Décision n^o 020038DR20 du 12 mars 2002 modifiant la composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Côte d’Azur

Délégation Côte d’Azur

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n^o 82-452 du 28-05-1982 mod. ; DÉC. n^o 650 du 12-06-1979 ; DÉC. n^o 930001SPER du 04-01-1993 ; DÉC. n^o 940082SPER du 15-02-1994 ; DÉC. n^o 971694DR20 du 23-06-1997.

Cette décision annule et remplace la décision n^o 991752DR20 du 17 février 1999.

Art. 1^er. - La composition de la commission régionale d’action sociale de la délégation Côte d’Azur est ainsi fixée :

- Président :

M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur.

- Membres nommés représentant l’administration :

Mme Nicole ABALLEA, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Côte d’Azur ;

Mme Françoise DE BANDT, Institut de droit et économie de la firme et de l’industrie (IDEFI - FR n^o W1769 du CNRS) ;

Mme Annette CHICHE, Laboratoire de physique de la matière condensée (UMR n^o C6622 du CNRS) ;

Mme Francine PERRY, Observatoire de la Côte d’Azur (UMS n^o T2202 du CNRS) ;

M. Bernard SIMONEL, Centre d’études sur la préhistoire, antiquités et Moyen Âge (UMR n^o C6130 du CNRS).

- Suppléants des membres de l’administration :

Mme Michèle ÉTIENNE, LOV (UMR n^o C7093) ;

Mme Joanna KUBAR, Laboratoire de parasitologie (INSERM/UNSA) ;

M. Marc RODI, Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (UMR n^o C6097 du CNRS).

- Membres représentant les personnels désignés par les organisations syndicales représentatives :

Mme Suzanne MIFSUD, SGEN CFDT ;

Mme Dominique TROUSSON, SNTRS-CGT ;

Mme Murielle BILLEREY, SNPTES-FEN ;

Mme Catherine THIRIOT, SNCS ;

M.  , CGT-FO.

- Membres suppléants des membres représentant les personnels :

Mme Jocelyne GOSSELIN, SGEN CFDT ;

Mme Marie-Pierre VETRANO, SNTRS-CGT.

- Assistent à la commission :

Mme Catherine LEIBOVICI, responsable du bureau de l’action sociale de la délégation Côte d’Azur ;

Mme Françoise MIGNOT, assistante de service social de la délégation Côte d’Azur.

- Membres invités :

Mme Malika LAMBERT, médecin de prévention coordinateur de la délégation Côte d’Azur ;

M. Philippe ANDRÉ-MAZEAUD, médecin de prévention de la délégation Côte d’Azur ;

M. Jean-Philippe JULLIEN, médecin de prévention de la délégation Côte d’Azur ;

M. Stéphane BERNIER, inspecteur hygiène et sécurité de la délégation Côte d’Azur ;

M. ou Mme le président du CAES régional.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Sophia-Antipolis, le 12 mars 2002.

Le délégué régional Côte d’Azur,

Jean-Paul BOISSON