Décision n^o 020003DEP du 27 mars 2002 portant création d’un programme de recherche intitulé « Nanosciences - nanotechnologies »

Direction des études et des programmes

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 13 ; DÉC. n^o 020001DEP du 27-03-2002 ; avis du conseil scientifique du CNRS du 12-11-2001 ; DÉC. n^o 020002DEP du 27-03-2002.

Art. 1^er. - Il est créé, à compter de la date de signature de la présente décision, un programme de recherche intitulé « Nanosciences - nanotechnologies ». La durée prévisionnelle de ce programme est fixée à quatre ans.

Art. 2. - Son champ d’action, ses objectifs et ses modes d’opération sont décrits en annexe à la présente décision1.

Art. 3. - Le siège du programme est la délégation Paris Michel-Ange.

Art. 4. - Le programme est placé sous la responsabilité scientifique de Mme Élisabeth GIACOBINO, directrice scientifique.

Art. 5. - La direction des études et des programmes est chargée de la mise en place des moyens du programme et du suivi de ses actions.

Art. 6. - M. Michel LANNOO est nommé directeur du programme. Il a pour mission de développer et de coordonner les recherches menées dans le cadre de ce programme. Il assure la notification des crédits dont celui-ci est doté et le suivi de leur utilisation.

Art. 7. - Le secrétaire général, la directrice scientifique et le directeur des études et des programmes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 27 mars 2002.

La directrice générale,

Geneviève BERGER

1Annexe non publiée. Ce document peut être obtenu auprès de la délégation chargée de gérer ce programme.