Décision n^o 010111DR11 du 17 décembre 2001 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5130 - Institut de microélectronique, électromagnétisme et photonique

Délégation Rhône-Alpes, site Alpes

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’Institut de micro-électronique, électromagnétisme et photonique (IMEP), UMR n^o C5130.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend vingt membres :

– le directeur de l’unité, M. Francis Balestra,

– le directeur adjoint, M. Michel Bouthinon,

– onze membres élus,

– sept membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Grenoble, le 17 décembre 2001.

Pour la directrice générale et par délégation :
Le délégué régional adjoint Rhône-Alpes, site Alpes,
Bernard JOLLANS