Décision n^o 020011DR01 du 15 février 2002 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8638 - Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Est approuvée la configuration du conseil de laboratoire de l’UMR n^o C8638 - Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique, telle que définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend treize membres :

• le directeur de l’unité ;

• sept membres élus dont :

– cinq pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– deux pour le sous-collège des enseignants-chercheurs ;

– un pour le sous-collège des chercheurs CNRS ;

– deux pour le sous-collège des doctorants et des post-docteurs ;

• deux pour le collège des ITA ;

• cinq membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 15 février 2002.

Pour la directrice générale et par délégation :

La déléguée régionale Paris A,

Sylvie MOREAU