Décision n^o 020027DCAJ du 6 mars 2002 acceptant des dons consentis au CNRS

Direction des contrats et des affaires juridiques

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 31-08-2000 ; délibération du conseil d’administration du CNRS du 29-03-2001.

Art. 1^er. - Sont acceptés, selon les conditions exposées dans le tableau joint en annexe, les dons consentis au Centre national de la recherche scientifique par :

- la Ligue nationale contre le cancer (149 dons),

- l’Association française contre les myopathies (69 dons),

- la Fondation pour la recherche médicale (44 dons),

- l’Association pour la recherche sur le cancer (27 dons),

- l’Association française de lutte contre la mucoviscidose (26 dons),

- la Fondation de France (26 dons),

- le Groupement des entreprises françaises dans la lutte contre le cancer (10 dons),

- le Sidaction/ensemble contre le sida (10 dons),

- l’Association Retina France (6 dons),

- l’Association pour la recherche sur la moelle épinière (5 dons),

- la Human Frontier Science Program Organization (5 dons),

- la Fondation Simone et Cino Del Duca (4 dons),

- l’Université catholique de Louvain (2 dons),

- la Fondation Bristol-Myers Squibb (2 dons),

- March of Dimes (2 dons),

- M. PARISOT (2 dons),

- Mme DEPOORTER (2 dons),

- l’Association pour la recherche sur la sclérose en plaques,

- l’Association de recherche sur la polyarthrite,

- la Stratagène Corporation,

- Baxter SA,

- l’Unité de recherche sur les mouvements anormaux de l’enfant,

- l’Association régionale pour l’enseignement et la recherche scientifique et technologique en Champagne-Ardennes,

- Cereon Genomics,

- M. et Mme PONCE,

- l’Association mutualiste de promotion sociale agricole du Midi,

- l’Hôpital Édouard-Herriot,

- M. et Mme CHOQUET,

- Mme BRONDINO-USAÏ,

- la Juvenile Diabetes Foundation,

- l’Académie des sciences,

- la famille de Nicole LAVILLE,

- la Fondation Langlois,

- M. LACOMBE,

- la Monsanto Company,

- l’Institut de France,

- Mme TRIGEAU,

- Epidermolyse bulleuse association d’entraide,

- la Rohm and Haas Company,

- la Fondation Jérôme LEJEUNE,

- la Commune d’Hallencourt,

- la Fondation pour recherches médicales,

- le Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur,

- l’Institut pour la recherche sur la moelle épinière,

- l’Association européenne contre les leucodystrophies.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 6 mars 2002.

La directrice générale,

Geneviève BERGER

ANNEXE