance et cytokines.
	- Peptides biologiquement actifs.
	- Dérivés lipidiques.
	- Dérivés glucidiques.
	- Enzymes (coenzymes, inhibiteurs de protéases, enzymes d’usage courant).
	- Hormones.
	- Extraits cellulaires et tissulaires.
	Gaz purs et mélanges
54.01	Gaz purs et mélanges.
	Composants pour l’électronique scientifique
55.01	Composants pour l’électronique scientifique :
	- Résistances.
	- Capacités.
	- Diodes.
	- Transistors.
	- Circuits intégrés.
	- Potentiomètres.
	- Inductances.
	- Connecteurs.
	- Filerie.
	- Composants discrets ou intégrés de toutes technologies.
	- Produits et petits matériels pour circuits électroniques.
	Gros matériels et équipements de laboratoire (y compris accessoires et dispositifs spécifiques)
56.01	Matériels pour la microscopie :
	- Loupes binoculaires (matériels et accessoires).
	- Microscopie photonique (lumière transmise, fluorescence): microscope classique et accessoires.
	- Microscopes confocaux et accessoires.
	- Microscopie à champ large et accessoires.
	- Microscopes divers (fret, confocor, lecteurs puces ADN).
	- Microscopie électronique et accessoires.
	- Microscopie à champ proche (force atomique, effet tunnel, SNOM) et accessoires.
	- Cryomicrotomes et accessoires.
	- Ultra-microtomes et accessoires.
56.02	Matériels pour la spectrométrie, la spectroscopie et la spectrographie :
	- Fluorimètres matériels.
	- Fluorimètres accessoires.
	- Luminomètres matériels.
	- Luminomètres accessoires.
	- Colorimètres matériels.
	- Colorimètres accessoires.
	- Spectrophotomètres UV/visible matériels.
	- Spectrophotomètres UV/visible accessoires.
	- Spectrophotomètres microplaques matériels.
	- Spectrophotomètres microplaques accessoires.
	- Spectrophotomètres à infrarouge matériels.
	- Spectrophotomètres à infrarouge accessoires.
	- Spectrophotomètres Raman laser matériels.
	- Spectrophotomètres Raman laser acccessoires.
	- Spectromètres à barrette de diode matériels.
	- Spectromètres à barrette de diode accessoires.
	- Spectromètres de masse matériels.
	- Spectromètres de masse accessoires.
	- Spectrométrie de résonance magnétique matériels.
	- Spectrométrie de résonance magnétique accessoires.
	- Spectroscopie AES.
	- Spectroscopie RPE,
	- Spectrogoniomètres matériels.
	- Spectrogoniomètres accessoires.
	- Nephlemètres matériels.
	- Nephlemètres accessoires.
	- Turbidimètres matériels,
	- Turbidimètres accessoires.
	- Ellipsométrie,
	- Résonance plasmonique de surface.
	- Diffractométrie/fluorimétrie X (matériels et accessoires).
56.03	Automates/robots :
	- Automates pour criblage à haut débit et accessoires.
	- Équipements de lecture de puces à ADN et accessoires.
	- Appareils de synthèse, de séquençage.
56.04	Compteurs et trieurs de cellules :
	- Compteurs de cellules matériels.
	- Compteurs de cellules accessoires.
	- Trieurs magnétiques de cellules et de biomolécules matériels.
	- Trieurs magnétiques de cellules et de biomolécules accessoires.
	- Cytofluorimètres trieurs matériels,
	- Cytofluorimètres trieurs accessoires.
56.05	Appareils PCR :
	- Appareils PCR matériels.
	- Appareils PCR accessoires.
	- Appareils PCR en microplaques matériels.
	- Appareils PCR en microplaques accessoires.
	- Appareils PCR en temps réel matériels.
	- Appareils PCR en temps réel accessoires.
	- Appareils PCR in situ matériels.
	- Appareils PCR in situ accessoires.
56.06	Appareils de transfert de gènes :
	- Électroporateurs pour cellules eucaryotes matériels.
	- Électroporateurs pour cellules eucaryotes accessoires.
	- Électroporateurs pour micro-organismes matériels.
	- Électroporateurs pour micro-organismes accessoires.
	- Canons à particules matériels.
	- Canons à particules accessoires.
56.07	Appareils pour électrophorèse et transfert sur membrane d’acides nucléiques et protéines :
	- Générateurs électrophorèse matériels.
	- Générateurs électrophorèse accessoires.
	- Électrophorèse cuves horizontales matériels.
	- Électrophorèse cuves horizontales accessoires.
	- Électrophorèse cuves verticales matériels.
	- Électrophorèse cuves verticales acccessoires.
	- Électrophorèse capillaire matériels.
	- Électrophorèse capillaire accessoires.
	- Électrophorèse préparative matériels.
	- Électrophorèse préparative accessoires.
	- Électrophorèse en champ pulsé matériels.
	- Électrophorèse en champ pulsé accessoires.
	- Électrophorèse double dimension matériels.
	- Électrophorèse double dimension accessoires.
	- Électrophorèse en flux continu matériels.
	- Électrophorèse en flux continu accessoires.
	- Immunoélectrophorèse matériels.
	- Immunoélectrophorèse accessoires.
	- Appareils électro-élution matériels.
	- Appareils électro-élution accessoires.
	- Appareils de transfert (protéines, acides nucléiques) matériels.
	- Appareils de transfert (protéines, acides nucléiques) accessoires.
	- Sécheurs de gels matériels.
	- Sécheurs de gels accessoires.
	- Automates de coloration.
	- Fours UV.
	- Tables UV.
56.08	Appareils pour chromatographie :
	- HPLC matériels.
	- HPLC accessoires.
	- FPLC matériels.
	- FPLC accessoires.
	- Chromatographie en phase gazeuse matériels.
	- Chromatographie en phase gazeuse accessoires.
	- Collecteurs de fraction.
	- Enceintes thermostatées dédiées à la chromatographie.
56.09	Matériels pour fractionner les tissus et cellules :
	- Homogénéiseurs et accessoires.
	- Sonicateurs matériels.
	- Sonicateurs accessoires.
	- Vibrobroyeurs.
	- Broyeurs et mixers accessoires.
	- Bombes à pression.
56.10	Matériels pour préparation de films lipidiques et membranes artificielles :
	- Matériels d’extrusion.
	- Cuves de Langmuir.
	- Appareils Langmuir.
	- Préparations de films lipidiques et membranes artificielles matériels.
	- Préparations de films lipidiques et membranes artificielles accessoires.
56.11	Matériels de biochimie clinique :
	- Analyseurs ioniques.
	- Analyseurs CO₂.
	- Analyseurs glucose-lactate.
	- Biochimie clinique matériels.
	- Biochimie clinique accessoires.
56.12	Matériels d’agitation :
	- Agitateurs orbitaux matériels.
	- Agitateurs orbitaux accessoires.
	- Agitateurs sinusoïdaux matériels.
	- Agitateurs sinusoïdaux accessoires.
	- Agitateurs mélangeurs à hélices matériels.
	- Agitateurs mélangeurs à hélices accessoires.
	- Agitateurs va-et-vient matériels.
	- Agitateurs va-et-vient accessoires.
	- Agitateurs vibreurs sauf type Vortex et accessoires.
	- Agitateurs rouleurs et/ou rotateurs/roue matériels.
	- Agitateurs rouleurs et/ou rotateurs/roue accessoires.
56.13	Enceintes, fours et bains thermostatiques :
	- Bains à fluide chauffant matériels.
	- Bains à fluide réfrigérant/réfrigérant-chauffant matériels.
	- Bains à fluide accessoires.
	- Bains à sec chauffant matériels.
	- Bains à sec réfrigérant/réfrigérant-chauffant matériels.
	- Bains à sec accessoires (blocs chauffants ou portoirs spécifiques).
	- Étuves universelles matériels.
	- Étuves universelles accessoires.
	- Étuves bactériologiques matériels.
	- Étuves bactériologiques accessoires.
	- Incubateurs à C0₂ matériels.
	- Incubateurs à C0₂ accessoires.
	- Incubateurs de tissus matériels.
	- Enceintes thermostatées et rouleurs pour cellule.
	- Incubateurs de tissus accessoires.
	- Fours à hybridation agitateurs matériels.
	- Fours à hybridation agitateurs accessoires.
	- Étuves à vide/dessicateurs matériels.
	- Étuves à vide/dessicateurs accessoires.
	- Enceintes climatiques matériels.
	- Enceintes climatiques accessoires.
	- Étuves réfrigérantes matériels.
	- Étuves réfrigérantes accessoires.
	- Incinérateurs à bactéries matériels.
	- Incinérateurs à bactéries accessoires.
	- Fermenteurs.
	- Fours à haute température matériels.
	- Fours à haute température accessoires.
	- Fours à combustion.
56.14	Centrifugeuses :
	- Centrifugeuses microtubes.
	- Basse vitesse.
	- Haute vitesse.
	- Très haute vitesse.
	- Ultracentrifugeuses.
	- Rotors centrifugeuses.
	- Accessoires pour centrifugeuses.
	- Kits de maintenance centrifugeuses.
56.15	Matériels pour le traitement de l’eau :
	- Distillateurs matériels.
	- Distillateurs accessoires.
	- Déminéralisateurs matériels.
	- Déminéralisateurs accessoires (réservoirs volumétriques, kits de filtration ou d’alimentation, réducteurs pression).
	- Adoucisseurs matériels.
	- Adoucisseurs accessoires.
	- Osmoseurs matériels.
	- Osmoseurs accessoires.
	- Filtration de l’eau (EP).
	- Contrôleurs de stérilité de l’eau.
56.16	Matériels pour le traitement de l’air et la climatisation :
	- Centrales de traitement d’air matériels.
	- Centrales de traitement d’air accessoires.
	- Générateurs d’air stérile matériels.
	- Générateurs d’air stérile accessoires.
	- Contrôleurs de stérilité de l’air matériels.
	- Contrôleurs de stérilité de l’air accessoires.
	- Filtres d’air stérile matériels.
	- Filtres d’air stérile accessoires.
	- Installations filtrantes de germes matériels.
	- Installations filtrantes de germes accessoires.
	- Préleveurs d’air matériels.
	- Préleveurs d’air accessoires.
	- Matériels de traitement de l’air pour animalerie.
	- Matériels de contrôle d’air (azote) matériels.
	- Matériels de contrôle d’air (azote) accessoires.
56.17	Appareils de génération et de mesure de grandeurs autres que grandeurs électriques du système international :
	- Cryo-osmomètres matériels.
	- Cryo-osmomètres accessoires.
	- Osmomètres matériels.
	- Osmomètres accessoires.
	- PH métrie matériels.
	- PH métrie accessoires.
	- Micro-calorimètres et calorimétrie matériels.
	- Micro-calorimètres et calorimétrie accessoires.
	- Barométrie (spécifique) matériels.
	- Barométrie (spécifique) accessoires.
	- Mesure de l’humidité matériels.
	- Mesure de l’humidité accessoires.
	- Débitmétrie matériels.
	- Débitmétrie accessoires.
	- Manomètres basse et haute pression.
	- Balances d’analyse de précision de l’ordre du microgramme.
	- Balances d’analyse de précision de l’ordre du milligramme.
	- Réfractomètres.
	- Balances de laboratoire de l’ordre du gramme.
	- Pesée accessoires.
56.18	Lasers :
	- Lasers à gaz.
	- Lasers à solides.
	- Lasers à impulsions brèves.
	- Lasers à colorants.
	- Lasers accessoires.
	- Lasers diodes.
56.19	Matériels d’optique, optoélectronique, optomécanique :
	- Composants optiques passifs.
	- Composants optiques actifs.
	- Systèmes de micro et nano positionnement.
56.20	Matériels pour la génération et la mesure de la radioactivité :
	- Sources.
	- Compteurs alpha.
	- Compteurs béta.
	- Compteurs gamma.
	- Phospho-imageurs.
	- Détecteurs (compteurs Geiger) et gros matériels de radioprotection matériels.
	- Détecteurs (compteurs Geiger) et gros matériels de radioprotection accessoires.
	- Compteurs proportionnels.
	- Lecteurs de radioactivité en plaque matériels.
	- Lecteurs de radioactivité en plaque accessoires.
	- Lecteurs de radioactivité en microplaque matériels.
	- Lecteurs de radioactivité en microplaque accessoires.
56.21	Matériels pour le froid et la cryogénie :
	- Machines à glace.
	- Réfrigérateurs sécurisés/banque de sang.
	- Armoires réfrigérées/chambres froides.
	- Congélateurs – 20 °C.
	- Congélateurs – 80 °C matériels.
	- Congélateurs – 80 °C accessoires.
	- Cryoplongeurs, pièges à froid.
	- Refroidisseurs.
	- Cryoconservateurs.
	- Enregistreurs de température froid.
	- Systèmes d’alarme froid.
	- Accessoires froid.
56.22	Appareils de génération et de mesure des grandeurs électriques du système international et de leurs dérivées :
	- Oscilloscopes analogiques/numériques.
	- Multimètres analogiques/numériques.
	- Synthétiseurs de fréquences.
	- Analyseurs de spectres.
	- Amplificateurs à détection synchrone.
	- Boxcar.
	- Générateurs de fonctions classiques/aléatoires.
	- Générateurs d’impulsions.
	- Alimentation stabilisée.
56.23	Pompes et équipements pour le vide et l’ultra vide :
	- Pompes air/gaz.
	- Pompes à eau.
	- Pompes à vide.
	- Pompes liquides.
	- Pompes péristaltiques.
	- Appareils de détection de fuites.
	- Appareils de contrôle du vide.
	- Pompes à perfusion.
	- Pièces réfrigérées.
	- Pompes accessoires.
56.24	Concentrateurs et évaporateurs :
	- Lyophilisateurs matériels.
	- Lyophilisateurs accessoires.
	- Évaporateurs rotatifs matériels.
	- Évaporateurs rotatifs accessoires.
	- Évaporateurs centrifugateurs sous vide matériels.
	- Évaporateurs centrifugateurs sous vide accessoires.
	- Évaporateurs sous vide matériels.
	- Évaporateurs sous vide accessoires.
56.25	Enceintes de confinement :
	- Hottes à flux laminaire.
	- Hottes UV.
	- Postes de sécurité microbiologique.
	- Hottes chimiques.
	- Boites à gants.
	- Enceintes autonomes d’animalerie.
	- Enceintes atmosphériques contrôlées.
	- Plafonds soufflants.
56.26	Matériels pour désinfection, stérilisation et lavage des instruments :
	- Enceintes de désinfection pour ventilateurs/incubateurs matériels.
	- Enceintes de désinfection pour ventilateurs/incubateurs accessoires.
	- Désinfection terminale des locaux.
	- Générateurs de formol gazeux.
	- Stérilisateurs à ultraviolet.
	- Étuves au trioxyméthylène.
	- Stérilisateurs par l’oxyde d’éthylène.
	- Enceintes de désinfection Pasteur.
	- Stérilisateurs par le péroxyde d’hydrogène.
	- Stérilisateurs à formol.
	- Machines pour le lavage et le séchage de la verrerie de laboratoire.
	- Laveurs stérilisateurs automatiques.
	- Machines à laver pour instrumentation.
	- Cuves à ultrasons.
	- Autoclaves matériels.
	- Autoclaves accessoires.
	- Fours Poupinel.
	- Nettoyeurs haute pression avec ou sans production de vapeur.
56.27	Matériels pour analyse et traitement d’images :
	- Analyseurs d’images microscopiques.
	- Analyseurs d’images cytologiques.
	- Développeuses automatiques pour radiologie.
	- Dispositifs plein jour.
	- Développeurs manuels.
	- Mélangeurs automatiques.
	- Traitement argentique.
	- Acquisition d’images matériels.
	- Acquisition d’images accessoires.
	- Densitomètres matériels.
	- Densitomètres accessoires.
	- Intégrateurs matériels.
	- Intégrateurs accessoires.
	- Moniteurs spécifiques.
56.28	Autres matériels spécifiques aux laboratoires :
	- Laveurs microplaques matériels.
	- Laveurs microplaques accessoires.
	- Lecteurs de microplaques.
	- Correcteurs de cellules matériels.
	- Correcteurs de cellules accessoires.
	- Paillasses de laboratoire.
	Systèmes, matériels et logiciels informatiques à usage scientifique
57.01	Stations de travail et accessoires :
	- Stations de travail fonctionnant sur plate-forme matérielle dédiée.
	- Stations de travail fonctionnant sur plate-forme logicielle dédiée.
	- Stations de travail avec composants logiciels spécifiques : IPV 6, support de la mobilité.
	- Stations de travail avec composants matériels spécifiques : cartes vidéo, d’acquisition.
57.02	Serveurs et accessoires :
	- Serveurs fonctionnant sur plate-forme matérielle ou logicielle dédiée.
	- Serveurs en configurations expérimentales ultimes.
	- Serveurs de hautes performances : graphique, affichage, calcul.
57.03	Ordinateurs combinables :
	- Ordinateurs combinables en grappes.
	- Ordinateurs combinables en clusters.
	- Ordinateurs combinables en grilles.
57.04	Périphériques d’entrée, de sortie et de stockage :
	- Périphériques d’entrée : digitaliseurs.
	- Périphériques de sortie : tables traçantes et imprimantes grand format, systèmes d’impression spéciaux (haute résolution, supports spéciaux).
	- Périphériques de stockage : systèmes NAS, baies RAID, disques magnéto-optiques, durs, bandes magnétiques.
	- Systèmes de visualisation haute performance.
57.05	Équipements de réseaux :
	- Routeurs de protocoles expérimentaux.
	- Commutateurs expérimentaux.
	- Systèmes de stockage réseau : SAN.
57.06	Équipements de transmission de données sans fil :
	- Stations de base.
	- Cartes de radio-communication.
	- Terminaux et capteurs mobiles expérimentaux.
57.07	Analyseurs :
	- Analyseurs de réseaux.
	- Analyseurs de protocoles.
57.08	Calculateurs embarqués :
	- Cartes microcontrôleurs.
	- Calculateurs enfouis.
	- Calculateurs durcis aux chocs, à la température, à l’environnement.
57.09	Cartes d’entrées-sorties :
	- Cartes analogiques.
	- Cartes numériques.
	- Cartes optiques.
	- Cartes pour transfert de données sur bus spécifique.
	- Cartes spécifiques.
57.10	Capteurs pour la robotique :
	- Capteurs laser, lidar.
	- Caméras ultralégères, durcies, de haute précision, hautement miniaturisées.
	- Capteurs à ultrason.
	- Capteurs optiques.
	- Capteurs de mouvement, de niveau.
	- Capteurs d’effort.
	- Capteurs de positionnement.
	- Microphones de mesure.
57.11	Capteurs pour la réalité virtuelle :
	- Gants de données.
	- Systèmes de poursuite de cibles.
	- Capteurs numériques (à 3 ou 6 degrés de liberté).
	- Capteurs optiques de Led.
	- Capteurs vidéo de cible passive.
57.12	Robots prototypes :
	- Robots parallèles.
	- Robots de haute précision.
	- Robots cartésiens, polaires.
	- Robots séquentiels.
57.13	Actionneurs :
	- Moteurs à haut rendement, miniaturisés.
	- Variateurs de tension, de courant, intégrés.
	- Vérins électriques.
	- Servo-moteurs.
57.14	Systèmes de sortie pour la réalité virtuelle :
	- Bras à retour haptique.
	- Vidéo-projecteurs graphiques, stéréo.
	- Systèmes audio multicanaux.
	- Casques de vision.
	Services spécialisés pour l’expérimentation animale
90.01	Services pour la reproduction et la génétique des animaux de laboratoire ou d’expérimentation :
	- Insémination artificielle.
	- Sexage.
	- Diagnostic de gestation.
	- Typage génétique.
	- Contrôles de performances, contrôles laitiers.
90.02	Services pour l’alimentation des animaux de laboratoire ou d’expérimentation :
	- Analyses de valeur alimentaire des aliments.
	Services spécialisés pour la recherche (autres que pour l’expérimentation animale)
91.01	Analyses :
	- Analyses biologiques.
	- Analyses physico-chimiques.
91.02	Services dans le domaine de la biochimie et de l’immunologie :
	- Entretien de lignées monoclonales.
	- Production d’anticorps et de clones.
91.03	Services dans le domaine de la biologie cellulaire et moléculaire :
	- Cultures en fermenteurs.
	- Synthèse d’oligonucléotides et de peptides.
	- Séquençage d’ADN et d’ARN.
91.04	Services d’imagerie scientifique :
	- RMN.
	- Microscopie électronique.
	- Analyses d’images.
91.05	Services de sécurité et de protection spécialisés :
	- Radioactivité.
	Services pour l’informatique scientifique (hors maintenance)
92.01	Logiciels scientifiques de conception :
	- Logiciels de CAO électronique, de mécanique.
	- Conception de pilotes spécifiques.
	- Codes de calculs spéciaux.
92.02	Logiciels pour systèmes et réseaux :
	- Piles de protocoles expérimentaux.
	- Modules pour noyaux, systèmes d’exploitation.
	- Objets pour systèmes répartis.
	- Logiciels d’analyse et de simulation de réseaux, de systèmes.
92.03	Logiciels pour systèmes d’information :
	- Bases de données réparties, à objets.
	- Interface homme-machine.
	- Logiciels de protection de l’information et des échanges.
92.04	Logiciels pour le développement :
	- Boîtes à outils, bibliothèques.
	- Logiciels d’analyse et d’instrumentation de code, de déverminage.
	- Compilateurs, générateurs de code.
	- Outils d’optimisation.
92.05	Logiciels pour la mathématique :
	- Logiciels de calcul symbolique, formel.
	- Logiciel de développement de preuves.
92.06	Conception et intégration pour l’informatique scientifique :
	- Conception et intégration de prototypes de laboratoire.
	- Conception et intégration de prototypes pour la réalité virtuelle.
	- Conception et intégration de capteurs pour la réalité virtuelle.
	- Conception et intégration de modules pour la réalité virtuelle.
	Maintenance des matériels et équipements pour l’expérimentation animale
93.01	Maintenance des matériels et équipements d’animalerie.
93.02	Maintenance des matériels et équipements d’élevage expérimental, d’alimentation, de récolte ou de conservation d’aliments cultivés, de traitement ou valorisation de produits animaux issus de l’expérimentation.
93.03	Maintenance des matériels et équipements de laboratoire d’expérimentation animale.
	Maintenance préventive, adaptative, évolutive et curative des matériels et équipements de laboratoire.
94.01	Maintenance des matériels et équipements de microscopie (photonique, électronique, ionique, de champ proche).
94.02	Maintenance des matériels et équipements de spectrométrie, spectroscopie, spectrographie (photonique, électronique, ionique, magnétique).
94.03	Maintenance des automates/robots et appareils automatiques de manipulation destinés à la biochimie et à la biologie.
94.04	Maintenance des appareils de séparation physique et moléculaire.
94.05	Maintenance des appareils de production de froid et de chaud (machines thermiques de laboratoire).
94.06	Maintenance des appareils pour le traitement de l’eau, de l’air et d’expérimentation sous atmosphère contrôlée.
94.07	Maintenance des lasers à gaz, à solide, à colorant, chimiques, des appareils d’optique, d’optoélectronique et d’optomécanique.
94.08	Maintenance des appareils destinés à la génération et à la mesure des grandeurs électriques du système international et de leurs dérivées (y compris la radioactivité).
94.09	Maintenance des appareils de production et de contrôle du vide et de l’ultravide (y compris les évaporateurs et les concentrateurs).
94.10	Maintenance des matériels et équipements pour la désinfection, la stérilisation et le lavage des instruments.
	Maintenance pour l’informatique scientifique.
95.01	Maintenance des stations de travail et accessoires.
95.02	Maintenance des serveurs et accessoires.
95.03	Maintenance des ordinateurs combinables.
95.04	Maintenance des périphériques d’entrée, de sortie et de stockage.
95.05	Maintenance des équipements réseaux.
95.06	Maintenance des équipements de transmission de données sans fil.
95.07	Maintenance des analyseurs.
95.08	Maintenance des calculateurs embarqués et des cartes d’entrée-sortie.
95.09	Maintenance des capteurs pour la robotique et la réalité virtuelle et maintenance des systèmes de sortie pour la réalité virtuelle.
95.10	Maintenance des robots prototypes.
95.11	Maintenance des actionneurs.
95.12	Maintenance des logiciels scientifiques.