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Bulletin officiel du CNRS
Sommaire no 2 / février 2002


Éditorial

Textes de portée générale

Organisation générale de la recherche

Ministère chargé de la recherche - Administration centrale (RMLR : 1321)

Arrêté du 27 décembre 2001 relatif au cycle de travail pour les agents soumis aux horaires de bureau dans les services des administrations centrales du ministère de l’éducation nationale et du ministère de la recherche

Personnels de l'enseignement supérieur (RMLR : 1431)

Décret no 2001-1231 du 20 décembre 2001 portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités

Organisation générale du CNRS

Unités de recherche (RMLR : 2721)

Décision no 010009BPC du 1er octobre 2001 de création d’unités mixtes de recherche

Décision no 010019SCHS du 26 septembre 2001 portant modification de l’intitulé et des partenaires de la FR no W2330 - Fédération de recherche Jourdan

Formations de recherche en évolution (FRE) (RMLR : 2723)

Décision no 010028SCHS du 14 décembre 2001 approuvant la création de la FRE no K2410 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités

Unités de service (RMLR : 2741)

Décision no 010024STIC du 6 décembre 2001 relative au renouvellement de l‘UPS no S0581 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique (IDRIS)

Décision no 010030SCHS du 7 décembre 2001 portant création de l‘UMS no T2418 - Histoire et archéologie maritimes

Décision no 010029SCHS du 7 décembre 2001 portant création de l’UMS no T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet

Conseils scientifiques de département (RMLR : 2813)

Arrêté du 11 décembre 2001 complétant l’arrêté du 13 février 2001 fixant la composition, le mode d’élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique

Relations et échanges avec l'extérieur

Groupement d'interêt public (RMLR : 303)

Arrêté du 4 décembre 2001 portant abrogation des arrêtés fixant les modalités spéciales d’exercice du contrôle économique et financier de l’État sur des groupements d’intérêt public constitués en application de l’article L. 719-11 du code de l’éducation

Avis relatif à des décisions portant approbation de la convention constitutive du GIP « Centre interdisciplinaire d’études et de recherches sur l’Allemagne »

Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative du GIP « Institut français pour la recherche et la technologie polaires (IFRTP) »

Questions administratives et juridiques générales

Base de données (RMLR : 4111)

Décision no 010130DCAJ du 7 décembre 2001 de création de traitements informatisés mis en œuvre dans le cadre du site Web de l’UMR no C7636 - Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes

Décision no 010136DCAJ du 7 janvier 2002 de création d’un traitement informatisé ayant pour objet l’analyse statistique des consultations effectuées par les visiteurs du site Web de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes du CNRS

Manipulation des organismes génétiquement modifiés (RMLR : 443)

Arrêté du 30 novembre 2001 fixant le contenu du dossier technique accompagnant la demande d’autorisation de dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés dans le cadre de recherches biomédicales portant sur les éléments et produits du corps humain génétiquement modifiés après avoir été prélevés ou recueillis

Personnels du CNRS

Statut général des fonctionnaires (RMLR : 5111)

Arrêté du 21 décembre 2001 modifiant l’arrêté du 17 mai 1984 modifié portant création des fonctions de chargé de recherches documentaires

Primes et indemnités - Autres indemnités (RMLR : 5312-35)

Arrêté du 26 novembre 2001 modifiant l’arrêté du 22 septembre 1998 fixant les montants des indemnités forfaitaires de changement de résidence prévues aux articles 39 et 40 du décret no 98-844 du 22 septembre 1998 modifié

Les BDI/Boursiers (RMLR : 5325)

Note no 020001DRH du 10 décembre 2001 relative à la mise en place des contrats à durée déterminée aux fins de transfert de technologie, et à la refonte du dispositif des bourses post-doctorales au CNRS

Décision no 010006DRH du 30 novembre 2001 relative à la mise en place de contrats à durée déterminée aux fins de transfert de technologie

Décision no 010054DRH du 30 novembre 2001 relative à la refonte du dispositif des bourses post-doctorales au CNRS

Les vacataires (RMLR : 5326)

Circulaire no 010001DRH du 20 novembre 2001 relative aux modalités d’engagement et de rémunération des personnels payés sur crédits de vacations

Décision no 0100490DRH du 30 novembre 2001 fixant les niveaux des rémunérations des personnels payés sur crédits de vacations

Régime budgétaire, financier et comptable - Fiscalité

Budget (RMLR : 6151)

Note no 01B205DFI du 11 décembre 2001 relative aux coûts moyens budgétaires 2002

Mise en œuvre des marchés publics - Généralités (RMLR : 634221)

Arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l’article 27 du code des marchés publics

Mise en œuvre des marchés publics - Objet (RMLR : 634225)

Arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la nomenclature prévue par l’article 27 du code des marchés publics, applicable à certaines activités de recherche

Moyens immobiliers et matériels

Véhicules (RMLR : 723)

Note no 01D290DFI du 14 décembre 2001 relative à l’acquisition de véhicules administratifs (neufs ou d’occasion) et gestion du parc

Mesures particulières

Cabinet du ministre

Arrêté du 8 janvier 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

Comités, conseils et commissions

Décision no 010019SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire

Décision no 010013SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences physiques et mathématiques

Décision no 010020SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences et technologies de l’information et de la communication

Décision no 010014SGCN du 3 décembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences pour l’ingénieur

Décision no 010015SGCN du 3 décembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences chimiques

Décision no 010018SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’Univers

Décision no 010016SGCN du 14 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de la vie

Décision no 010017SGCN du 9 novembre 2001 portant nomination des membres du conseil scientifique du département Sciences de l’homme et de la société

Décision no 010134DCAJ du 31 octobre 2001 désignant le délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange en qualité de personne responsable des marchés relatifs à la réalisation du projet BFC et portant composition de la commission d’appel d’offres afférente

Décision no 010183DR03 du 12 décembre 2001 relative à la nomination des membres du comité paritaire de gestion du restaurant de Villejuif

Décision no 010120DR06 du 3 décembre 2001 relative à la constitution du conseil de surveillance régional de la délégation Nord-Est

Décision no 010200DR08 du 15 novembre 2001 relative au règlement intérieur du conseil de service de la délégation Centre - Auvergne et Limousin

Décision no 010111DR11 du 17 décembre 2001 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5130 - Institut de microélectronique, électromagnétisme et photonique

Nominations

Fin de fonctions

Délégations de signature

Informations générales

Textes signalés

Questions-Réponses parlementaires

À lire